+ANNEXE I
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ANNEXE I
ANNEXE I
SURVEILLANCE ET DÉCLARATION DES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Tableau A
Exigences de déclaration annuelle des émissions visées à l'article 8, paragraphe 1, premier alinéa
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Élément
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Polluants
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Série chronologique
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Dates de déclaration
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Émissions nationales totales par catégorie de sources (1) de la NND (2)
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— SO2, NOX, COVNM, NH3, CO
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb) (3)
— POP (4) [HAP (5) totaux, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, dioxines/furannes, PCB (6), HCB (7)]
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Déclaration annuelle, de 1990 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2)
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15 février (9)
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Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND (2)
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— PM2,5, PM10 (8) et, si disponible, CS
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Déclaration annuelle, de 2000 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2)
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15 février (9)
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(1)
Les émissions naturelles sont déclarées conformément aux méthodes établies dans la convention PATLD et le guide EMEP/AEE sur l'inventaire des émissions de polluants atmosphériques. Elles ne sont pas intégrées aux totaux nationaux et font l'objet d'une déclaration séparée.
(2)
Nomenclature de notification des données (NND) définie par la convention PATLD.
(3)
Cd (cadmium), Hg (mercure), Pb (plomb).
(4)
POP (polluants organiques persistants).
(5)
HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques).
(6)
PCB (polychlorobiphényles).
(7)
HCB (hexachlorobenzène).
(8)
On entend par «PM10» des particules d'un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 micromètres (μm).
(9)
En cas d'erreur, les données doivent être communiquées de nouveau dans un délai de quatre semaines au plus tard, et les modifications apportées doivent être clairement expliquées.
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Tableau B
Exigences de déclaration annuelle des émissions visées à l'article 8, paragraphe 1, deuxième alinéa
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Élément
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Polluants
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Série chronologique
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Date de déclaration
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Émissions nationales totales par catégorie de sources (1) de la NND
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— Métaux lourds (As, Cr, Cu, Ni, Se et Zn et leurs composés) (2)
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Déclaration annuelle, de 1990 (2000 pour les PTS) jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2)
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15 février
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(1)
Les émissions naturelles sont déclarées conformément aux méthodes établies dans la convention PATLD et le guide EMEP/AEE sur l'inventaire des émissions de polluants atmosphériques. Elles ne sont pas intégrées aux totaux nationaux et font l'objet d'une déclaration séparée.
(2)
As (arsenic), Cr (chrome), Cu (cuivre), Ni (nickel), Se (sélénium), Zn (zinc).
(3)
PTS (Particules totales en suspension).
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▼M1
Tableau C
Exigences de déclaration des émissions et des projections visées à l’article 8, paragraphe 2
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Élément
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Polluants
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Série chronologique/Années cibles
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Dates de déclaration
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Données maillées nationales des émissions, par catégorie de sources (NND maillage)
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— SO2, NOx, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb)
— POP (HAP totaux, HCB, PCB, dioxines/furannes)
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Tous les quatre ans pour l’année de déclaration moins 2 (X-2)
à partir de 2017
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1er mai (1)
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Grandes sources ponctuelles (GSP), par catégorie de sources (NND maillage)
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— SO2, NOx, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb)
— POP (HAP totaux, HCB, PCB, dioxines/furannes)
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Tous les quatre ans pour l’année de déclaration moins 2 (X-2)
à partir de 2017
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1er mai (1)
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Projections des émissions par catégorie de sources NND
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— SO2, NOx, NH3, COVNM, PM2,5 et, si disponible, CS
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Tous les deux ans, couvrant les années de projection 2020, 2025, 2030 et, si disponibles, 2040 et 2050
à partir de 2017
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15 mars
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(1)
En cas d’erreur, les données doivent être communiquées de nouveau dans un délai de quatre semaines, et les modifications apportées doivent être clairement expliquées.
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▼B
Tableau D
Exigences de déclaration annuelle des rapports d'inventaire visés à l'article 8, paragraphe 3
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Élément
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Polluants
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Série chronologique/Années cibles
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Dates de déclaration
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Rapport d'inventaire
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— SO2, NOX, COVNM, NH3, CO, PM2,5, PM10
— métaux lourds (Cd, Hg, Pb) et CS
— POP [HAP totaux, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, dioxines/furannes, PCB, HCB]
— si disponibles, métaux lourds (As, Cr, Cu, Ni, Se et Zn et leurs composés) et PTS
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Toutes les années
(comme indiqué dans les tableaux A, B et C)
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15 mars
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1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 06.02.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32016L2284
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