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+Article 3 2. |
Article 3 2.Figurent à l'annexe B:
a)
les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;
b)
les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve;
c)
toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i)
qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre:
—
sa survie ou la survie de populations de certains pays
ou
—
la conservation de la population totale à un niveau compatible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est présente
ou
ii)
dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est essentielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens appartenant à cette espèce;
d)
des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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