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+Article 11 1 |
Article 11 11. Lorsqu'une entité d'un conglomérat financier à dominante bancaire ou d'investissement détient des éléments d'une entité du secteur financier qui appartient au secteur de l'assurance et qui sont déduits conformément à l'article 14, paragraphe 3, ou à l'article 15, paragraphe 3, ces éléments détenus ne font naître aucune exigence complémentaire en matière d'adéquation des fonds propres au niveau du conglomérat. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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