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+Article 8 1. |
Article 8 1.Les États membres veillent à ce que les rejets provenant de stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines traitant des eaux résiduaires urbaines ayant une charge égale ou supérieure à 150 000 EH respectent, avant le rejet dans les eaux réceptrices, les prescriptions applicables au traitement quaternaire énoncées à la partie B et au tableau 3 de l'annexe I, suivant les méthodes de surveillance et d'évaluation des résultats prévues à la partie C de l'annexe I au plus tard:
a)
le 31 décembre 2033 pour les rejets provenant de 20 % de ces stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines;
b)
le 31 décembre 2039, pour les rejets provenant de 60 % de ces stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines;
c)
le 31 décembre 2045 pour tous les rejets provenant de ces stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines. Le nombre maximal autorisé d'échantillons non conformes aux valeurs paramétriques du tableau 3 de l'annexe I est fixé à la partie C et au tableau 4 de l'annexe I. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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