CHAPITRE III APPROCHE PRINCIPALE POUR LA DÉTERMINATION DES AVA

Article 7

Aperçu de l'approche principale

1.  Les établissements calculent les AVA en vertu de l'approche principale en appliquant les deux étapes suivantes:

2.  Aux fins du paragraphe 1, point a), les établissements calculent les AVA de catégorie de l'une des façons suivantes:

Aux fins du premier alinéa, point b) i), le «profit non réalisé» signifie la variation, si elle est positive, de la juste valeur depuis le début de la transaction, déterminée sur la base du principe «premier entré-premier sorti».

Article 8

Dispositions générales pour les calculs des AVA en vertu de l'approche principale

1.  Pour les actifs et passifs évalués à la juste valeur pour lesquels une modification de l'évaluation comptable exerce un impact partiel ou nul sur les fonds propres de base de catégorie 1, les AVA sont uniquement calculées proportionnellement à la modification de l'évaluation comptable qui exerce un impact sur les fonds propres de base de catégorie 1.

2.  En ce qui concerne les AVA de catégorie décrites aux articles 14 à 17, les établissements visent à atteindre un niveau de certitude quant à la valeur prudente équivalent à celui fixé aux articles 9 à 13.

3.  Les AVA doivent être considérées comme étant le dépassement des ajustements de valeur requis pour atteindre la valeur prudente identifiée, par rapport à tout ajustement appliqué à la juste valeur de l'établissement qui peut être identifié comme agissant sur la même source d'incertitude d'évaluation que l'AVA. Lorsqu'un ajustement appliqué à la juste valeur de l'établissement ne peut être identifié comme agissant sur une catégorie spécifique d'AVA au niveau auquel les corrections pertinentes sont calculées, cet ajustement n'est pas pris en compte dans le calcul des AVA.

4.  Les AVA sont toujours positives, y compris au niveau de l'exposition liée à l'évaluation, au niveau de la catégorie, tant avant qu'après l'agrégation.

Article 9

Calcul des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché

1.  Les AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché sont calculées au niveau de l'exposition liée à l'évaluation («AVA individuelles relatives à l'incertitude sur les prix du marché»).

2.  L'AVA relative à l'incertitude sur les prix du marché n'est évaluée comme ayant une valeur nulle que lorsque les deux conditions suivantes sont satisfaites:

3.  Lorsqu'il ne peut être démontré que l'AVA pour une exposition liée à l'évaluation est nulle, lors de l'évaluation des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché, les établissements utilisent les sources de données définies à l'article 3. Dans ce cas, le calcul de l'AVA relative à l'incertitude sur les prix du marché est effectué selon les modalités prévues aux paragraphes 4 et 5.

4.  Les établissements calculent les corrections d'évaluation supplémentaires pour les expositions liées à l'évaluation relatives à chaque donnée d'évaluation utilisée dans le modèle d'évaluation pertinent.

▼C1

▼B

5.  Les AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché sont déterminées comme suit:

6.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie relatives à l'incertitude sur les prix du marché en appliquant aux AVA individuelles relatives à l'incertitude sur les prix du marché les formules soit de la méthode 1, soit de la méthode 2, établies en annexe.

Article 10

Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation

1.  Les AVA relatives aux coûts de liquidation sont calculées au niveau de l'exposition liée à l'évaluation («AVA individuelles relatives aux coûts de liquidation»).

2.  Lorsqu'un établissement a calculé une AVA relative à l'incertitude sur les prix du marché pour une exposition liée à l'évaluation sur la base d'un prix de sortie, l'AVA relative aux coûts de liquidation peut être évaluée comme ayant une valeur nulle.

3.  Lorsqu'un établissement applique la dérogation visée à l'article 105, paragraphe 5, du règlement (UE) no 575/2013, l'AVA relative aux coûts de liquidation peut être évaluée comme ayant une valeur nulle, à condition que l'établissement fournisse des preuves selon lesquelles il est sûr à 90 % qu'il existe une liquidité suffisante pour permettre la sortie des expositions liées à l'évaluation pertinentes au cours moyen.

4.  Lorsqu'une exposition liée à l'évaluation ne peut démontrer une AVA relative aux coûts de liquidation nulle, les établissements utilisent les sources de données définies à l'article 3. Dans ce cas, le calcul de l'AVA relative aux coûts de liquidation sera effectué selon les modalités prévues aux paragraphes 5 et 6 du présent article.

5.  Les établissements calculent les AVA relatives aux coûts de liquidation pour les expositions liées à l'évaluation relatives à chaque donnée d'évaluation utilisée dans le modèle d'évaluation pertinent.

6.  Les AVA relatives aux coûts de liquidation sont déterminées comme suit:

7.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie relatives aux coûts de liquidation en appliquant aux AVA individuelles relatives aux coûts de liquidation les formules soit de la méthode 1, soit de la méthode 2, établies en annexe.

Article 11

Calcul des AVA relatives au risque lié au modèle

1.  Les établissements estiment une AVA relative au risque lié au modèle pour chaque modèle d'évaluation («AVA individuelle relative au risque lié au modèle») en tenant compte du risque lié au modèle d'évaluation qui survient en raison de l'existence éventuelle d'une série de différents modèles ou calibrages de modèle, qui sont utilisés par les acteurs du marché, et de l'absence d'un prix de sortie ferme pour le produit spécifique en cours d'évaluation. Les établissements ne tiennent pas compte du risque lié au modèle d'évaluation qui survient en raison des calibrages provenant de paramètres dérivés du marché, qui sera pris en considération conformément à l'article 9.

2.  L'AVA relative au risque lié au modèle est calculée en utilisant une des approches définies aux paragraphes 3 et 4.

3.  Si possible, les établissements calculent l'AVA relative au risque lié au modèle en déterminant une série de valeurs plausibles produites à partir d'approches alternatives de modélisation et de calibrage appropriées. Dans ce cas, les établissements estiment un point dans la série de valeurs ainsi déterminée où ils sont sûrs à 90 % qu'ils pourront sortir de l'exposition liée à l'évaluation à ce prix ou à un meilleur prix.

4.  Lorsque les établissements ne sont pas en mesure d'utiliser l'approche définie au paragraphe 3, ils appliquent une approche basée sur des avis d'experts pour estimer l'AVA relative au risque lié au modèle.

5.  L'approche basée sur des avis d'experts tient compte de tous les éléments suivants:

Les établissements informent les autorités compétentes des modèles pour lesquels cette approche est appliquée, et de la méthode utilisée pour déterminer l'AVA.

6.  Lorsque les établissements utilisent la méthode décrite au paragraphe 4, la prudence de la méthode est confirmée sur une base annuelle en comparant les éléments suivants:

7.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie relatives au risque lié au modèle en appliquant aux AVA individuelles relatives au risque lié au modèle les formules soit de la méthode 1, soit de la méthode 2, établies en annexe.

Article 12

Calcul des AVA relatives aux écarts de crédit constatés d'avance

1.  Les établissements calculent l'AVA relative aux écarts de crédit constatés d'avance pour refléter l'incertitude de l'évaluation dans l'ajustement nécessaire conformément au référentiel comptable applicable afin d'inclure la valeur courante des pertes escomptées en raison d'un défaut de contrepartie sur des positions dérivées.

2.  Les établissements incluent l'élément d'AVA relatif à l'incertitude sur les prix du marché dans la catégorie des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché. L'élément d'AVA relatif à l'incertitude sur les coûts de liquidation est inclus dans la catégorie des AVA relatives aux coûts de liquidation. L'élément d'AVA relatif au risque lié au modèle est inclus dans la catégorie des AVA relatives au risque lié au modèle.

Article 13

Calcul des AVA relatives aux coûts d'investissement et de financement

1.  Les établissements calculent l'AVA relative aux coûts d'investissement et de financement pour refléter l'incertitude de l'évaluation dans les coûts de financement utilisés lors de l'évaluation du prix de sortie conformément au référentiel comptable applicable.

2.  Les établissements incluent l'élément d'AVA relatif à l'incertitude sur les prix du marché dans la catégorie des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché. L'élément d'AVA relatif à l'incertitude sur les coûts de liquidation est inclus dans la catégorie des AVA relatives aux coûts de liquidation. L'élément d'AVA relatif au risque lié au modèle est inclus dans la catégorie des AVA relatives au risque lié au modèle.

Article 14

Calcul des AVA relatives aux positions concentrées

1.  Les établissements estiment une AVA relative aux positions concentrées pour les positions d'évaluation concentrées («AVA individuelle relative aux positions concentrées») en appliquant les trois étapes suivantes:

2.  Aux fins du paragraphe 1, point a), l'identification des positions d'évaluation concentrées tient compte des éléments suivants:

3.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie pour les AVA relatives aux positions concentrées comme étant la somme des AVA individuelles relatives aux positions concentrées.

Article 15

Calcul des AVA relatives aux frais administratifs futurs

1.  Lorsqu'un établissement calcule des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché et aux coûts de liquidation pour une exposition liée à l'évaluation qui impliquent une sortie totale de l'exposition, l'établissement peut évaluer une AVA nulle relative aux frais administratifs futurs.

2.  Lorsqu'une exposition liée à l'évaluation ne peut démontrer une AVA nulle conformément au paragraphe 1, les établissements calculent l'AVA relative aux frais administratifs futurs («AVA individuelle relative aux frais administratifs futurs») en tenant compte des frais administratifs et des futurs coûts de couverture sur la durée de vie escomptée des expositions liées à l'évaluation pour lesquelles un prix de sortie direct n'est pas appliqué pour l'AVA relative aux coûts de liquidation, déduits en utilisant un taux qui constitue une approximation du taux sans risque.

3.  Aux fins du paragraphe 2, les frais administratifs futurs comprennent tous les frais de recrutement et les frais fixes susceptibles d'être encourus lors de la gestion du portefeuille, mais une réduction de ces coûts peut être présumée lorsque la taille du portefeuille diminue.

4.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie pour l'AVA relative aux frais administratifs futurs comme étant la somme des AVA individuelles relatives aux frais administratifs futurs.

Article 16

Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipée

Les établissements estiment une AVA relative à la résiliation anticipée en tenant compte des pertes potentielles découlant des résiliations anticipées non contractuelles d'opérations de clients. L'AVA relative à la résiliation anticipée est calculée en tenant compte du pourcentage d'opérations de clients qui ont, dans le passé, été résiliées de manière anticipée et des pertes qui en découlent.

Article 17

Calcul des AVA relatives au risque opérationnel

1.  Les établissements estiment une AVA relative au risque opérationnel en évaluant les pertes potentielles qui peuvent être occasionnées à la suite du risque opérationnel lié aux procédures d'évaluation. Cette estimation comprend une évaluation des positions d'évaluation jugées à risque durant la procédure de justification du bilan, y compris celles résultant de contentieux juridiques.

2.  Lorsqu'un établissement applique l'approche par mesure avancée pour le risque opérationnel, comme prévu à la troisième partie, titre III, chapitre 4, du règlement (UE) no 575/2013, il peut déclarer une AVA relative au risque opérationnel nulle, à condition qu'il prouve que le risque opérationnel lié aux procédures d'évaluation, tel que déterminé conformément au paragraphe 1, est entièrement représenté par le calcul de l'approche par mesure avancée.

3.  Dans les cas autres que ceux visés au paragraphe 2, l'établissement calcule une AVA relative au risque opérationnel équivalant à 10 % de la somme des AVA agrégées de catégorie relatives à l'incertitude sur les prix du marché et aux coûts de liquidation.