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+Article 11 1. |
Article 11 1.Les États membres veillent à ce que des audits énergétiques, tels que définis à l'article 2, point 32), de la directive (UE) 2023/1791, des stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines et des systèmes de collecte en fonctionnement soient effectués tous les quatre ans. Ces audits comprennent une détermination du potentiel de mesures rentables visant à réduire la consommation d'énergie et à renforcer l'utilisation et la production d'énergie renouvelable, en mettant particulièrement l'accent sur l'identification et l'utilisation du potentiel de production de biogaz, la récupération et l'utilisation de la chaleur résiduelle, sur site ou par l'intermédiaire d'un système énergétique urbain, tout en réduisant les émissions de GES. Les premiers audits énergétiques sont effectués:
a)
au plus tard le 31 décembre 2028 pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines traitant une charge égale ou supérieure à 100 000 EH et les systèmes de collecte qui y sont raccordés;
b)
au plus tard le 31 décembre 2032 pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines traitant une charge égale ou supérieure à 10 000 EH mais inférieure à 100 000 EH et les systèmes de collecte qui y sont raccordés. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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