+Article 3
---+Article 3 1.
---+Article 3 2.
---+Article 3 3.
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Article 3
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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Article 3 1.
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Les principaux domaines d’activité de l’Agence englobent, dans la mesure du possible, tous les éléments lui permettant de recueillir les informations grâce auxquelles l’état actuel et prévisible de l’environnement peut être décrit sous les aspects suivants:
a)
la qualité de l’environnement;
b)
les pressions subies par l’environnement;
c)
la sensibilité de l’environnement;
y compris de les placer dans le cadre du développement durable.
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Article 3 2.
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L’Agence fournit des informations directement utilisables dans la mise en œuvre de la politique de la Communauté en matière d’environnement.
La priorité est accordée aux domaines d’activité suivants:
a)
la qualité de l’air et les émissions atmosphériques;
b)
la qualité de l’eau, les polluants et les ressources aquatiques;
c)
l’état des sols, de la faune et de la flore et des biotopes;
d)
l’utilisation du sol et les ressources naturelles;
g)
les substances chimiques dangereuses pour l’environnement;
h)
la protection du littoral et du milieu marin.
Elle s’intéresse en particulier aux phénomènes transfrontaliers, plurinationaux ou globaux.
La dimension socio-économique est également prise en compte.
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Article 3 3.
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L’Agence peut également coopérer à l’échange d’informations avec d’autres organismes, y compris le réseau de l’Union européenne pour l’application et le respect du droit de l’environnement (réseau IMPEL).
En exerçant ses activités, l’Agence évite les doubles emplois avec les activités déjà entreprises par d’autres institutions et organismes.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 01.01.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32009R0401
- EULAW -
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DE: Rechtsakte der Europäischen Union aus EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © Europäische Union. Weiterverwendung nach Beschluss 2011/833/EU mit Quellenangabe gestattet; die konsolidierten Fassungen stehen unter CC BY 4.0 (Rechtlicher Hinweis von EUR-Lex). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Verbindlich sind allein die im Amtsblatt der Europäischen Union veröffentlichten Rechtsakte.
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