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+Article 6bis 5. |
Article 6bis 5.Au plus tard le 1er juin 2028, la Commission établit la première liste de vigilance visée au paragraphe 1 et la met à jour tous les trois ans par la suite. Lorsqu’elle met la liste de vigilance à jour, la Commission retire de la liste de vigilance toute substance, tout groupe de substances ou tout indicateur, si la Commission estime qu’il est possible d’évaluer le risque pour l’environnement aquatique sans données de surveillance supplémentaires. Toutefois, une substance individuelle, un groupe de substances ou un indicateur peut être maintenu sur la liste de vigilance pour une nouvelle période de trois ans lorsque des données de surveillance supplémentaires sont nécessaires pour évaluer le risque pour l’environnement aquatique. La Commission peut également ajouter une ou plusieurs substances, un ou plusieurs groupes de substances ou un ou plusieurs indicateurs supplémentaires lorsqu’elle estime, au regard des rapports scientifiques de l’ECHA, qu’il pourrait y avoir un risque généralisé pour l’environnement aquatique, sous réserve que la liste de vigilance mise à jour contienne au maximum cinq substances, groupes de substances ou indicateurs, conformément au paragraphe 1. Les microplastiques et les indicateurs de résistance aux antimicrobiens ne sont pas conservés sur la liste de vigilance pendant une deuxième période consécutive de trois ans, sauf s’il existe une méthode harmonisée et fiable d’évaluation des risques qui, lorsqu’elle est appliquée, montre que les données de surveillance recueillies au cours de la première période de surveillance sont insuffisantes pour évaluer le risque qu’ils présentent pour ou via l’environnement aquatique. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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