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+Article 16 4 |
Article 16 44. En fonction des résultats de l’évaluation propre au site des risques visée au paragraphe 3, ou d’une conclusion selon laquelle une réhabilitation du sol est nécessaire, établie conformément à ce paragraphe, les États membres veillent à ce que les mesures appropriées de réduction des risques soient prises et mises en œuvre, sans retard injustifié, pour réduire les risques à un niveau acceptable pour la santé humaine et l’environnement. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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