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+Article 44 6. |
Article 44 6.Lorsque les informations comportent des informations sur les performances futures, les entreprises d'investissement veillent à ce que les conditions suivantes soient satisfaites:
a)
les informations ne se fondent pas sur des simulations de performances passées et n'y font pas référence;
b)
les informations reposent sur des hypothèses raisonnables fondées sur des données objectives;
c)
lorsque les informations portent sur les performances brutes, elles précisent l'effet des commissions, honoraires et autres frais;
d)
les informations se fondent sur des scénarios de performances dans différentes conditions de marché (scénarios tant négatifs que positifs), et reflètent la nature et les risques des types spécifiques d'instruments inclus dans l'analyse;
e)
les informations comportent un avertissement bien visible précisant que de telles prévisions ne constituent pas un indicateur fiable quant aux performances futures. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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