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+Article premier Objet |
Article premier ObjetArticle premier Objet La présente directive a pour objet d'établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de transition, des eaux côtières et des eaux souterraines, qui:
a)
prévienne toute dégradation supplémentaire, préserve et améliore l'état des écosystèmes aquatiques ainsi que, en ce qui concerne leurs besoins en eau, des écosystèmes terrestres et des zones humides qui en dépendent directement;
b)
promeuve une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des ressources en eau disponibles;
c)
vise à renforcer la protection de l'environnement aquatique ainsi qu'à l'améliorer, notamment par des mesures spécifiques conçues pour réduire progressivement les rejets, émissions et pertes de substances prioritaires, et l'arrêt ou la suppression progressive des rejets, émissions et pertes de substances dangereuses prioritaires;
d)
assure la réduction progressive de la pollution des eaux souterraines et prévienne l'aggravation de leur pollution, et
e)
contribue à atténuer les effets des inondations et des sécheresses, et contribue ainsi:
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à assurer un approvisionnement suffisant en eau de surface et en eau souterraine de bonne qualité pour les besoins d'une utilisation durable, équilibrée et équitable de l'eau,
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à réduire sensiblement la pollution des eaux souterraines,
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à protéger les eaux territoriales et marines,
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à réaliser les objectifs des accords internationaux pertinents, y compris ceux qui visent à prévenir et à éliminer la pollution de l’environnement marin par une action de l’Union, à arrêter ou supprimer progressivement les rejets, émissions et pertes de substances dangereuses prioritaires, dans le but ultime d’obtenir, dans l’environnement marin, des concentrations qui soient proches des niveaux de fond pour les substances présentes naturellement et proches de zéro pour les substances synthétiques produites par l’homme.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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