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+Article 23 1. |
Article 23 1.Les établissements de crédit évaluent régulièrement la probabilité et le volume potentiel, sur 30 jours calendaires, des sorties de trésorerie liées aux produits ou services qui ne relèvent pas des articles 27 à 31 bis et qu'ils proposent, ou dont ils sont les sponsors, ou que des acheteurs potentiels estimeraient leur être associés. Ces produits ou services incluent notamment, mais pas exclusivement,
a)
les autres obligations de hors bilan et obligations de financement éventuel, y compris les facilités de financement non confirmées;
b)
les prêts et avances non utilisés accordés à des contreparties de gros;
c)
les prêts hypothécaires accordés mais pas encore prélevés;
d)
les cartes de crédit;
e)
les découverts;
f)
les sorties prévues liées au renouvellement de prêts existants à la clientèle de détail ou de gros ou à la prolongation de nouveaux prêts à la clientèle de détail ou de gros;
g)
les montants à payer sur des dérivés autres que les contrats énumérés à l'annexe II du règlement (UE) no 575/2013 et les dérivés de crédit;
h)
les produits liés aux crédits commerciaux de hors bilan. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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