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+Article 5 1. |
Article 5 1.Les batteries ne sont mises sur le marché ou mises en service que si elles satisfont aux exigences suivantes:
a)
les exigences en matière de durabilité et de sécurité énoncées aux articles 6 à 10 et à l’article 12; et
b)
les exigences en matière d’étiquetage et d’information énoncées au chapitre III. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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