6. Le conseil met en place et supervise un cadre documenté de gestion des risques, qui:
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a)
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inclut la politique de tolérance aux risques et d’appétit pour le risque de l’opérateur de SPIS;
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b)
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assigne la responsabilité et l’obligation de rendre compte des décisions relatives aux risques;
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c)
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traite de la prise de décisions en situation de crise ou d’urgence;
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d)
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inclut les fonctions de contrôle interne.
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Le conseil met en place un comité des risques pour l’aider à s’acquitter de ses responsabilités en matière de risques. Le comité des risques conseille le conseil sur la gestion des risques du SPIS.
Le conseil veille à l’établissement de trois lignes de défense claires et efficaces (opérations, gestion des risques et audit interne), séparées les unes des autres et disposant d’un pouvoir, d’une indépendance, de ressources et d’un accès au conseil suffisants.