Article 8 Réexamen des annexes I et II

La Commission envisage l’établissement de normes de qualité pour le Total PFAS dans les eaux de surface lors du prochain réexamen de l’annexe I de la présente directive, qui doit être effectué conformément à l’article 16 de la directive 2000/60/CE, et s’efforce de compléter les lignes directrices relatives à la surveillance du Total PFAS dans l’eau potable, élaborées conformément à l’article 13, paragraphe 7, de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil ( 11 ), afin de les rendre applicables à la surveillance du Total PFAS dans les eaux de surface. Les États membres sont encouragés à appliquer dès à présent ces lignes directrices pour surveiller le Total PFAS dans les eaux de surface et à communiquer les données conformément à l’article 8, paragraphe 4, de la directive 2000/60/CE. Compte tenu de la toxicité, de la persistance et de la prévalence de l’acide trifluoroacétique (TFA) dans l’environnement, la Commission envisage d’établir une norme de qualité distincte pour le TFA à l’annexe I de la présente directive lors du prochain réexamen.

Un paramètre «Somme des bisphénols» et des paramètres correspondant à la ou aux sommes de certains pesticides selon le mode d’action et de certains produits pharmaceutiques selon le mode d’action figurent à l’annexe III de la présente directive. La Commission réexamine l’inclusion éventuelle de ces paramètres dans la liste des substances prioritaires lors de son prochain réexamen de l’annexe I de la présente directive, qui doit être effectué conformément à l’article 16 de la directive 2000/60/CE, et fixe des NQE, ainsi qu’il convient. La Commission examine également, lors du prochain réexamen, si une approche fondée sur les risques pourrait être adoptée pour fixer des NQE pour le total des bisphénols, le total des pesticides et le total des produits pharmaceutiques dans les eaux de surface, en s’appuyant sur des méthodes de surveillance appropriées.

La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 9 bis pour modifier l’annexe II, partie B, afin de l’adapter au progrès scientifique ou technologique.