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+Article 16 Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipée |
Article 16 Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipéeArticle 16 Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipée Les établissements estiment une AVA relative à la résiliation anticipée en tenant compte des pertes potentielles découlant des résiliations anticipées non contractuelles d'opérations de clients. L'AVA relative à la résiliation anticipée est calculée en tenant compte du pourcentage d'opérations de clients qui ont, dans le passé, été résiliées de manière anticipée et des pertes qui en découlent. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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