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+CONTENU CHAPITRE I OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS CHAPITRE II AGRÉMENT DE L’OPCVM CHAPITRE III OBLIGATIONS CONCERNANT LES SOCIÉTÉS DE GESTION SECTION 1 Conditions d’accès à l’activité SECTION 2 Relations avec les pays tiers SECTION 3 Conditions d’exercice SECTION 4 Libre établissement et libre prestation des services CHAPITRE IV OBLIGATIONS CONCERNANT LE DÉPOSITAIRE CHAPITRE V OBLIGATIONS CONCERNANT LES SOCIÉTÉS D’INVESTISSEMENT SECTION 1 Conditions d’accès à l’activité SECTION 2 Conditions d’exercice CHAPITRE VI FUSIONS D’OPCVM SECTION 1 Principe, autorisation et approbation SECTION 2 Contrôle des tiers, information des porteurs de parts et autres droits des porteurs de parts SECTION 3 Coûts et prise d’effet CHAPITRE VII OBLIGATIONS CONCERNANT LA POLITIQUE DE PLACEMENT DES OPCVM CHAPITRE VIII STRUCTURES MAÎTRE-NOURRICIER SECTION 1 Champ d’application et autorisation SECTION 2 Dispositions communes aux OPCVM maîtres et nourriciers SECTION 3 Dépositaires et contrôleurs légaux des comptes SECTION 4 Informations obligatoires et publicitaires de l’OPCVM nourricier SECTION 5 Conversion d’OPCVM existants en OPCVM nourriciers et changement d’OPCVM maître SECTION 6 Obligations et autorités compétentes CHAPITRE IX OBLIGATIONS CONCERNANT L’INFORMATION DES INVESTISSEURS SECTION 1 Publication d’un prospectus et des rapports périodiques SECTION 2 Publication d’autres renseignements SECTION 3 Informations clés pour l’investisseur SECTION 4 Accessibilité des informations sur le point d’accès unique européen CHAPITRE X OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L’OPCVM CHAPITRE XI DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX OPCVM QUI COMMERCIALISENT LEURS PARTS DANS DES ÉTATS MEMBRES AUTRES QUE CEUX OÙ ILS SONT ÉTABLIS CHAPITRE XII DISPOSITIONS CONCERNANT LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L’AGRÉMENT ET DE LA SURVEILLANCE CHAPITRE XIII ACTES DÉLÉGUÉS ET POUVOIRS D’EXÉCUTION CHAPITRE XIV DÉROGATIONS ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES SECTION 1 Dérogations SECTION 2 Dispositions transitoires et finales ANNEXE I Schémas A et B ANNEXE II Fonctions incluses dans l’activité de gestion collective de portefeuille ANNEXE III Partie A Directive abrogée avec la liste de ses modifications successives Partie B Liste des délais de transposition en droit national et d’application ANNEXE IV Tableau de correspondance |
CONTENU CHAPITRE I OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS CHAPITRE II AGRÉMENT DE L’OPCVM CHAPITRE III OBLIGATIONS CONCERNANT LES SOCIÉTÉS DE GESTION SECTION 1 Conditions d’accès à l’activité SECTION 2 Relations avec les pays tiers SECTION 3 Conditions d’exercice SECTION 4 Libre établissement et libre prestation des services CHAPITRE IV OBLIGATIONS CONCERNANT LE DÉPOSITAIRE CHAPITRE V OBLIGATIONS CONCERNANT LES SOCIÉTÉS D’INVESTISSEMENT SECTION 1 Conditions d’accès à l’activité SECTION 2 Conditions d’exercice CHAPITRE VI FUSIONS D’OPCVM SECTION 1 Principe, autorisation et approbation SECTION 2 Contrôle des tiers, information des porteurs de parts et autres droits des porteurs de parts SECTION 3 Coûts et prise d’effet CHAPITRE VII OBLIGATIONS CONCERNANT LA POLITIQUE DE PLACEMENT DES OPCVM CHAPITRE VIII STRUCTURES MAÎTRE-NOURRICIER SECTION 1 Champ d’application et autorisation SECTION 2 Dispositions communes aux OPCVM maîtres et nourriciers SECTION 3 Dépositaires et contrôleurs légaux des comptes SECTION 4 Informations obligatoires et publicitaires de l’OPCVM nourricier SECTION 5 Conversion d’OPCVM existants en OPCVM nourriciers et changement d’OPCVM maître SECTION 6 Obligations et autorités compétentes CHAPITRE IX OBLIGATIONS CONCERNANT L’INFORMATION DES INVESTISSEURS SECTION 1 Publication d’un prospectus et des rapports périodiques SECTION 2 Publication d’autres renseignements SECTION 3 Informations clés pour l’investisseur SECTION 4 Accessibilité des informations sur le point d’accès unique européen CHAPITRE X OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L’OPCVM CHAPITRE XI DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX OPCVM QUI COMMERCIALISENT LEURS PARTS DANS DES ÉTATS MEMBRES AUTRES QUE CEUX OÙ ILS SONT ÉTABLIS CHAPITRE XII DISPOSITIONS CONCERNANT LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L’AGRÉMENT ET DE LA SURVEILLANCE CHAPITRE XIII ACTES DÉLÉGUÉS ET POUVOIRS D’EXÉCUTION CHAPITRE XIV DÉROGATIONS ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES SECTION 1 Dérogations SECTION 2 Dispositions transitoires et finales ANNEXE I Schémas A et B ANNEXE II Fonctions incluses dans l’activité de gestion collective de portefeuille ANNEXE III Partie A Directive abrogée avec la liste de ses modifications successives Partie B Liste des délais de transposition en droit national et d’application ANNEXE IV Tableau de correspondance
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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