+Article 8 2.
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Article 8 2.
Un paramètre «Somme des bisphénols» et des paramètres correspondant à la ou aux sommes de certains pesticides selon le mode d’action et de certains produits pharmaceutiques selon le mode d’action figurent à l’annexe III de la présente directive. La Commission réexamine l’inclusion éventuelle de ces paramètres dans la liste des substances prioritaires lors de son prochain réexamen de l’annexe I de la présente directive, qui doit être effectué conformément à l’article 16 de la directive 2000/60/CE, et fixe des NQE, ainsi qu’il convient. La Commission examine également, lors du prochain réexamen, si une approche fondée sur les risques pourrait être adoptée pour fixer des NQE pour le total des bisphénols, le total des pesticides et le total des produits pharmaceutiques dans les eaux de surface, en s’appuyant sur des méthodes de surveillance appropriées.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 10.05.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32008L0105
- EULAW -
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