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+Article 32 |
Article 32Article 32 Article 27 poste 6 (présentation verticale), article 28 poste A 3 ou poste B 4 (présentation horizontale) Résultat provenant d'opérations financières Ce poste comprend: 1) le solde en bénéfice/perte des opérations sur titres qui n'ont pas le caractère d'immobilisations financières, ainsi que des corrections de valeur sur ces titres et des reprises de ces corrections de valeur, compte tenu, en cas d'application de l'article 36 paragraphe 2, de la différence dégagée par application de cet article; toutefois, dans les États membres qui font usage de la faculté prévue à l'article 37, ces éléments ne sont à inclure que dans la mesure où ils se rapportent à des titres inclus dans le portefeuille commercial; 2) le solde en bénéfice/perte de l'activité de change, sans préjudice de l'article 29 point 3; 3) les soldes en bénéfice/perte des autres activités d'achat-vente portant sur des instruments financiers, dont les métaux précieux. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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