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+Article 2 |
Article 2Article 2 Au sens de la présente directive, on entend par: 1) amiante: les silicates fibreux suivants: — la crocidolite (amiante bleu), — l'actinolite, — l'anthophyllite, — la chrysotile (amiante blanc), — l'amosite (amiante brun), — la trémolite; 2) amiante brut: le produit résultant d'un premier concassage du minerai; 3) utilisation de l'amiante: les activités qui entraînent la manipulation de quantités supérieures à 100 kilogrammes d'amiante brut par an et qui concernent: a) la production d'amiante brut à partir de minerai à l'exclusion de toute opération directement liée à l'exploitation minière et/ou b) la fabrication et la finition industrielle des produits suivants contenant de l'amiante brut: l'amiante-ciment ou les (SIC! les produits) à base d'amiante-ciment, les produits de friction à base d'amiante, les filtres d'amiante, les textiles d'amiante, le papier et le carton d'amiante, les matériaux d'assemblage, de conditionnement et d'armature à base d'amiante, les revêtements de sol et les mastics à base d'amiante; 4) travail des produits contenant de l'amiante: les activités autres que l'utilisation de l'amiante qui sont susceptibles de dégager de l'amiante dans l'environnement; 5) déchets: toute substance ou tout objet tels que définis à l'article 1er de la directive 75/442/CEE ( 1 ). 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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