ANNEXE IV

MODÈLES FINREP POUR RÉFÉRENTIELS COMPTABLES NATIONAUX

NUMÉRO DE MODÈLE

CODE DE MODÈLE

NOM DU MODÈLE OU DU GROUPE DE MODÈLES

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1,1

F 01.01

Bilan: actifs

1,2

F 01.02

Bilan: passifs

1,3

F 01.03

Bilan: capitaux propres

2

F 02.00

État du résultat net

3

F 03.00

État du résultat global

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie

4,1

F 04.01

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.2.1

F 04.02.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.2.2

F 04.02.2

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.3.1

F 04.03.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

4.4.1

F 04.04.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti

4,5

F 04.05

Actifs financiers subordonnés

4,6

F 04.06

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: Actifs financiers de négociation

4,7

F 04.07

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4,8

F 04.08

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres

4,9

F 04.09

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

4,10

F 04.10

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation

5,1

F 05.01

Prêts et avances autres qu’actifs de négociation, détenus à des fins de négociation, ou détenus en vue de la vente, par produit

6,1

F 06.01

Ventilation par code NACE des prêts et avances à des entreprises non financières, autres qu’actifs de négociation, détenus à des fins de négociation, ou détenus en vue de la vente

Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance

7,1

F 07.01

Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance

7,2

F 07.02

Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance selon référentiel comptable national

Ventilation des passifs financiers

8,1

F 08.01

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8,2

F 08.02

Passifs financiers subordonnés

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements

9,1

F 09.01

Expositions de hors bilan selon référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9.1.1

F 09.01.1

Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9,2

F 09.02

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus

10

F 10.00

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11,1

F 11.01

Dérivés - Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et par type de couverture

11,2

F 11.02

Dérivés - Comptabilité de couverture selon référentiel comptable national: Ventilation par type de risque

11,3

F 11.03

Instruments de couverture non dérivés : Ventilation par portefeuille comptable et par type de couverture

11.3.1

F 11.03.1

Instruments de couverture non dérivés selon référentiel comptable national: ventilation par portefeuille comptable

11,4

F 11.04

Éléments couverts dans les couvertures de juste valeur

Mouvements de dotations aux dépréciations et provisions pour pertes de crédit

12

F 12.00

Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciations d'instruments de capitaux propres selon référentiel comptable national

12,1

F 12.01

Mouvements de dotations aux dépréciations et provisions pour pertes de crédit

12,2

F 12.02

Transferts entre stades de dépréciation (présentation sur une base brute)

Sûretés et garanties reçues

13,1

F 13.01

Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

13.2.1

F 13.02.1

Sûretés obtenues par prise de possession durant la période [détenues à la date de référence]

13.3.1

F 13.03.1

Sûretés obtenues par prise de possession cumulées

14

F 14.00

Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur

15

F 15.00

Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés

Ventilation de postes sélectionnés de l'état du résultat net

16,1

F 16.01

Produits et charges d'intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie

16,2

F 16.02

Profits ou pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument

16,3

F 16.03

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument

16,4

F 16.04

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par risque

16.4.1

F 16.04.1

Profits ou pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument

16,5

F 16.05

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument

16,6

F 16.06

Profits ou pertes résultant de la comptabilité de couverture

16,7

F 16.07

Dépréciation d'actifs non financiers

16,8

F 16.08

Autres charges administratives

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan

17,1

F 17.01

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs

17,2

F 17.02

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan - engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

17,3

F 17.03

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18

F 18.00

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18,1

F 18.01

Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie

18,2

F 18.02

Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers

19

F 19.00

Expositions renégociées

PARTIE 2 [TRIMESTRIELLE AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE DÉCLARATION]

Ventilation géographique

20,1

F 20.01

Ventilation géographique des actifs par lieu de l'activité

20,2

F 20.02

Ventilation géographique des passifs par lieu de l'activité

20,3

F 20.03

Ventilation géographique des principaux éléments de l'état du résultat net par lieu de l'activité

20,4

F 20.04

Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie

20,5

F 20.05

Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie

20,6

F 20.06

Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie

20.7.1

F 20.07.1

Ventilation géographique par lieu de résidence de la contrepartie des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation accordés à des entreprises non financières, par code NACE

21

F 21.00

Immobilisations corporelles et incorporelles: actifs faisant l'objet d'un contrat de location simple

Gestion d'actifs, conservation et autres fonctions de service

22,1

F 22.01

Produits et charges d'honoraires et de commissions par activité

22,2

F 22.02

Actifs concernés par les services fournis

Prêts et avances: informations complémentaires

23,1

F 23.01

Prêts et avances: nd’instruments

23,2

F 23.02

Prêts et avances: informations complémentaires sur la valeur comptable brute

23,3

F 23.03

Prêts et avances garantis par des biens immobiliers: ventilation par ratio prêt/valeur

23,4

F 23.04

Prêts et avances: informations complémentaires sur les dépréciations cumulées et les variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

23,5

F 23.05

Prêts et avances: sûretés reçues et garanties financières reçues

23,6

F 23.06

Prêts et avances: sorties partielles du bilan cumulées

Prêts et avances: flux d’expositions non performantes, dépréciations et sorties du bilan depuis la fin du dernier exercice

24,1

F 24.01

Prêts et avances: entrées et sorties d’expositions non performantes

24,2

F 24.02

Prêts et avances: flux de dépréciations et variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes

24,3

F 24.03

Prêts et avances: sorties d’expositions non performantes du bilan réalisées durant la période de référence

Sûretés obtenues par prise de possession et exécution

25,1

F 25.01

Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles: entrées et sorties

25,2

F 25.02

Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles: type de sûreté obtenue

25,3

F 25.03

Sûretés obtenues par prise de possession, classées comme immobilisations corporelles

26

F 26.00

Gestion de la renégociation et qualité de la renégociation

PARTIE 3 [SEMESTRIELLE]

Activités de hors bilan: intérêts dans des entités structurées non consolidées

30,1

F 30.01

Intérêts dans des entités structurées non consolidées

30,2

F 30.02

Ventilation des intérêts dans des entités structurées non consolidées, par nature des activités

Parties liées

31,1

F 31.01

Parties liées: montants à payer et à recevoir

31,2

F 31.02

Parties liées: charges et produits résultant de transactions avec

PARTIE 4 [ANNUELLE]

Structure du groupe

40,1

F 40.01

Structure du groupe: «entité par entité»

40,2

F 40.02

Structure du groupe: «instrument par instrument»

Juste valeur

41,1

F 41.01

Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers au coût amorti

41,2

F 41.02

Utilisation de l'option de la juste valeur

42

F 42.00

Immobilisations corporelles et incorporelles: valeur comptable par méthode d'évaluation

43

F 43.00

Provisions

Régimes à prestations définies et avantages du personnel

44,1

F 44.01

Composantes des actifs et des passifs nets des régimes à prestations définies

44,2

F 44.02

Mouvements des obligations au titre des prestations définies

44,3

F 44.03

Charges de personnel par type de prestations

44,4

F 44.04

Charges de personnel par structure et catégorie de personnel

Ventilation d’éléments sélectionnés de l'état du résultat net

45,1

F 45.01

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par portefeuille comptable

45,2

F 45.02

Profits ou pertes sur décomptabilisation d’actifs non financiers autres que ceux détenus en vue de la vente et que les participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées

45,3

F 45.03

Autres produits et charges d'exploitation

46

F 46.00

État des variations des capitaux propres

47

F 47.00

Durée moyenne et périodes de recouvrement

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Ventilation dans le tableau	Valeur comptable
					Annexe V. Partie 1.27-28
					0010
0010	Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue	BAD art 4. Actifs(1)	IAS 1.54 (i)
0020	Fonds en caisse	Annexe V. Partie 2.1	Annexe V. Partie 2.1
0030	Comptes à vue auprès de banques centrales	BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2	Annexe V. Partie 2.2
0040	Autres dépôts à vue	Annexe V. Partie 2.3	Annexe V. Partie 2.3	5
0050	Actifs financiers détenus à des fins de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (5); IAS 39.9	IFRS 9. Annexe A
0060	Dérivés	CRR Annexe II	IFRS 9. Annexe A	10
0070	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11	4
0080	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.24, 26	Annexe V. Partie 1.31	4
0090	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.24, 27	Annexe V. Partie 1.32	4
0091	Actifs financiers de négociation	BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17
0092	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17, 27		10
0093	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5		4
0094	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31		4
0095	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32		4
0096	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4	4
0097	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11	4
0098	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31	4
0099	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32	4
0100	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6)	IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5	4
0110	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11; BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4.-5	4
0120	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31	4
0130	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32	4
0141	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A	4
0142	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11	4
0143	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31	4
0144	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32	4
0171	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	BAD art 36(2)		4
0172	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5		4
0173	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31		4
0174	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32		4
0175	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), (8)		4
0176	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5		4
0177	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31		4
0178	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32		4
0181	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2	4
0182	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31	4
0183	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32	4
0231	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19		4
0390	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5		4
0232	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31		4
0233	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32		4
0234	Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation	BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20		4
0235	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5		4
0236	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31		4
0237	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32		4
0240	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22	11
0250	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); IAS 39.89A (a)	IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8
0260	Participations dans des filiales, des coentreprises et des entreprises associées	BAD art 4. Actifs (7)-(8); Directive comptable art 2(2); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4	IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4	40
0270	Immobilisations corporelles	BAD art 4. Actifs(10)
0280	Immobilisations corporelles		IAS 16.6; IAS 1.54(a); IFRS 16.47(a)	21, 42
0290	Immeubles de placement		IAS 40.5; IAS 1.54(b); IFRS 16.48	21, 42
0300	Immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(115)	IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115)
0310	Goodwill	BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(113)	IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113)
0320	Autres immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9)	IAS 38.8,118; IFRS 16.47 (a)	21, 42
0330	Actifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0340	Actifs d'impôt exigible		IAS 1.54(n); IAS 12.5
0350	Actifs d'impôt différé	Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(106)	IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106)
0360	Autres actifs	Annexe V. Partie 2.5, 6	Annexe V. Partie 2.5
0370	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7
0375	(-) Décotes pour actifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0380	TOTAL ACTIFS	BAD art 4 Actifs	IAS 1.9(a), IG 6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Ventilation dans le tableau	Valeur comptable
					Annexe V. Partie 1.27-28
					0010
0010	Passifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6	8
0020	Dérivés		IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a)	10
0030	Positions courtes		IFRS 9.BA7(b)	8
0040	Dépôts		BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	8
0050	Titres de créance émis		Annexe V. Partie 1.37	8
0060	Autres passifs financiers		Annexe V. Partie 1.38-41	8
0061	Passifs financiers de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)		8
0062	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25		10
0063	Positions courtes			8
0064	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36		8
0065	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37		8
0066	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41		8
0070	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2	8
0080	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	8
0090	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37	8
0100	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41	8
0110	Passifs financiers évalués au coût amorti	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1	8
0120	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	8
0130	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.37	8
0140	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34	Annexe V. Partie 1.38-41	8
0141	Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	Directive comptable art 8(3)		8
0142	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36		8
0143	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37		8
0144	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41		8
0150	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a); Annexe V. Partie 1.26	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26	11
0160	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); Annexe V. Partie 2.8; IAS 39.89A(b)	IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8
0170	Provisions	BAD art 4. Passifs (6)	IAS 37.10; IAS 1.54(l)	43
0175	Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les passifs]	BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15
0180	Pensions et autres obligations au titre de prestations définies postérieures à l'emploi	Annexe V. Partie 2.9	IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9	43
0190	Autres avantages du personnel à long terme	Annexe V. Partie 2.10	IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10	43
0200	Restructuration		IAS 37.71	43
0210	Risques légaux et fiscaux		IAS 37.14, Annexe C. Exemples 6 et 10	43
0220	Engagements et garanties donnés	BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan, Article 27(11), Article 28(8), Article 33	IFRS 9.4.2.1(c),(d), 9.5.5, 9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.11	9 12 43
0230	Autres provisions	BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan	IAS 37.14	43
0240	Passifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0250	Passifs d'impôt exigible		IAS 1.54(n); IAS 12.5
0260	Passifs d'impôt différé	Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(108)	IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108)
0270	Parts sociales remboursables à vue		IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12
0280	Autres passifs	Annexe V. Partie 2.13	Annexe V. Partie 2.13
0290	Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14
0295	(-) Décotes pour passifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0300	TOTAL PASSIFS		IAS 1.9(b); IG 6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Ventilation dans le tableau	Valeur comptable
				Ventilation dans le tableau	0010
0010	Capital	BAD art 4. Passifs (9), BAD art 22	IAS 1.54(r), BAD art 22	46
0020	Capital libéré	BAD art 4. Passifs (9)	IAS 1.78(e)
0030	Capital appelé non versé	BAD art 4. Passifs (9); Annexe V. Partie 2.17	Annexe V. Partie 2.14
0040	Prime d'émission	BAD art 4. Passifs (10); CRR art 4(1)(124)	IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124)	46
0050	Instruments de capitaux propres émis autres que le capital	Annexe V. Partie 2.18-19	Annexe V. Partie 2.18-19	46
0060	Composante capitaux propres d'instruments financiers composés	Directive comptable art 8(6); Annexe V. Partie 2.18	IAS 32.28-29; Annexe V. Partie 2.18
0070	Autres instruments de capitaux propres émis	Annexe V. Partie 2.19	Annexe V. Partie 2.19
0080	Autres capitaux propres	Annexe V. Partie 2.20	IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20
0090	Autres éléments du résultat global cumulés	CRR art 4(1)(100)	CRR art 4(1)(100)	46
0095	Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat		IAS 1.82A(a)
0100	Immobilisations corporelles		IAS 16.39-41
0110	Immobilisations incorporelles		IAS 38.85-87
0120	Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies		IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c)
0122	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IFRS 5.38, IG Exemple 12
0124	Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées		IAS 1.IG6; IAS 28.10
0320	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IAS 1.7(d); IFRS 9 5.7.5, B5.7.1; Annexe V. Partie 2.21
0330	Inefficacité des couvertures de juste valeur pour les instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IAS 1.7(e);IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.22
0340	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert]		IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.22
0350	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture]		IAS 1.7(e); IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a);Annexe V. Partie 2.57
0360	Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit		IAS 1.7(f); IFRS 9 5.7.7;Annexe V. Partie 2.23
0128	Éléments pouvant être reclassés en résultat		IAS 1.82A(a) (ii)
0130	Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace]	Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8)	IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i)(iv), 24E(a); Annexe V. Partie 2.24
0140	Conversion de monnaies étrangères	BAD art 39(6)	IAS 21.52(b); IAS 21.32, 38-49
0150	Dérivés de couverture. Réserve de couverture de flux de trésorerie [partie efficace]	Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8)	IAS 1.7 (e); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i);.24E; IFRS 9.6.5.11(b); Annexe V. Partie 2.25
0155	Variations de la juste valeur des instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IAS 1.7(da); IFRS 9.4.1.2A; 5.7.10; Annexe V. Partie 2.26
0165	Instruments de couverture [éléments non désignés]		IAS 1.7(g)(h); IFRS 9.6.5.15,.6.5.16; IFRS 7.24E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60
0170	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IFRS 5.38, IG Exemple 12
0180	Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées		IAS 1.IG6; IAS 28.10
0190	Bénéfices non distribués	BAD art 4. Passifs (13); CRR art 4(1)(123)	CRR art 4(1)(123)
0200	Réserves de réévaluation	BAD art 4. Passifs (12)	IAS 1.30, D5-D8; Annexe V. Partie 2.28
0201	Immobilisations corporelles	Directive comptable art 7(1)
0202	Instruments de capitaux propres	Directive comptable art 7(1)
0203	Titres de créance	Directive comptable art 7(1)
0204	Autres	Directive comptable art 7(1)
0205	Réserves de juste valeur	Directive comptable art 8(1)(a)
0206	Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger	Directive comptable art 8(1)(a), (8)(b)
0207	Dérivés de couverture. Couvertures de flux de trésorerie	Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a); CRR article 30(a)
0208	Dérivés de couverture. Autres couvertures	Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a)
0209	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), 8(2)
0210	Autres réserves	BAD art 4 Passifs (11)-(13)	IAS 1.54; IAS 1.78(e)
0215	Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les capitaux propres]	BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15
0220	Réserves, ou pertes cumulées, de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence.	Directive comptable art 9(7)(a); art 27; Annexe V. Partie 2.29	IAS 28.11; Annexe V. Partie 2.29
0230	Autres	Annexe V. Partie 2.29	Annexe V. Partie 2.29
0235	Écarts de première consolidation	Directive comptable art 24(3)(c)
0240	(-) Actions propres	Directive comptable Annexe III Annexe III Actifs D(III)(2); BAD art 4 Actifs (12); Annexe V. Partie 2.30	IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.30	46
0250	Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère	BAD art 4. Passifs (14)	IAS 1.81B (b)(ii)	2
0260	(-) Acomptes sur dividendes	CRR Article 26(2 b)	IAS 32.35
0270	Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle]	Directive comptable art 24(4)	IAS 1.54(q)
0280	Autres éléments du résultat global cumulés	CRR art 4(1)(100)	CRR art 4(1)(100)	46
0290	Autres éléments			46
0300	TOTAL CAPITAUX PROPRES		IAS 1.9(c), IG 6	46
0310	TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS	BAD art 4. Passifs	IAS 1.IG6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Ventilation dans le tableau	Période considérée
				Ventilation dans le tableau	0010
0010	Produits d'intérêts	BAD art 27. Présentation verticale(1); Annexe V. Partie 2.31	IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31	16
0020	Actifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34
0025	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1
0030	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.20(a)(i), B5(e)
0041	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.10-11; IFRS 9.4.1.2A
0051	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.20(b);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2
0070	Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt		IFRS 9. Annexe A; .B6.6.16 Annexe V. Partie 2.35
0080	Autres actifs		Annexe V. Partie 2.36
0085	Produits d’intérêts sur passifs	Annexe V. Partie 2.37	IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.37
0090	(Charges d’intérêts)	BAD art 27. Présentation verticale(2); Annexe V. Partie 2.31	IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31	16
0100	(Passifs financiers détenus à des fins de négociation)		IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34
0110	(Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)		IFRS 7.20(a)(i), B5(e)
0120	(Passifs financiers évalués au coût amorti)		IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.2
0130	(Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt)		IAS 39.9; Annexe V. Partie 2.35
0140	(Autres passifs)		Annexe V. Partie 2.38
0145	(Charge d’intérêts sur actifs)	Annexe V. Partie 2.39	IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.39
0150	(Charges sur parts sociales remboursables à vue)		IFRIC 2.11
0160	Produits de dividendes	BAD art 27. Présentation verticale(3); Annexe V. Partie 2.40	Annexe V. Partie 2.40	31
0170	Actifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.40
0175	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.40
0191	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.2A; IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.41
0192	Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon une autre méthode que la mise en équivalence	Annexe V Partie 2 .42	Annexe V Partie 2.42
0200	Produits d'honoraires et de commissions	BAD art 27. Présentation verticale(4)	IFRS 7.20(c)	22
0210	(Charges d'honoraires et de commissions)	BAD art 27. Présentation verticale(5)	IFRS 7.20(c)	22
0220	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)	Annexe V. Partie 2.45	16
0231	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 9.4.12A; IFRS 9.5.7.10-11
0241	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.20(a)(v);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2
0260	Passifs financiers évalués au coût amorti		IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.5.7.2
0270	Autres
0280	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46	16
0285	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)		16
0287	Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net		IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.46
0290	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net		IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44	16, 45
0295	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)		16
0300	Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)	Annexe V. Partie 2.47	16
0310	Différence de change [profits ou (-) pertes], net	BAD art 39	IAS 21.28, 52 (a)
0320	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, net	BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14); Annexe V. Partie 2.56	Annexe V. Partie 2.56
0330	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net	Annexe V. Partie 2.48	IAS 1.34; Annexe V. Partie 2.48	45
0340	Autres produits d'exploitation	BAD art 27. Présentation verticale(7); Annexe V. Partie 2.314-316	Annexe V. Partie 2.314-316	45
0350	(Autres charges d'exploitation)	BAD art 27. Présentation verticale(10); Annexe V. Partie 2.314-316	Annexe V. Partie 2.314-316	45
0355	TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET
0360	(Charges administratives)	BAD art 27. Présentation verticale(8)
0370	(Charges de personnel)	BAD art 27. Présentation verticale(8)(a)	IAS 19.7; IAS 1.102, IG 6	44
0380	(Autres charges administratives)	BAD art 27. Présentation verticale(8)(b);		16
0385	(Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)	Annexe V. Partie 2.48i	Annexe V. Partie 2.48i
0390	(Amortissements)		IAS 1.102, 104
0400	(Immobilisations corporelles)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 1.104; IAS 16.73(e)(vii)
0410	(Immeubles de placement)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 1.104; IAS 40.79(d)(iv)
0415	(Goodwill)	BAD art 27. Présentation verticale(9)
0420	(Autres immobilisations incorporelles)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 1.104; IAS 38.118(e)(vi)
0425	Profits ou (–) pertes sur modification, net		IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49
0426	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.35J
0427	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.35J
0430	(Provisions ou (–) reprises de provisions)		IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g)	9 12 43
0435	(Engagements de paiement aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)	Annexe V. Partie 2.48i	Annexe V. Partie 2.48i
0440	(Engagements et garanties donnés)	BAD art 27. Présentation verticale(11)-(12)	IFRS 9.4.2.1(c),(d),9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.50
0450	(Autres provisions)
0455	(Accroissements ou (-) réductions du fonds pour risques bancaires généraux, net)	BAD art 38,2
0460	(Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)	BAD art 35-37, Annexe V. Partie 2.52, 53	IFRS 7.20(a)(viii); IFRS 9.5.4.4; Annexe V Partie 2.51, 53	12
0481	(Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global)		IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.2, 9.5.5.8	12
0491	(Actifs financiers au coût amorti)		IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.8	12
0510	(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées)	BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14)	IAS 28.40-43	16
0520	(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers)		IAS 36.126(a)(b)	16
0530	(Immobilisations corporelles)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 16.73(e)(v-vi)
0540	(Immeubles de placement)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 40.79(d)(v)
0550	(Goodwill)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IFRS 3. Annexe B67(d)(v); IAS 36.124
0560	(Autres immobilisations incorporelles)	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 38.118 (e)(iv)(v)
0570	(Autres)		IAS 36.126 (a)(b)
0580	Goodwill négatif comptabilisé en résultat	Directive comptable art 24(3)(f)	IFRS 3. Annexe B64(n)(i)
0590	Part des profits ou (–) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence	BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14)	Annexe V. Partie 2.54
0600	Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées		IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55
0610	PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT		IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A
0620	[Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) au résultat généré par les activités poursuivies]	BAD art 27. Présentation verticale(15)	IAS 1.82(d); IAS 12.77
0630	PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT	BAD art 27. Présentation verticale(16)	IAS 1, IG 6
0632	Profits ou (-) pertes exceptionnels après impôt	BAD art 27. Présentation verticale(21)
0633	Profits ou pertes exceptionnels avant impôt	BAD art 27. Présentation verticale(19)
0634	(Charges ou (-) produits d’impôt sur des profits ou pertes exceptionnels)	BAD art 27. Présentation verticale(20)
0640	Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées		IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56
0650	Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées		IFRS 5.33(b)(i)
0660	(Charges ou (–) produits d'impôt lié(e)s à des activités abandonnées)f		IFRS 5.33 (b)(ii),(iv)
0670	PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE	BAD art 27. Présentation verticale(23)	IAS 1.81A(a)
0680	Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle]		IAS 1.81B (b)(i)
0690	Attribuable aux propriétaires de la société mère		IAS 1.81B (b)(ii)

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
			0010
0010	Profit ou (-) perte pour l'exercice	IAS 1.7, IG6
0020	Autres éléments du résultat global	IAS 1.7, IG6
0030	Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat	IAS 1.82A(a)(i)
0040	Immobilisations corporelles	IAS 1.7, IG6; IAS 16.39-40
0050	Immobilisations incorporelles	IAS 1.7; IAS 38.85-86
0060	Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies	IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c)
0070	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente	IFRS 5.38
0080	Part comptabilisée d'autres produits et charges d'entités comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence	IAS 1.IG6; IAS 28.10
0081	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	IAS 1.7(d)
0083	Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture d’instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, net	IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.57
0084	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert]	IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.57
0085	Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture]	IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a); Annexe V. Partie 2.57
0086	Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit	IAS 1.7(f)
0090	Impôts liés à des éléments qui ne seront pas reclassés	IAS 1.91(b); Annexe V. Partie 2.66
0100	Éléments pouvant être reclassés en résultat	IAS 1.82A(a)(ii)
0110	Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace]	IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24C(b)(i)(iv),.24E(a); Annexe V. Partie 2.58
0120	Plus ou (-) moins-values d'évaluation portées en capitaux propres	IAS 1.IG6; IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24C(b)(i);.24E(a); Annexe V. Partie 2.58
0130	Transféré en résultat	IAS 1.7, 92-95; IAS 21.48-49; IFRS 9.6.5.14; Annexe V. Partie 2.59
0140	Autres reclassements	Annexe V. Partie 2.65
0150	Conversion de monnaies étrangères	IAS 1.7, IG6; IAS 21.52(b)
0160	Plus ou (-) moins-values de conversion portées en capitaux propres	IAS 21.32, 38-47
0170	Transféré en résultat	IAS 1.7, 92-95; IAS 21.48-49
0180	Autres reclassements	Annexe V. Partie 2.65
0190	Couvertures de flux de trésorerie [partie efficace]	IAS 1.7, IG6; IAS 39.95(a)-96 IFRS 9.6.5.11(b); IFRS 7.24C(b)(i);.24E(a);
0200	Plus ou (-) moins-values d'évaluation portées en capitaux propres	IAS 1.7(e), IG6; IFRS 9.6.5.11(a)(b)(d); IFRS 7.24C(b)(i), .24E(a)
0210	Transféré en résultat	IAS 1.7, 92-95, IG6; IFRS 9.6.5.11(d)(ii)(iii);IFRS 7.24C(b)(iv),.24E(a) Annexe V. Partie 2.59
0220	Transféré à la valeur comptable initiale des éléments couverts	IAS 1.IG6;IFRS 9.6.5.11(d)(i)
0230	Autres reclassements	Annexe V. Partie 2.65
0231	Instruments de couverture [éléments non désignés]	IAS 1.7(g)(h);IFRS 9.6.5.15,.6.5.16;IFRS 7.24E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60
0232	Plus ou (-) moins-values d'évaluation portées en capitaux propres	IAS 1.7(g)(h); IFRS 9.6.5.15,.6.5.16; IFRS 7.24E (b)(c)
0233	Transféré en résultat	IAS 1.7(g)(h); IFRS 9.6.5.15,.6.5.16; IFRS 7.24E(b)(c); Annexe V. Partie 2.61
0234	Autres reclassements	Annexe V. Partie 2.65
0241	Instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	IAS 1.7(da), IG 6; IAS 1.IG6; IFRS 9.5.6.4; Annexe V. Partie 2.62-63
0251	Plus ou (-) moins-values d'évaluation portées en capitaux propres	IFRS 7.20(a)(ii); IAS 1.IG6; IFRS 9.5.6.4
0261	Transféré en résultat	IAS 1.7, IAS 1.92-95, IAS 1.IG6; IFRS 9.5.6.7; Annexe V. Partie 2.64
0270	Autres reclassements	IFRS 5.IG Exemple 12; IFRS 9.5.6.5; Annexe V. Partie 2.64-65
0280	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente	IFRS 5.38
0290	Plus ou (-) moins-values d'évaluation portées en capitaux propres	IFRS 5.38
0300	Transféré en résultat	IAS 1.7, 92-95; IFRS 5.38
0310	Autres reclassements	IFRS 5.IG Exemple 12
0320	Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées	IAS 1.IG6; IAS 28.10
0330	Impôts sur le revenu liés à des éléments susceptibles d'être reclassés en profits ou (-) pertes	IAS 1.91(b), IG6; Annexe V. Partie 2.66
0340	Total des éléments du résultat global pour l'année	IAS 1.7, 81A(a), IG6
0350	Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle]	IAS 1.83(b)(i), IG6
0360	Attribuable aux propriétaires de la société mère	IAS 1.83(b)(ii), IG6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 1.27
				0010
0005	Dérivés
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11, Annexe V. Partie 1.44(b)
0030	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0040	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0050	dont: entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e);
0060	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0070	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0080	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0090	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0100	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0110	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0120	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0130	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0140	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0150	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0160	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0170	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0180	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0190	ACTIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION	Annexe V. Partie 1.15(a)	IFRS 9. Annexe A

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
				Annexe V. Partie 1.27	Annexe V. Partie 2.69
				0010	0020
0010	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11, Annexe V. Partie 1.44(b)
0020	dont: établissements de crédit		Annexe V. Partie 1.42(c)
0030	dont: autres entreprises financières		Annexe V. Partie 1.42(d)
0040	dont: entreprises non financières		Annexe V. Partie 1.42(e);
0050	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0060	Banques centrales		Annexe V. Partie 1.42(a)
0070	Administrations publiques		Annexe V. Partie 1.42(b)
0080	Établissements de crédit		Annexe V. Partie 1.42(c)
0090	Autres entreprises financières		Annexe V. Partie 1.42(d)
0100	Entreprises non financières		Annexe V. Partie 1.42(e);
0110	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0120	Banques centrales		Annexe V. Partie 1.42(a)
0130	Administrations publiques		Annexe V. Partie 1.42(b)
0140	Établissements de crédit		Annexe V. Partie 1.42(c)
0150	Autres entreprises financières		Annexe V. Partie 1.42(d)
0160	Entreprises non financières		Annexe V. Partie 1.42(e);
0170	Ménages		Annexe V. Partie 1.42(f)
0180	ACTIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OBLIGATOIREMENT ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT		IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
				Annexe V. Partie 1.27	Annexe V. Partie 2.69
				0010	0020
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0020	dont: au coût		IAS 39.46(c)
0030	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.38(c)
0040	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.38(d)
0050	dont: entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.38(e)
0060	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0070	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0080	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0090	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0100	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0110	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0120	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0130	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0140	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0150	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0160	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0170	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0180	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0190	ACTIFS FINANCIERS DÉSIGNÉS COMME ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT	Directive comptable art 8(1)(a), (6)	IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.5

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Valeur comptable

Valeur comptable brute Annexe V. Partie 1.34(b)

Dépréciations cumulées Annexe V. Partie 2.70(b), 71(c)

Sorties partielles du bilan cumulées

Sorties totales du bilan cumulées

Actifs sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Actifs présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Actifs dépréciés (Stade 3)

Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Actifs sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Actifs présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Actifs dépréciés (Stade 3)

Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

dont: instruments à faible risque de crédit

Annexe V. Partie 1.27

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a)

IFRS 9.B5.5.22-24; Annexe V. Partie 2.75

IFRS 9.5.5.3, IFRS 7.35M(b)(i)

IFRS 9.5.5.1, 7.35M(b)(ii)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.67

IFRS 9.5.5.5; IFRS7.35H(a); IFRS 7.16A

IFRS 9.5.5.3; IFRS 9.5.5.15; IFRS 7.35H(b)(i); IFRS 7.16A

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9.5.5.15; IFRS 7.35H(b)(ii), IFRS 7.16A

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V.Partie 2.67,70(d)

IFRS 9.5.4.4 et B5.4.9; Annexe V. Partie 2.72-74

0010

0015

0020

0030

0040

0041

0050

0060

0070

0071

0080

0090

0010

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11; Annexe V. Partie 1.44(b)

0020

dont: établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0030

dont: autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0040

dont: entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0050

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0060

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0070

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0080

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0090

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0100

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0110

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0120

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0130

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0140

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0150

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0160

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0165

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0170

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0180

ACTIFS FINANCIERS ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL

IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Valeur comptable

Valeur comptable brute Annexe V. Partie 1.34(b)

Dépréciations cumulées Annexe V. Partie 2.70(a), 71

Sorties partielles du bilan cumulées

Sorties totales du bilan cumulées

Actifs sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Actifs présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Actifs dépréciés (Stade 3)

Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Actifs sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Actifs présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Actifs dépréciés (Stade 3)

Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

dont: instruments à faible risque de crédit

Annexe V. Partie 1.27

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a)

IFRS 9.B5.5.22-24; Annexe V. Partie 2.75

IFRS 9.5.5.3, IFRS 7.35M(b)(i)

IFRS 9.5.5.1, 7.35M(b)(ii)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.67

IFRS 9.5.5.5; IFRS7.35H(a)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 9.5.5.15; IFRS 7.35H(b)(i)

IFRS 5.5.1; IFRS 9.5.5.15; IFRS 7.35H(b)(ii)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V.Partie 2.67,70(d)

IFRS 9.5.4.4 et B5.4.9; Annexe V. Partie 2.72-74

0010

0015

0020

0030

0040

0041

0050

0060

0070

0071

0080

0090

0010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0125

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0130

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0140

ACTIFS FINANCIERS AU COÛT AMORTI

IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 1.27-28
				0010
0010	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0020	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0030	ACTIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS [POUR L'ÉMETTEUR]	Directive comptable art 8(1)(a); Annexe V. Partie 2.78, 100	Annexe V. Partie 2.78, 100

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Valeur comptable
			Annexe V. Partie 1.27-28
			0010
0005	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.68
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)
0020	dont: non cotés
0030	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0040	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0050	dont: entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0060	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0070	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0080	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0090	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0100	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0110	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0120	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0130	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0140	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0150	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0160	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0170	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0180	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0190	ACTIFS FINANCIERS DE NÉGOCIATION	BAD Articles 32-33; Annexe V. Partie 1.17

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Valeur comptable	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
			Annexe V. Partie 1.27-28	Annexe V. Partie 2.69
			0010	0021
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)
0020	dont: non cotés
0030	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0040	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0050	dont: entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0060	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0070	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0080	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0090	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0100	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0110	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0120	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0130	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0140	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0150	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0160	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0170	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0180	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0190	ACTIFS FINANCIERS NON DÉRIVÉS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT	BAD art 36(2)

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Actifs financiers non soumis à dépréciation Annexe V. Partie 1.34(d), Partie 2.79

Actifs financiers soumis à dépréciation Annexe V. Partie 2.79

Valeur comptable

Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes

Valeur comptable

Valeur comptable brute Annexe V Partie 1.34(d)

Dotations spécifiques aux dépréciations pour risque de crédit

Dotations générales aux dépréciations pour risque de crédit ayant une incidence sur la valeur comptable

Dotations générales aux dépréciations pour risque bancaire ayant une incidence sur la valeur comptable

Sorties partielles du bilan cumulées

Sorties totales du bilan cumulées

Actifs non dépréciés

Actifs dépréciés

Annexe V. Partie 1.27-28

Annexe V. Partie 2.69

Annexe V. Partie 1.27-28

CRR art 4(1)(95)

CRR art 4(1)(95), Annexe V Partie 2.70(c),71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71, 82

CRR art 4(95);4(1)(95); Annexe V. Partie 2.72-74

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.72-74

0010

0030

0035

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0010

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)

0020

dont: non cotés

0030

dont: établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0040

dont: autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0050

dont: entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0060

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0070

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0080

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0090

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0100

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0110

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0120

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0130

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0140

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0150

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0160

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0170

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0175

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0180

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0190

ACTIFS FINANCIERS NON DÉRIVÉS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR EN CAPITAUX PROPRES

Directive comptable art 8(1)(a), 8(2)

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Valeur comptable brute Annexe V. Partie 1.34(c),34(e)

Dotations spécifiques aux dépréciations pour risque de crédit

Dotations générales aux dépréciations pour risque de crédit ayant une incidence sur la valeur comptable

Dotations générales aux dépréciations pour risque bancaire ayant une incidence sur la valeur comptable

Valeur comptable

Corrections de valeur négatives cumulées d'actifs LOCOM - pour risque de marché

Corrections de valeur négatives cumulées d'actifs LOCOM - pour risque de crédit

Sorties partielles du bilan cumulées

Sorties totales du bilan cumulées

Actifs non dépréciés

Actifs dépréciés

dont: actifs en LOCOM

Annexe V. Partie 2.80

Annexe V. Partie 1.19

CRR art 4(1)(95), Annexe V. Partie 2.80

Annexe V. Partie 1.19

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c),71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71, 82

Annexe V. Partie 1.27-28

Annexe V. Partie 1.19

Annexe V. Partie 2.80

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.72-74

0010

0015

0020

0025

0030

0041

0045

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0005

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)

0006

dont: non cotés

0007

dont: établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0008

dont: autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0009

dont: entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0125

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0130

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0140

ACTIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION ÉVALUÉS AU COÛT

BAD art 37,1; art 42 bis (4)(b); Annexe V. Partie 1.19

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Valeur comptable brute Annexe V. Partie 1.34(e),34(f)

Dotations spécifiques aux dépréciations pour risque de crédit

Dotations générales aux dépréciations pour risque de crédit ayant une incidence sur la valeur comptable

Dotations générales aux dépréciations pour risque bancaire ayant une incidence sur la valeur comptable

Valeur comptable

Corrections de valeur négatives cumulées d'actifs LOCOM - pour risque de marché

Corrections de valeur négatives cumulées d'actifs LOCOM - pour risque de crédit

Sorties partielles du bilan cumulées

Sorties totales du bilan cumulées

Actifs non dépréciés

Actifs dépréciés

dont: actifs en LOCOM

Annexe V. Partie 2.81

Annexe V. Partie 1.20

Annexe V. Partie 2.81

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 1.20

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c),71

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.70(c), 71, 82

Annexe V. Partie 1.27-28

Annexe V. Partie 1.20

Annexe V. Partie 2.81

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.72-74

0015

0016

0020

0025

0030

0040

0050

0010

0070

0080

0090

0100

0110

0010

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)

0020

dont: non cotés

0030

dont: établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0040

dont: autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0050

dont: entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0060

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0070

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0080

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0090

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0100

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0110

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0120

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0130

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0140

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0150

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0160

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0170

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0175

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0180

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0190

AUTRES ACTIFS FINANCIERS NON DÉRIVÉS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION

Directive comptable art 8(1)(a), 8(2); Annexe V. Partie 1.20

			Références	Valeur comptable brute	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
				Valeur comptable brute	Banques centrales	Administrations publiques	Établissements de crédit	Autres entreprises financières	Entreprises non financières	Ménages
				Annexe V. Partie 1.34	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(e)	Annexe V. Partie 1.42(f)
				0005	0010	0020	0030	0040	0050	0060
Par produit	0010	À vue [call] et à court préavis [compte courant]	Annexe V. Partie 2.85(a)
	0020	Créances contractées par cartes de crédit	Annexe V. Partie 2.85(b)
	0030	Créances clients	Annexe V. Partie 2.85(c)
	0040	Contrats de location-financement	Annexe V. Partie 2.85(d)
	0050	Prises en pension	Annexe V. Partie 2.85(e);
	0060	Autres prêts à terme	Annexe V. Partie 2.85(f)
	0070	Avances autres que des prêts	Annexe V. Partie 2.85(g)
	0080	PRÊTS ET AVANCES	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
Par sûreté	0090	dont: prêts garantis par des biens immobiliers	Annexe V. Partie 2.86(a), 87
Par sûreté	0100	dont: autres prêts garantis	Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c)
Par objet	0110	dont: crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a)
Par objet	0120	dont: crédits immobiliers	Annexe V. Partie 2.88(b)
Par subordination	0130	dont: prêts pour financement de projets	Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8)

		Références	Entreprises non financières Annexe V. Partie 1.42(e), Partie 2.91
			Valeur comptable brute				Dépréciations cumulées	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
				dont: prêts et avances soumis à dépréciation	dont: non performants		Dépréciations cumulées
				dont: prêts et avances soumis à dépréciation	dont: non performants	dont: en défaut
			Annexe V. Partie 1.34	Annexe V. Partie 2.93	Annexe V. Partie 2. 213-232	CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)	Annexe V. Partie 2.70-71	Annexe V. Partie 2.69
			0010	0011	0012	0013	0021	0022
0010	A Agriculture, sylviculture et pêche	Règlement NACE
0020	B Industries extractives	Règlement NACE
0030	C Industrie manufacturière	Règlement NACE
0040	D Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné	Règlement NACE
0050	E Alimentation en eau	Règlement NACE
0060	F Services de bâtiments et travaux publics	Règlement NACE
0070	G Commerce	Règlement NACE
0080	H Transport et stockage	Règlement NACE
0090	I Hébergement et restauration	Règlement NACE
0100	J Information et communication	Règlement NACE
0105	K Activités financières et d’assurance	Règlement NACE, Annexe V. Partie 2.92
0110	L Activités immobilières	Règlement NACE
0120	M Activités spécialisées, scientifiques et techniques	Règlement NACE
0130	N Activités de services administratifs et de soutien	Règlement NACE
0140	O Administration publique et défense, sécurité sociale obligatoire	Règlement NACE
0150	P Enseignement	Règlement NACE
0160	Q Santé humaine et action sociale	Règlement NACE
0170	R Arts, spectacles et activités récréatives	Règlement NACE
0180	S Autres services	Règlement NACE
0190	PRÊTS ET AVANCES	Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.90

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27

Actifs sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Actifs présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Actifs dépréciés (Stade 3)

Actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

≤ 30 jours

> 30 jours ≤ 90 jours

> 90 jours

≤ 30 jours

> 30 jours ≤ 90 jours

> 90 jours

≤ 30 jours

> 30 jours ≤ 90 jours

> 90 jours

≤ 30 jours

> 30 jours ≤ 90 jours

> 90 jours

IFRS 9.5.5.11;B5.5.37; IFRS 7.B8I, Annexe V. Partie 2.96

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0060

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0070

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0080

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0090

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0100

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0110

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0120

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0130

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0140

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0150

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0160

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0170

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0180

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0190

TOTAL INSTRUMENTS DE CRÉANCE

Annexe V Partie 2.94-95

Prêts et avances par produit, par sûreté et par subordination

0200

À vue [call] et à court préavis [compte courant]

Annexe V. Partie 2.85(a)

0210

Créances contractées par cartes de crédit

Annexe V. Partie 2.85(b)

0220

Créances clients

Annexe V. Partie 2.85(c)

0230

Contrats de location-financement

Annexe V. Partie 2.85(d)

0240

Prises en pension

Annexe V. Partie 2.85(e);

0250

Autres prêts à terme

Annexe V. Partie 2.85(f)

0260

Avances autres que des prêts

Annexe V. Partie 2.85(g)

0270

dont: prêts garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0280

dont: autres prêts garantis

Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c)

0290

dont: crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a)

0300

dont: crédits immobiliers

Annexe V. Partie 2.88(b)

0310

dont: prêts pour financement de projets

Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
			En souffrance mais non dépréciés			En souffrance et dépréciés
			≤ 30 jours	> 30 jours ≤ 90 jours	> 90 jours	≤ 30 jours	> 30 jours ≤ 90 jours	> 90 jours
			CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.96
			0010	0020	0030	0040	0050	0060
0060	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0070	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0080	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0090	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0100	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0110	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0120	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0130	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0140	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0150	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0160	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0170	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0180	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0190	TOTAL INSTRUMENTS DE CRÉANCE	Annexe V Partie 2.94-95
	Prêts et avances par produit, par sûreté et par subordination
0200	À vue [call] et à court préavis [compte courant]	Annexe V. Partie 2.85(a)
0210	Créances contractées par cartes de crédit	Annexe V. Partie 2.85(b)
0220	Créances clients	Annexe V. Partie 2.85(c)
0230	Contrats de location-financement	Annexe V. Partie 2.85(d)
0240	Prises en pension	Annexe V. Partie 2.85(e);
0250	Autres prêts à terme	Annexe V. Partie 2.85(f)
0260	Avances autres que des prêts	Annexe V. Partie 2.85(g)
0270	dont: prêts garantis par des biens immobiliers	Annexe V. Partie 2.86(a), 87
0280	dont: autres prêts garantis	Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c)
0290	dont: crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a)
0300	dont: crédits immobiliers	Annexe V. Partie 2.88(b)
0310	dont: prêts pour financement de projets	Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28						Variations cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit
				Détenus à des fins de négociation	Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Coût amorti	De négociation	Évalués au coût	Comptabilité de couverture
				IFRS 7.8(e)(ii); IFRS 9 Annexe A, IFRS 9. BA.6-BA.7, IFRS 9.6.7	IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1			IFRS 7.24A(a); IFRS 9.6	CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.101
				Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9, AG 14-15	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	Directive comptable art 8(3); Annexe V. Partie 1.25	Directive comptable art 8(3)	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(1)(a)	CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.102
				0010	0020	0030	0034	0035	0037	0040
0010	Dérivés	CRR Annexe II	IFRS 9.BA.7(a)
0020	Positions courtes		IFRS 9.BA.7(b)
0030	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0040	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0050	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0060	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42, 44(c)	Annexe V. Partie 1.42(a), 44(c)
0070	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0080	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0090	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0100	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0110	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c)	Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c)
0120	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0130	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0140	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0150	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0160	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42, 44(c)	Annexe V. Partie 1.42(c),44(c)
0170	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0180	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0190	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0200	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0210	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d),44(c)	Annexe V. Partie 1.42(d),44(c)
0220	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0230	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0240	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0250	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0260	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c)	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c)
0270	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0280	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0290	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0300	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0310	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c)	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c)
0320	Comptes courants /dépôts au jour le jour	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1
0330	Dépôts à terme	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2
0340	Dépôts remboursables avec préavis	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97
0350	Mises en pension	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4
0360	Titres de créance émis	Annexe V.1.37, Partie 2.98	Annexe V. Partie 1.37, Partie 2.98
0370	Certificats de dépôt	Annexe V. Partie 2.98(a)	Annexe V. Partie 2.98(a)
0380	Titres adossés à des actifs	CRR art 4(1)(61)	CRR art 4(1)(61)
0390	Obligations garanties	CRR art 129	CRR art 129
0400	Contrats hybrides	Annexe V. Partie 2.98(d)	Annexe V. Partie 2.98(d)
0410	Autres titres de créances émis	Annexe V. Partie 2.98(e);	Annexe V. Partie 2.98(e);
0420	Instruments financiers composés convertibles		IAS 32.AG 31
0430	Non convertibles
0440	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0445	dont: passifs liés à des contrats de location		IFRS 16.22, 26-28, 47(b)
0450	PASSIFS FINANCIERS

		Références du référentiel comptable national	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Au coût amorti	Évalués au coût
				IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1
				Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	Directive comptable art 8(3)
				0010	0020	0030
0010	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0020	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0030	PASSIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS	Annexe V. Partie 2.99-100	Annexe V. Partie 2.99-100

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Montant nominal des engagements et garanties financières hors bilan soumis à dépréciation selon IFRS 9 Annexe V. Partie 2.107-108, 118

Provisions sur engagements et garanties financières hors bilan soumis à dépréciation selon IFRS 9 Annexe V Partie 2.106-109

Autres engagements évalués selon IAS 37 et garanties financières évaluées selon IFRS 4

Engagements et garanties financières évalués à la juste valeur

Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Instruments dépréciés (Stade 3)

Instruments dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Instruments dépréciés (Stade 3)

Instruments dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Montant nominal

Provision

Montant nominal

Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes

IFRS 9.2.1(e),(g), IFRS 9.4.2.(c), IFRS 9.5.5, IFRS 9.B2.5; IFRS 7.35M

IFRS 9.2.1(e),(g), IFRS 9.4.2.(c), IFRS 9.5.5, IFRS9.B2.5; IFRS 7.35M

IFRS 7.35M; Annexe V. Partie 2.107

IFRS 9.2.1(e),(g), IFRS 9.4.2.(c), IFRS9.5.5, IFRS 9.B2.5; IFRS 7.35H(a)

IFRS 9.2.1(e),(g), IFRS 9.4.2.(c),IFRS9.5.5, IFRS 9.B2.5; IFRS 7.35H(b)(i)

IFRS 9.2.1(e),(g), IFRS 9.4.2.(c),IFRS9.5.5, IFRS 9.B2.5; IFRS 7.35H(b)(ii)

IFRS 7.35M; Annexe V. Partie 2.107

IAS 37, IFRS 9.2.1(e), IFRS 9.B2.5; IFRS 4; Annexe V. Partie 2.111, 118

IAS 37, IFRS 9.2.1(e), IFRS 9.B2.5; IFRS 4; Annexe V. Partie 2.106, 111

IFRS 9.2.3(a), 9.B2.5; Annexe V Partie 2.110, 118

Annexe V. Partie 2.69

0010

0020

0030

0035

0040

0050

0060

0065

0100

0110

0120

0130

0010

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116

0021

dont: non performants

Annexe V. Partie 2.117

0030

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0040

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0050

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0060

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0070

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0080

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0090

Garanties financières données

IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116

0101

dont: non performants

Annexe V. Partie 2.117

0110

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0120

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0130

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0140

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0150

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0160

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0170

Autres engagements donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116

0181

dont: non performants

Annexe V. Partie 2.117

0190

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0200

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0210

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0220

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0230

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0240

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

		Références du référentiel comptable national	Montant nominal	Provisions
			CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.118	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.11
			0010	0020
0010	Engagements de prêt donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113
0021	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.117
0030	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0040	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0050	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0060	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0070	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0080	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0090	Garanties financières données	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114
0101	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.117
0110	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0120	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0130	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0140	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0150	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0160	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0170	Autres engagements donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115
0181	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.117
0190	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0200	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0210	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0220	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0230	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0240	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)

		Références du référentiel comptable national	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Montant maximum de garantie pouvant être pris en considération	Montant nominal
				IFRS 7.36 (b); Annexe V. Partie 2.119	Annexe V. Partie 2.119
				Annexe V. Partie 2.119	Annexe V. Partie 2.119
				0010	0020
0010	Engagements de prêt reçus	Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 113	IFRS 9.2.1(g), .BCZ2.2; Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 113
0020	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0030	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0040	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0050	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0060	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0070	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0080	Garanties financières reçues	Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 114	IFRS 9.2.1(e ), .B2.5, .BC2.17, IFRS 8. Annexe A; IFRS 4 Annexe A; Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 114
0090	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0100	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0110	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0120	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0130	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0140	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0150	Autres engagements reçus	Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 115	Annexe V. Partie 1.44(h), Partie 2.102-103, 115
0160	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0170	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0180	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0190	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0200	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0210	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)

Par type de risque / Par produit ou par type de marché		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable				Juste valeur		Montant notionnel
				Actifs financiers de négociation et détenus à des fins de négociation		Passifs financiers de négociation et détenus à des fins de négociation		Valeur positive	Valeur négative	Total Négociation	dont: vendus
					dont: Actifs financiers évalués au coût / en LOCOM		dont: Passifs financiers évalués au coût / en LOCOM	Valeur positive	Valeur négative	Total Négociation	dont: vendus
				Annexe V. Partie 2.120, 131		IFRS 9.BA.7 (a); Annexe V. Partie 2.120, 131				Annexe V. Partie 2.133-135	Annexe V. Partie 2.133-135
				Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120	Annexe V. Partie 2.124	Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120	Annexe V. Partie 2.124	Annexe V. Partie 2.132	Annexe V. Partie 2.132	Annexe V. Partie 2.133-135	Annexe V. Partie 2.133-135
				0010	0011	0020	0016	0022	0025	0030	0040
0010	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)	Annexe V. Partie 2.129(a)
0020	dont: couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-139	Annexe V. Partie 2.137-139
0030	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0040	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0050	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0060	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0070	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)	Annexe V. Partie 2.129(b)
0080	dont: couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-139	Annexe V. Partie 2.137-139
0090	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0100	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0110	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0120	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0130	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)	Annexe V. Partie 2.129(c)
0140	dont: couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-139	Annexe V. Partie 2.137-139
0150	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0160	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0170	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0180	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136	Annexe V. Partie 2.136
0190	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)	Annexe V. Partie 2.129(d)
0195	dont: couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur	Annexe V. Partie 2.140	IFRS 9.6.7.1; Annexe V. Partie 2.140
0201	dont: autres couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-140	Annexe V. Partie 2.137-140
0210	Contrat d'échange sur risque de crédit
0220	Option sur écart de crédit
0230	Contrat d'échange sur rendement global
0240	Autres
0250	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);	Annexe V. Partie 2.129(e)
0260	dont: couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-139	Annexe V. Partie 2.137-139
0270	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)	Annexe V. Partie 2.129(f)
0280	dont: couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.137-139	Annexe V. Partie 2.137-139
0290	DÉRIVÉS	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.16(a)	IFRS 9. Annexe A
0300	dont: de gré à gré - établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141 (a), 142	Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142
0310	dont: de gré à gré - autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)	Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)
0320	dont: de gré à gré - reste	Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)	Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

Par produit ou par type de marché		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable		Montant notionnel
			Actifs	Passifs	Total Couverture	dont: vendus
			IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131	IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131	Annexe V. Partie 2.133-135	Annexe V. Partie 2.133-135
			0010	0020	0030	0040
0010	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)
0020	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0030	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0040	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0050	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0060	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)
0070	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0080	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0090	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0100	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0110	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)
0120	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0130	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0140	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0150	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0160	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)
0170	Contrat d'échange sur risque de crédit	Annexe V. Partie 2.136
0180	Option sur écart de crédit	Annexe V. Partie 2.136
0190	Contrat d'échange sur rendement global	Annexe V. Partie 2.136
0200	Autres	Annexe V. Partie 2.136
0210	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);
0220	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)
0230	COUVERTURES DE JUSTE VALEUR	IFRS 7.24A; IAS 39.86(a); IFRS 9.6.5.2(a)
0240	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)
0250	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0260	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0270	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0280	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0290	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)
0300	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0310	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0320	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0330	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0340	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)
0350	Options de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0360	Autres de gré à gré	Annexe V. Partie 2.136
0370	Options marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0380	Autres marché organisé	Annexe V. Partie 2.136
0390	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)
0400	Contrat d'échange sur risque de crédit	Annexe V. Partie 2.136
0410	Option sur écart de crédit	Annexe V. Partie 2.136
0420	Contrat d'échange sur rendement global	Annexe V. Partie 2.136
0430	Autres	Annexe V. Partie 2.136
0440	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);
0450	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)
0460	COUVERTURES DE FLUX DE TRÉSORERIE	IFRS 7.24A; IAS 39.86(b); IFRS 9.6.5.2(b)
0470	COUVERTURES DE PARTICIPATIONS NETTES DANS UNE ACTIVITÉ À L'ÉTRANGER	IFRS 7.24A; IAS 39.86(c); IFRS 9.6.5.2(c)
0480	COUVERTURES DE LA JUSTE VALEUR DE L’EXPOSITION DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT	IAS 39.71, 81A, 89A, AG 114-132
0490	COUVERTURES DE L’EXPOSITION DE FLUX DE TRÉSORERIE DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT	IAS 39.71
0500	DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE	IFRS 7.24A; IAS 39.9; IFRS 9.6.1
0510	dont: de gré à gré - établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142
0520	dont: de gré à gré - autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)
0530	dont: de gré à gré - reste	Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

Par produit ou par type de marché

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Valeur comptable

Montant notionnel

Juste valeur

Actifs

Passifs

Total Couverture

dont: vendus

Valeur positive

Valeur négative

dont: actifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

dont: passifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

dont: dérivés comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.132

0005

0006

0007

0008

0010

0011

0020

0021

0030

0040

0010

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

0020

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0030

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0040

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0050

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0060

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

0070

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0080

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0090

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0100

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0110

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

0120

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0130

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

0140

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0150

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

0160

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

0170

Contrat d'échange sur risque de crédit

Annexe V. Partie 2.136

0180

Option sur écart de crédit

Annexe V. Partie 2.136

0190

Contrat d'échange sur rendement global

Annexe V. Partie 2.136

0200

Autres

Annexe V. Partie 2.136

0210

Matières premières

Annexe V. Partie 2.129(e);

0220

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

0230

DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE

Annexe V. Partie 1.22, 26

0231

dont: couvertures de juste valeur

Annexe V. Partie 2.143

0232

dont: couvertures de flux de trésorerie

Annexe V. Partie 2.143

0233

dont: couvertures au coût

Annexe V. Partie 2.143, 144

0234

dont: couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger

Annexe V. Partie 2.143

0235

dont: couvertures de la juste valeur de l’exposition de portefeuilles au risque de taux d’intérêt

Annexe V. Partie 2.143

0236

dont: couvertures de l’exposition de flux de trésorerie de portefeuilles au risque de taux d’intérêt

Annexe V. Partie 2.143

0240

dont: de gré à gré - établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142

0250

dont: de gré à gré - autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

0260

dont: De gré à gré - reste

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
			Couvertures de juste valeur	Couvertures de flux de trésorerie	Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger
			Annexe V. Partie 2.145	Annexe V. Partie 2.145	Annexe V. Partie 2.145
			0010	0020	0030
0010	Actifs financiers non dérivés	IFRS 7.24A; IFRS 9.6.1; IFRS 9.6.2.2
0020	dont: Actifs financiers détenus à des fins de négociation	IFRS 9. Annexe A
0030	dont: Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	IFRS 9.4.1.4; IFRS 7.8(a)(ii)
0040	dont: Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	IFRS 9.4.1.5; IFRS 7.8(a)(i)
0050	Passifs financiers non dérivés	IFRS 7.24A; IFRS 9.6.1; IFRS 9.6.2.2
0060	Passifs financiers détenus à des fins de négociation	IFRS 9. Annexe A
0070	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	IFRS 9.4.2.1; IFRS 9.6.2.2
0080	Actifs financiers au coût amorti	IFRS 9.4.2.1; IFRS 9.6.2.2

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Valeur comptable
			Annexe V. Partie 2.145
			0010
0010	Actifs financiers non dérivés
0020	dont: Actifs financiers de négociation	BAD Articles 32-33; Annexe V. Partie 1.17
0030	dont: Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	BAD art 36(2)
0040	dont: Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), (8)
0050	dont: Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation	BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20
0060	Passifs financiers non dérivés
0070	dont: Passifs financiers de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)
0080	dont: Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	Directive comptable art 8(3)

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Micro-couvertures	Micro-couvertures — Couvertures de positions nettes	Ajustements de couverture portant sur des micro-couvertures		Macro-couvertures
			Valeur comptable	Actifs ou passifs inclus dans la couverture d’une position nette (avant compensation)	Ajustements de couverture inclus dans la valeur comptable des actifs/passifs	Autres ajustements pour abandon de micro-couvertures, y compris de couvertures de positions nettes	Éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille
			IFRS 7.24B(a), Annexe V. Partie 2.146, 147	IFRS 9.6.6.1; IFRS 9.6.6.6; Annexe V. Partie 2.147, 151	IFRS 7.24B(a)(ii); Annexe V. Partie 2.148, 149	IFRS 7.24B(a)(v); Annexe V. Partie 2.148, 150	IFRS 9.6.1.3; IFRS 9.6.6.1; Annexe V. Partie 2.152
			0010	0020	0030	0040	0050
	ACTIFS
0010	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global	IFRS 9.4.1.2A; IFRS 7.8(h); Annexe V. Partie 2.146, 151
0020	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)
0030	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)
0040	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)
0050	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)
0060	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);
0070	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)
0080	Actifs financiers évalués au coût amorti	IFRS 9.4.1.2A; IFRS 7.8(f); Annexe V. Partie 2.146, 151
0090	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)
0100	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)
0110	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)
0120	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)
0130	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);
0140	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)
	PASSIFS
0150	Passifs financiers évalués au coût amorti	IFRS 9.4.2.1; IFRS 7.8(g); Annexe V. Partie 2.146, 151
0160	Taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.129(a)
0170	Capitaux propres	Annexe V. Partie 2.129(b)
0180	Change et or	Annexe V. Partie 2.129(c)
0190	Crédit	Annexe V. Partie 2.129(d)
0200	Matières premières	Annexe V. Partie 2.129(e);
0210	Autres	Annexe V. Partie 2.129(f)

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD CRR article 442(i); Annexe V. Partie 2.153

Solde d'ouverture

Augmentations dues aux montants provisionnés pour pertes sur prêts estimées au cours de la période

Diminutions dues à des montants repris pour pertes sur prêts estimées au cours de la période

Diminutions du compte de correction de valeur dues à des sorties de bilan

Transferts entre dotations aux dépréciations

Autres ajustements

Solde de clôture

Recouvrements enregistrés directement dans l'état du résultat net

Ajustements de valeur enregistrés directement dans l'état du résultat net

Montants sortis du bilan directement portés à l’état du résultat net

Annexe V. Partie 2.154

Annexe V. Partie 2.155

Annexe V. Partie 2.78

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0010

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0330

Dotations spécifiques aux dépréciations pour risque de crédit

CRR art 428 (g)(ii)

0335

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

0340

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0350

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0360

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0370

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0380

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0390

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0400

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0410

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0420

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0430

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0440

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0450

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0460

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0470

Dotations générales aux dépréciations pour risque de crédit

CRR art 4(1)(95)

0475

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

0480

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0490

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0500

Dotations générales aux dépréciations pour risque bancaire

BAD art 37.2; CRR art 4(1)(95)

0505

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

0510

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0520

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0530

Total

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Solde d'ouverture

Augmentations dues à l’initiation et à l’acquisition

Diminutions dues à la décomptabilisation

Variations dues à des variations du risque de crédit (net)

Variations dues à des modifications sans décomptabilisation (net)

Variations dues à des mises à jour de la méthode d’estimation de l’établissement (net)

Diminutions du compte de correction de valeur dues à des sorties de bilan

Autres ajustements

Solde de clôture

Recouvrements de montants précédemment sortis du bilan portés directement au résultat net

Montants sortis du bilan directement portés au résultat net

Profits ou pertes sur décomptabilisation d’instruments de créance

IFRS 7.35I; Annexe V. Partie 2.159, 164(b)

IFRS 7.35I; Annexe V. Partie 2.160, 164(b)

IFRS 7.35I; IFRS 7.35B(b); Annexe V. Partie 2.161-162

IFRS 7.35I; IFRS 7.35J; IFRS 9.5.5.12, B5.5.25, B5.5.27; Annexe V. Partie 2.164(c)

IFRS 7.35I; IFRS 7.35B(b); Annexe V. Partie 2.163

IFRS 7.35I; IFRS 9.5.4.4; IFRS 7.35L; Annexe V. Partie 2.72, 74, 164(a), 165

IFRS 7.35I; IFRS 7.35B(b); Annexe V. Partie 2.166

IFRS 9.5.4.4; Annexe V. Partie 2.165

Annexe V. Partie 2.166i

0010

0020

0030

0040

0050

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0125

0010

Dotations aux dépréciations pour actifs financiers sans augmentation du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

IFRS 9.5.5.5

0015

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.2, 3

0020

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0030

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0040

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0050

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0060

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0070

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0080

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0090

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0100

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0110

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0120

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0130

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0140

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0160

dont: dotations aux dépréciations évaluées collectivement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0170

dont: dotations aux dépréciations évaluées individuellement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0180

Dotations aux dépréciations pour instruments de créance présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

IFRS 9.5.5.3

0185

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.2, 3

0190

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0200

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0210

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0220

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0230

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0240

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0250

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0260

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0270

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0280

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0290

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0300

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0310

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0330

dont: dotations aux dépréciations évaluées collectivement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0340

dont: dotations aux dépréciations évaluées individuellement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0350

dont: non performants

Annexe V. Partie 2.213-232

0360

Dotations aux dépréciations pour instruments de créance dépréciés (Stade 3)

IFRS 9.5.5.1, 9. Annexe A

0365

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.2, 3

0370

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0380

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0390

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0400

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0410

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0420

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0430

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0440

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0450

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0460

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0470

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0480

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0490

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0500

dont: dotations aux dépréciations évaluées collectivement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0510

dont: dotations aux dépréciations évaluées individuellement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0600

Dotations aux dépréciations pour actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Annexe V. Partie 2.156

0610

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0620

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0630

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0640

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0650

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0660

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0670

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0680

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0690

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0700

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0710

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0720

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

0730

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0740

dont: dotations aux dépréciations évaluées collectivement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0750

dont: dotations aux dépréciations évaluées individuellement

IFRS 9.B5.5.1 - B5.5.6; Annexe V. Partie 2.158

0520

Total des dotations aux dépréciations pour instruments de créance

IFRS 7.B8E

0530

Engagements et garanties financières donnés (Stade 1)

IFRS 9.2.1|(g); 2.3(c); 5.5, B2.5; Annexe V. Partie 2.157

0540

Engagements et garanties financières donnés (Stade 2)

IFRS 9.2.1|(g); 2.3(c); 5.5.3, B2.5; Annexe V. Partie 2.157

0550

dont: non performants

Annexe V. Partie 2.117

0560

Engagements et garanties financières donnés (Stade 3)

IFRS 9.2.1|(g); 2.3(c); 5.5.1, B2.5; Annexe V. Partie 2.157

0565

Engagements et garanties financières donnés (dépréciés dès leur acquisition ou leur création)

Annexe V. Partie 2.156

0570

Total des provisions pour engagements et garanties financières donnés

IFRS 7.B8E; Annexe V. Partie 2.157

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable brute / Montant nominal Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 167, 170
			Transferts entre le stade 1 et le stade 2		Transferts entre le stade 2 et le stade 3		Transferts entre le stade 1 et le stade 3
			Vers le stade 2 depuis le stade 1	Vers le stade 1 depuis le stade 2	Vers le stade 3 depuis le stade 2	Vers le stade 2 depuis le stade 3	Vers le stade 3 depuis le stade 1	Vers le stade 1 depuis le stade 3
			Annexe V. Partie 2.168-169
			0010	0020	0030	0040	0050	0060
0010	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0020	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0030	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0040	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0050	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0060	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0070	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0080	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)
0090	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)
0100	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)
0110	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)
0120	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);
0130	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)
0140	Total instruments de créance
0150	Engagements et garanties financières donnés	IFRS 9.2.1\|(g); 2.3(c); 5.5.1, 5.5.3, 5.5.5

Garanties et sûretés		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération Annexe V. Partie 2.171-172, 174
				Prêts garantis par des biens immobiliers		Autres prêts garantis				Garanties financières reçues
				Biens immobiliers résidentiels	Biens immobiliers commerciaux	Espèces, dépôts [titres de créance émis]	Biens meubles	Capitaux propres et titres de créance	Reste	Garanties financières reçues	dont: dérivés de crédit
			IFRS 7.36(b)	Annexe V. Partie 2.173(a)	Annexe V. Partie 2.173(a)	Annexe V. Partie 2.173(b)(i)	Annexe V. Partie 2.173(b)(ii)	Annexe V. Partie 2.173(b)(iii)	Annexe V. Partie 2.173(b)(iv)	Annexe V. Partie 2.173(c)	Annexe V. Partie 2.114(b)
			IFRS 7.36(b)	0010	0020	0030	0031	0032	0041	0050	0055
0010	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0015	dont: non performants	CRR art 47 bis (3); Annexe V. Partie 2. 213-239, 260	CRR art 47 bis (3); Annexe V. Partie 2. 213-239, 260
0020	dont: Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0030	dont: Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0035	dont: Petites et moyennes entreprises (PME)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a)
0036	dont: Prêts immobiliers commerciaux aux petites et moyennes entreprises	PME Art 1 2(a); Annexe V. Partie 2.239ix	PME Art 1 2(a); Annexe V. Partie 2.239ix
0037	dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME	Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
0040	dont: Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0050	dont: Crédits immobiliers	Annexe V. Partie 2.88(b)	Annexe V. Partie 2.88(b)
0060	dont: Crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a)	Annexe V. Partie 2.88(a)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Sûretés obtenues par prise de possession durant la période [détenues à la date de référence] (Annexe V. Partie 2.175)
							dont: Actifs non courants détenus en vue de la vente (IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7)
				Valeur à la comptabilisation initiale	Valeur comptable	Variations négatives cumulées	Valeur à la comptabilisation initiale	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 2.175i	Annexe V. Partie 1.27-28	Annexe V. Partie 2.175ii	Annexe V. Partie 2.175i	Annexe V. Partie 1.27-28
				0010	0020	0030	0040	0050
0010	Immobilisations corporelles		IAS 16.6
0020	Autre qu’immobilisations corporelles		IFRS 7.38(a)
0030	Biens immobiliers résidentiels	Annexe V. Partie 2.173(a)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(a)
0040	Biens immobiliers commerciaux	Annexe V. Partie 2.173(a)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(a)
0050	Biens meubles	Annexe V. Partie 2.173(b)(ii)	IFRS 7.38; Annexe V. Partie 2.173(b)(ii)
0060	Capitaux propres et titres de créance	Annexe V. Partie 2.173(b)(iii)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(b)(iii)
0070	Autres	Annexe V. Partie 2.173(b)(iv)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(b)(iv)
0080	Total

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Sûretés obtenues par prise de possession cumulées (Annexe V. Partie 2.176)
							dont: Actifs non courants détenus en vue de la vente (IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7)
				Valeur à la comptabilisation initiale	Valeur comptable	Variations négatives cumulées	Valeur à la comptabilisation initiale	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 2.175i	Annexe V. Partie 1.27-28	Annexe V. Partie 2.175ii	Annexe V. Partie 2.175i	Annexe V. Partie 1.27-28
				0010	0020	0030	0040	0050
0010	Immobilisations corporelles		IAS 16.6
0020	Autre qu’immobilisations corporelles		IFRS 7.38(a)
0030	Biens immobiliers résidentiels	Annexe V. Partie 2.173(a)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(a)
0040	Biens immobiliers commerciaux	Annexe V. Partie 2.173(a)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(a)
0050	Biens meubles	Annexe V. Partie 2.173(b)(ii)	IFRS 7.38; Annexe V. Partie 2.173(b)(ii)
0060	Capitaux propres et titres de créance	Annexe V. Partie 2.173(b)(iii)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(b)(iii)
0070	Autres	Annexe V. Partie 2.173(b)(iv)	IFRS 7.38(a); Annexe V. Partie 2.173(b)(iv)
0080	Total

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Hiérarchie des justes valeurs IFRS 13.93 (b)			Variation de la juste valeur pour la période Annexe V. Partie 2.178		Variation cumulée de la juste valeur avant impôt Annexe V. Partie 2.179
				Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3	Niveau 2	Niveau 3	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3
				IFRS 13.76	IFRS 13.81	IFRS 13.86	IFRS 13.81	IFRS 13.86, 93(f)	IFRS 13.76	IFRS 13.81	IFRS 13.86
				0010	0020	0030	0040	0050	0060	0070	0080
ACTIFS
0010	Actifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9. Annexe A
0020	Dérivés		IFRS 9. Annexe A
0030	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11,
0040	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0050	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0051	Actifs financiers de négociation	BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17
0052	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17
0053	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33; Annexe 2. Partie 2.4-5
0054	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0055	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0056	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 9.4.1.4; IFRS 7.8(a)(ii)
0057	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0058	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0059	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0060	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5
0070	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0080	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0090	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0101	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.8 (h); IFRS 9.4.1.2A
0102	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0103	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0104	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0121	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (4)
0122	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0123	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0124	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0125	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), (6),(8)
0126	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0127	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0128	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0140	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22
PASSIFS
0150	Passifs financiers détenus à des fins de négociation	Directive comptable art 4art 8(1)(a), (6); IAS 39.9, AG 14-15	IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6
0160	Dérivés	CRR Annexe II	IFRS 9.BA.7(a)
0170	Positions courtes		IFRS 9.BA.7(b)
0180	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0190	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.37
0200	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34	Annexe V. Partie 1.38-41
0201	Passifs financiers de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)
0202	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25, 27
0203	Positions courtes
0204	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0205	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0206	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0210	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8 (e) (i); IFRS 9.4.1.5
0220	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0230	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0240	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0250	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(1)(a); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.26	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Actifs financiers transférés entièrement comptabilisés

Actifs financiers transférés comptabilisés dans la mesure où l'établissement poursuit son engagement

Encours en principal des actifs financiers transférés entièrement décomptabilisés pour lesquels l'établissement conserve des droits de gestion

Montants décomptabilisés à des fins de fonds propres

Actifs transférés

Passifs associés

ITS V. Partie 2.181

Encours en principal des actifs initiaux

Valeur comptable des actifs encore comptabilisés [poursuite de l'engagement]

Valeur comptable des passifs associés

Valeur comptable

dont: titrisations

dont: mises en pension

Valeur comptable

dont: titrisations

dont: mises en pension

IFRS 7.42D.(e), Annexe V. Partie 1.27

IFRS 7.42D(e); CRR art 4(1)(61)

IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184

IFRS 7.42D(e)

IFRS 7.42D.(e)

IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184

IFRS 7.42D(f)

IFRS 7.42D(f); Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.181

CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182

Annexe V. Partie 1.27-28

CRR art 4(1)(61)

Annexe V. Partie 2.183-184

CRR art 4(1)(61)

Annexe V. Partie 2.183-184

CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0010

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9. Annexe A

0020

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

0030

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0040

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0041

Actifs financiers de négociation

Directive comptable art 8(1)(a), (6); Annexe V. Partie 1.15

0042

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0043

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0044

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0045

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 9.4.1.4

0046

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

0047

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0048

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0050

Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9

IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5

0060

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

IAS 32.11

0070

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0080

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0091

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A

0092

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

0093

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0094

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0121

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Directive comptable art 8(1)(a), (4)

0122

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0123

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0124

Prêts et avances

Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); partie 1.14, partie 3.35

0125

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres

Directive comptable art 8(1)(a), 8(2)

0126

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0127

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0128

Prêts et avances

Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b);partie 1.14, partie 3.35

0131

Actifs financiers au coût amorti

Directive comptable art 42a(4)(b),(5a); IAS 39.9

IFRS 7.8 (f); IFRS 9.4.1.2

0132

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.24, 26

Annexe V. Partie 1.31

0133

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.24, 27

Annexe V. Partie 1.32

0181

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

BAD art 37,1; art 42 bis (4)(b); Annexe V. Partie 1.16

0200

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0182

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0183

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0184

Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation

BAD art 35-37

0185

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

0186

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

0187

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

0190

Total

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Produits	Charges
				Annexe V. Partie 2.187, 189	Annexe V. Partie 2.188, 190
				0010	0020
0010	Dérivés - Négociation	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 2.193	IFRS 9.Appendix A, .BA.1, .BA.6; Annexe V. Partie 2.193
0015	dont: produits d’intérêts des dérivés utilisés comme couvertures économiques	Annexe V. Partie 2.193	Annexe V. Partie 2.193
0020	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0030	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0040	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0050	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0060	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0070	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0080	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0090	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0100	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0110	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0120	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0130	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0140	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0141	dont: crédits immobiliers	Annexe V. Partie 2.88(b), 194i	Annexe V. Partie 2.88(b), 194i
0142	dont: crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a), 194i	Annexe V. Partie 2.88(a), 194i
0150	Autres actifs	Annexe V. Partie 2.5	Annexe V. Partie 2.5
0160	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0170	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0180	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0190	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0200	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0210	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0220	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0230	Titres de créance émis	Annexe V.1.37	Annexe V. Partie 1.37
0240	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34, Partie 2.191	Annexe V. Partie 1.32-34, Partie 2.191
0250	Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt	Annexe V. Partie 2.192	Annexe V. Partie 2.192
0260	Autres passifs	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0270	INTÉRÊTS	BAD art 27. Présentation verticale(1), (2)	IAS 1.97
0280	dont: produits d'intérêts des actifs financiers dépréciés		IFRS 9.5.4.1; .B5.4.7 Annexe V. Partie 2.194
0290	dont: intérêts des contrats de location	Annexe V. Partie 2.194ii	IFRS 16.38 (a), 49, Annexe V. Partie 2.194ii

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.195-196
				0010
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	Annexe V. Partie 1.28
0020	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0030	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0040	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0050	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0060	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0070	PROFITS OU (-) PERTES SUR DÉCOMPTABILISATION D'ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS NON ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT, NET	BAD art 27. Présentation verticale(6); Annexe V. Partie 2.45	Annexe V. Partie 2.45

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.197-198
				0010
0010	Dérivés		IFRS 9.Appendix A, .BA.1, .BA.7(a)
0015	dont: Couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur		IFRS 9.6.7.1; IFRS 7.9(d); Annexe V. Partie 2.199
0020	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0030	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0040	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0050	Positions courtes		IFRS 9.BA.7(b)
0060	Dépôts		BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0070	Titres de créance émis		Annexe V. Partie 1.37
0080	Autres passifs financiers		Annexe V. Partie 1.38-41
0090	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION, NET		IFRS 9.Appendix A, .BA.6;IFRS 7.20(a)(i)
0095	dont: profits ou pertes dus au reclassement d'actifs au coût amorti		IFRS 9.5.6.2; Annexe V. Partie 2.199
0100	Dérivés	CRR Annexe II
0110	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0120	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0130	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0140	Positions courtes
0150	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0160	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0170	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0180	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DE NÉGOCIATION, NET	BAD art 27.Vertical layout(6); Annexe V. Partie 1.17

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				0010
0010	Instruments de taux d’intérêt et dérivés analogues		Annexe V. Partie 2.200(a)
0020	Instruments de capitaux propres et dérivés analogues		Annexe V. Partie 2.200(b)
0030	Transactions et dérivés de change liés à des devises et à l’or		Annexe V. Partie 2.200(c)
0040	Instruments de risques de crédit et dérivés analogues		Annexe V. Partie 2.200(d)
0050	Dérivés liés aux matières premières		Annexe V. Partie 2.200(e);
0060	Autres		Annexe V. Partie 2.200(f)
0070	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION, NET	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IFRS 7.20(a)(i)
0080	Instruments de taux d’intérêt et dérivés analogues	Annexe V. Partie 2.200(a)
0090	Instruments de capitaux propres et dérivés analogues	Annexe V. Partie 2.200(b)
0100	Transactions et dérivés de change liés à des devises et à l’or	Annexe V. Partie 2.200(c)
0110	Instruments de risques de crédit et dérivés analogues	Annexe V. Partie 2.200(d)
0120	Dérivés liés aux matières premières	Annexe V. Partie 2.200(e);
0130	Autres	Annexe V. Partie 2.200(f)
0140	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DE NÉGOCIATION, NET	BAD art 27. Présentation verticale(6)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.201
				0010
0020	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0030	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0040	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0090	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OBLIGATOIREMENT ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT, NET		IFRS 7.20(a)(i)
0100	dont: profits ou pertes dus au reclassement d'actifs au coût amorti		IFRS 9.6.5.2; Annexe V. Partie 2.202

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée	Variations de juste valeur dues au risque de crédit
				Annexe V. Partie 2.203	Annexe V. Partie 2.203
				0010	0020
0010	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0020	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0030	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0040	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0050	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0060	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0070	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DÉSIGNÉS COMME ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT, NET	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IFRS 7.20(a)(i)
0071	dont: profits ou (-) pertes à la désignation d’actifs et de passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat à des fins de couverture, net		IFRS 9.6.7;IFRS 7.24G(b); Annexe V. Partie 2.204
0072	dont: profits ou (-) pertes après la désignation d’actifs et de passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat à des fins de couverture, net		IFRS 9.6.7; IFRS 7.20(a)(ii); Annexe V. Partie 2.204
0080	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0090	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0100	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0110	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0120	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0130	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0140	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DÉTENUS À DES FINS AUTRES QUE DE NÉGOCIATION, NET	BAD art 27. Présentation verticale(6)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD Annexe V. Partie 2.207	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.205
				0010
0010	Variations de la juste valeur de l'instrument de couverture [y compris interruption]	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a)	IFRS 7.24A(c);IFRS 7.24C(b)(vi)
0020	Variations de la juste valeur de l'élément couvert attribuables au risque couvert	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a)	IFRS 9.6.3.7; .6.5.8; .B6.4.1 IFRS 7.24B(a)(iv); IFRS 7.24C(b)(vi); Annexe V. Partie 2.206
0030	Inefficacité en résultat des couvertures de flux de trésorerie	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a)	IFRS 7.24C(b)ii; IFRS 7.24C(b)(vi)
0040	Inefficacité en résultat des couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger	Directive comptable art 8(1)(a)	IFRS 7.24C(b)(ii); IFRS 7.24C(b)(vi)
0050	PROFITS OU (-) PERTES RÉSULTANT DE LA COMPTABILITÉ DE COUVERTURE, NET	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Augmentations	Diminutions	Dépréciations cumulées
				Annexe V. Partie 2.208	Annexe V. Partie 2.208
				0010	0020	0040
0060	Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées	BAD art 27. Présentation verticale(13)-(14)	IAS 28.40-43
0070	Filiales		IFRS 10 Annexe A
0080	Coentreprises		IAS 28.3
0090	Entreprises associées		IAS 28.3
0100	Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs non financiers		IAS 36.126(a),(b)
0110	Immobilisations corporelles	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 16.73(e)(v-vi)
0120	Immeubles de placement	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 40.79(d)(v)
0130	Goodwill	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 36.10b; IAS 36.88-99, 124; IFRS 3 Annexe B67(d)(v)
0140	Autres immobilisations incorporelles	BAD art 27. Présentation verticale(9)	IAS 38.118 (e)(iv)(v)
0145	Autres		IAS 36.126(a),(b)
0150	TOTAL

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Charges
				0010
0010	Dépenses informatiques	Annexe V. Partie 2.208i	Annexe V. Partie 2.208i
0020	Externalisation informatique	Annexe V. Partie 208ii-208ii	Annexe V. Partie 208ii-208ii
0030	Dépenses informatiques autres que dépenses d’externalisation informatique	Annexe V. Partie 2.208i	Annexe V. Partie 2.208i
0040	Impôts et taxes (autres)	Annexe V. Partie 2.208iii	Annexe V. Partie 2.208iii
0050	Services de conseil et services professionnels	Annexe V. Partie 2.208iv	Annexe V. Partie 2.208iv
0060	Publicité, marketing et communication	Annexe V. Partie 2.208v	Annexe V. Partie 2.208v
0070	Charges liées au risque de crédit	Annexe V. Partie 2.208vi	Annexe V. Partie 2.208vi
0080	Charges contentieuses non couvertes par les provisions	Annexe V. Partie 2.208vii	Annexe V. Partie 2.208vii
0090	Charges immobilières	Annexe V. Partie 2.208viii	Annexe V. Partie 2.208viii
0100	Charges locatives	Annexe V. Partie 2.208ix	Annexe V. Partie 2.208ix
0110	Autres charges administratives - Reste	Annexe V. Partie 2.208x	Annexe V. Partie 2.208x
0120	AUTRES CHARGES ADMINISTRATIVES

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Périmètre comptable de la consolidation [valeur comptable]
				Annexe V. Partie 1.27-28, Partie 2.209
				0010
0010	Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue	BAD art 4. Actifs(1)	IAS 1.54 (i)
0020	Fonds en caisse	Annexe V. Partie 2.1	Annexe V. Partie 2.1
0030	Comptes à vue auprès de banques centrales	BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2	Annexe V. Partie 2.2
0040	Autres dépôts à vue	Annexe V. Partie 2.3	Annexe V. Partie 2.3
0050	Actifs financiers détenus à des fins de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (5); IAS 39.9	IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9. Annexe A
0060	Dérivés	CRR Annexe II	IFRS 9. Annexe A
0070	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0080	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.24, 26	Annexe V. Partie 1.31
0090	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.24, 27	Annexe V. Partie 1.32
0091	Actifs financiers de négociation	BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17
0092	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17
0093	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0094	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0095	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0096	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 9.4.1.4
0097	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0098	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0099	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0100	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6)	IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5
0110	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11; BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4.-5
0120	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0130	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0141	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A
0142	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0143	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0144	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0171	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	BAD art 36(2)
0172	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0173	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0174	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0175	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), (8)
0176	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0177	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0178	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0181	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2
0182	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0183	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0231	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19
0380	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0232	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0233	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0234	Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation	BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20
0235	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0236	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0237	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0240	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22
0250	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); IAS 39.89A (a)	IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8
0260	Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées	BAD art 4. Actifs(7)-(8); Directive comptable art 2(2); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4, 210	IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4, 210
0270	Actifs faisant l'objet de contrats de réassurance et d'assurance	Annexe V. Partie 2.211	IFRS 4.IG20.(b)-(c); Annexe V. Partie 2.211
0280	Immobilisations corporelles	BAD art 4. Actifs(10)
0290	Immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(115)	IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115)
0300	Goodwill	BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(113)	IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113)
0310	Autres immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9)	IAS 38.8,118
0320	Actifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0330	Actifs d'impôt exigible		IAS 1.54(n); IAS 12.5
0340	Actifs d'impôt différé	Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(106)	IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106)
0350	Autres actifs	Annexe V. Partie 2.5, 6	Annexe V. Partie 2.5
0360	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.6
0365	(-) Décotes pour actifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0370	TOTAL ACTIFS	BAD art 4 Actifs	IAS 1.9(a), IG 6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Périmètre comptable de la consolidation [montant nominal]
				Annexe V. Partie 2.118, 209
				0010
0010	Engagements de prêt donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116
0020	Garanties financières données	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114	IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116
0030	Autres engagements donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116
0040	EXPOSITIONS DE HORS BILAN

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Périmètre comptable de la consolidation [valeur comptable]
				Annexe V. Partie 1.27-28, Partie 2.209
				0010
0010	Passifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6
0020	Dérivés		IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a)
0030	Positions courtes		IFRS 9.BA7(b)
0040	Dépôts		BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0050	Titres de créance émis		Annexe V. Partie 1.37
0060	Autres passifs financiers		Annexe V. Partie 1.38-41
0061	Passifs financiers de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)
0062	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25, 27
0063	Positions courtes
0064	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0065	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0066	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0070	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2
0080	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0090	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0100	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0110	Passifs financiers évalués au coût amorti	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1
0120	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0130	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.37
0140	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34	Annexe V. Partie 1.38-41
0141	Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	Directive comptable art 8(3)
0142	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0143	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0144	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0150	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a); Annexe V. Partie 1.26	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26
0160	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); Annexe V. Partie 2.8; IAS 39.89A(b)	IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8
0170	Passifs faisant l'objet de contrats d'assurance et de réassurance	Annexe V. Partie 2.212	IFRS 4.IG20(a); Annexe V. Partie 2.212
0180	Provisions	BAD art 4. Passifs (6)	IAS 37.10; IAS 1.54(l)
0190	Passifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0200	Passifs d'impôt exigible		IAS 1.54(n); IAS 12.5
0210	Passifs d'impôt différé	Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(108)	IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108)
0220	Parts sociales remboursables à vue		IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12
0230	Autres passifs	Annexe V. Partie 2.13	Annexe V. Partie 2.13
0240	Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14
0245	(-) Décotes pour passifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0250	PASSIFS		IAS 1.9(b); IG 6
0260	Capital	BAD art 4. Passifs (9), BAD art 22	IAS 1.54(r), BAD art 22
0270	Prime d'émission	BAD art 4. Passifs (10); CRR art 4(1)(124)	IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124)
0280	Instruments de capitaux propres émis autres que le capital	Annexe V. Partie 2.18-19	Annexe V. Partie 2.18-19
0290	Autres capitaux propres	Annexe V. Partie 2.20	IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20
0300	Autres éléments du résultat global cumulés	CRR art 4(1)(100)	CRR art 4(1)(100)
0310	Bénéfices non distribués	CRR art 4(1)(123)	CRR art 4(1)(123)
0320	Réserves de réévaluation	BAD art 4. Passifs (12)	IAS 1.créances faisant l'objet d'une renégociation D5-D8;
0325	Réserves de juste valeur	Directive comptable art 8(1)(a)
0330	Autres réserves	BAD art 4. Passifs (11)-(13)	IAS 1.54; IAS 1.78(e)
0335	Écarts de première consolidation	Directive comptable art 24(3)(c)
0340	(-) Actions propres	Directive comptable Annexe III Annexe III Actifs D(III)(2); BAD art 4 Actifs (12); Annexe V. Partie 2.20	IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.28
0350	Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère	BAD art 4. Passifs (14)	IFRS 10.B94
0360	(-) Acomptes sur dividendes	CRR Article 26 (2)	IAS 32.35
0370	Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle]	Directive comptable art 24(4)	IAS 1.54(q); IFRS 10.22, .B94
0380	TOTAL CAPITAUX PROPRES		IAS 1.9(c), IG 6
0390	TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS	BAD art 4. Passifs	IAS 1.IG6

Valeur comptable brute / Montant nominal

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération Annexe V. Partie 2.119

Performantes

Non performantes

Expositions performantes - Dépréciations cumulées et provisions Expositions performantes - Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours

En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

Dont: actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

dont: en défaut

dont: Instruments dépréciés (Stade 3)

dont: actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

dont: dépréciées

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (Stade 1)

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

dont: actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Stade 2)

dont: Instruments dépréciés (Stade 3)

dont: actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création

Sûretés reçues pour les expositions performantes

Sûretés reçues pour les expositions non performantes

Garanties financières reçues pour les expositions performantes

Garanties financières reçues pour les expositions non performantes

0010

0020

0030

0055

0056

0057

0058

0060

0070

0080

0090

0101

0102

0106

0107

0109

0110

0121

0900

0122

0130

0140

0910

0141

0142

0143

0150

0160

0170

0180

0191

0192

0196

0197

0950

0951

0952

0201

0200

0205

0210

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.215, 237(e)

CRR art 47 bis (3); Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.215, 237(e)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 222, 235, 237(f)

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.215, 237(e)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

IFRS 9.5.5.13; IFRS 7.35M(c); Annexe V. Partie 2.215, 237(e)

Annexe V. Partie 2. 239

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

CRR art 47 bis (3); Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 239

0005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

Annexe V. Partie 2.2, 3

0010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0130

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0140

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0160

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0170

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.233(a)

0181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0900

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0903

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0910

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(b)

0211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0920

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0923

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0930

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(c), 234

0330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.217

0335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.220

0340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116

0350

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0360

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0370

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0380

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0390

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0400

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0410

Garanties financières données

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114

IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116

0420

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0430

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0440

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0450

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0460

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0470

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0480

Autres engagements donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116

0490

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0500

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0510

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0520

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0530

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0540

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0550

EXPOSITIONS DE HORS BILAN

Annexe V. Partie 2.217

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable brute des prêts et avances
				Entrées d’expositions non performantes	(-) Sorties d’expositions non performantes
				0010	0020
				Annexe V. Partie 2.213-216, 224-234, 239i-239iii, 239vi	Annexe V. Partie 2.213-216, 224-234, 239i-239iv, 239vi
				Annexe V. Partie 2.213-216, 224-234, 239i-239iii, 239vi	Annexe V. Partie 2.213-216, 224-234, 239i-239iv, 239vi
0010	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0020	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0030	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0040	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0050	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0060	dont: Petites et moyennes entreprises	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a)
0070	dont: Prêts immobiliers commerciaux aux petites et moyennes entreprises	PME Art 1 2(a); Annexe V. Partie 2.239vii (a), 239ix	PME Art 1 2(a); Annexe V. Partie 2.239vii (a), 239ix
0080	dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME	Annexe V. Partie 2.239vii (a), 239ix	Annexe V. Partie 2.239vii (a), 239ix
0090	dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux	Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vii (b)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vii (b)
0100	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0110	dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels	Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vii (b)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vii (b)
0120	dont: Crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a), 239vii (c)	Annexe V. Partie 2.88(a), 239vii (c)
0130	PRÊTS ET AVANCES AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION	Annexe V. Partie 2.217	Annexe V. Partie 2.217
0140	PRÊTS ET AVANCES DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE		Annexe V. Partie 2.220
0150	TOTAL ENTRÉES / SORTIES

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Valeur comptable brute

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération Annexe V. Partie 2.119

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

Performantes

Non performantes

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

Expositions performantes - Dépréciations cumulées

Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours

En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions performantes faisant l’objet de mesures de renégociation

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont: en défaut

dont: Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont: Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Sûretés reçues pour les expositions performantes

Sûretés reçues pour les expositions non performantes

Garanties financières reçues pour les expositions performantes

Garanties financières reçues pour les expositions non performantes

dont: Expositions renégociées performantes en période probatoire, reclassées depuis la catégorie non performantes

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0180

0190

0200

0210

0220

0230

0240

0250

0260

0270

0280

0290

0300

0310

0320

0330

0340

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-258

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 256, 259-262

Annexe V. Partie 2. 256(b), 261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

Annexe V. Partie 2. 259-263

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-255

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 256, 259-262

Annexe V. Partie 2. 256(b), 261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

Annexe V. Partie 2. 259-263

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 239

0010

Entreprises non financières

Prêts immobiliers commerciaux aux petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a); Annexe V. Partie 2.239vi (a), 239vii

0020

Prêts immobiliers commerciaux à des entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239vi (a), 239vii

0030

Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b)

0040

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

0050

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

0060

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

0070

Ménages

Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b)

0080

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

0090

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

0100

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 239vi (b), 239viii

Valeur comptable brute / Montant nominal des expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération Annexe V. Partie 2.119

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont: Expositions renégociées performantes en période probatoire, reclassées depuis la catégorie non performantes

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont: En défaut

dont: Dépréciées

dont: Renégociation d’expositions non performantes avant mesures de renégociation

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

Sûretés reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Garanties financières reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Sûretés reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Garanties financières reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0175

0180

0185

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

CRR art 47 ter (1), (2); Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-258

Annexe V. Partie 2. 256, 259-261

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2.240, 266

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 244, 265-266

CRR art 47 bis (7); Annexe V. Partie 2. 256, 261

Annexe V. Partie 2. 259-263

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2.240, 266

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 244, 265-266

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.264(a)

CRR art 47 ter (2), c); Annexe V. Partie 2. 231, 263

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 207

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 267

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 244, 267

Annexe V. Partie 2. 268

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

CRR art 47 ter (1), (2); Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-255

Annexe V. Partie 2. 256, 259-261

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2.240, 266

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 265-266

CRR art 47 bis (7); Annexe V. Partie 2. 256, 261

Annexe V. Partie 2. 259-263

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2.240, 266

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 265-266

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b)

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.264(a)

CRR art 47 ter (2), c); Annexe V. Partie 2. 231, 263

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 207

CRR art 47 ter (1); Annexe V. Partie 2. 240, 267

Annexe V. Partie 2. 268

0005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

Annexe V. Partie 2.2, 3

0010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0130

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0140

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0160

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0170

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.249(a)

0181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0900

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0903

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0910

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249(b)

0211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

0212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

0222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

0223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

0224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

0225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

0226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

0920

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

0923

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0930

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

0231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249

0330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.246

0335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.247

0340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113, 246

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 246

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
				Activités sur le marché national	Activités à l'étranger
				Annexe V. Partie 2.270	Annexe V. Partie 2.270
				0010	0020
0010	Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue	BAD art 4. Actifs(1)	IAS 1.54 (i)
0020	Fonds en caisse	Annexe V. Partie 2.1	Annexe V. Partie 2.1
0030	Comptes à vue auprès de banques centrales	BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2	Annexe V. Partie 2.2
0040	Autres dépôts à vue	Annexe V. Partie 2.3	Annexe V. Partie 2.3
0050	Actifs financiers détenus à des fins de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (5); IAS 39.9	IFRS 9. Annexe A
0060	Dérivés	CRR Annexe II	IFRS 9. Annexe A
0070	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0080	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.24, 26	Annexe V. Partie 1.31
0090	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.24, 27	Annexe V. Partie 1.32
0091	Actifs financiers de négociation	BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17
0092	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17, 27
0093	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0094	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0095	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0096	Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4
0097	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0098	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0099	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0100	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6)	IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5
0110	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11; BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4.-5
0120	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0130	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0141	Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global		IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A
0142	Instruments de capitaux propres		IAS 32.11
0143	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0144	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0171	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	BAD art 36(2)
0172	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0173	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0174	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0175	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres	Directive comptable art 8(1)(a), (8)
0176	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0177	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0178	Prêts et avances	Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32
0181	Actifs financiers au coût amorti		IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2
0182	Titres de créance		Annexe V. Partie 1.31
0183	Prêts et avances		Annexe V. Partie 1.32
0231	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19
0330	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0232	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0233	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0234	Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation	BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20
0235	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0236	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0237	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0240	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22
0250	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); IAS 39.89A (a)	IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8
0260	Immobilisations corporelles	BAD art 4. Actifs(10)
0270	Immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(115)	IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115)
0280	Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées	BAD art 4. Actifs(7)-(8); Directive comptable art 2(2); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4	IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4
0290	Actifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0300	Autres actifs	Annexe V. Partie 2.5, 6	Annexe V. Partie 2.5
0310	Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7
0315	(-) Décotes pour actifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0320	ACTIFS	BAD art 4 Actifs	IAS 1.9(a), IG 6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
				Activités sur le marché national	Activités à l'étranger
				Annexe V. Partie 2.270	Annexe V. Partie 2.270
				0010	0020
0010	Passifs financiers détenus à des fins de négociation		IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6
0020	Dérivés		IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a)
0030	Positions courtes		IFRS 9.BA7(b)
0040	Dépôts		BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0050	Titres de créance émis		Annexe V. Partie 1.37
0060	Autres passifs financiers		Annexe V. Partie 1.38-41
0061	Passifs financiers de négociation	Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)
0062	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25
0063	Positions courtes
0064	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0065	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0066	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0070	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2
0080	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0090	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0100	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41
0110	Passifs financiers évalués au coût amorti	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1
0120	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0130	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.37
0140	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34	Annexe V. Partie 1.38-41
0141	Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	Directive comptable art 8(3)
0142	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0143	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0144	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41
0150	Dérivés – Comptabilité de couverture	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a); Annexe V. Partie 1.26	IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26
0160	Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille	Directive comptable art 8(5), (6); Annexe V. Partie 2.8; IAS 39.89A(b)	IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8
0170	Provisions	BAD art 4. Passifs (6)	IAS 37.10; IAS 1.54(l)
0180	Passifs d'impôt		IAS 1.54(n-o)
0190	Parts sociales remboursables à vue		IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12
0200	Autres passifs	Annexe V. Partie 2.13	Annexe V. Partie 2.13
0210	Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente		IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14
0215	(-) Décotes pour passifs de négociation évalués à la juste valeur	Annexe V. Partie 1.29
0220	PASSIFS		IAS 1.9(b); IG 6

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Activités sur le marché national	Activités à l'étranger
				Annexe V. Partie 2.270	Annexe V. Partie 2.270
				0010	0020
0010	Produits d'intérêts	BAD art 27. Présentation verticale(1); Annexe V. Partie 2.31	IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31
0020	(Charges d’intérêts)	BAD art 27. Présentation verticale(2); Annexe V. Partie 2.31	IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31
0030	(Charges sur parts sociales remboursables à vue)		IFRIC 2.11
0040	Produits de dividendes	BAD art 27. Présentation verticale(3); Annexe V. Partie 2.40	Annexe V. Partie 2.40
0050	Produits d'honoraires et de commissions	BAD art 27. Présentation verticale(4)	IFRS 7.20(c)
0060	(Charges d'honoraires et de commissions)	BAD art 27. Présentation verticale(5)	IFRS 7.20(c)
0070	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)	Annexe V. Partie 2.45
0080	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46
0083	Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 9.5.7.1
0085	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)
0090	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net		IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44
0095	Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, net	BAD art 27. Présentation verticale(6)
0100	Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net	Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)	Annexe V. Partie 2.47-48
0110	Différence de change [profits ou (-) pertes], net	BAD art 39	IAS 21.28, 52 (a)
0120	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, net	BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14); Annexe V. Partie 2.56	Annexe V. Partie 2.56
0130	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net		IAS 1.34
0140	Autres produits d'exploitation	BAD art 27. Présentation verticale(7); Annexe V. Partie 2.314-316	Annexe V. Partie 2.314-316
0150	(Autres charges d'exploitation)	BAD art 27. Présentation verticale(10); Annexe V. Partie 2.314-316	Annexe V. Partie 2.314-316
0155	TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET
0160	(Charges administratives)	BAD art 27. Présentation verticale(8)
0165	(Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)	Annexe V. Partie 2.48i	Annexe V. Partie 2.48i
0170	(Amortissements)		IAS 1.102, 104
0171	Profits ou (–) pertes sur modification, net		IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49
0175	(Accroissements ou (-) réductions du fonds pour risques bancaires généraux, net)	BAD art 38,2
0180	(Provisions ou (–) reprises de provisions)		IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g)
0190	(Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)	BAD art 35-37, Annexe V. Partie 2.52, 53	IFRS 7.20(a)(viii); Annexe V Partie 2.51, 53
0200	(Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées)	BAD art 27. Présentation verticale(13)-(14)	IAS 28.40-43
0210	(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers)		IAS 36.126(a)(b)
0220	Goodwill négatif comptabilisé en résultat	Directive comptable art 24(3)(f)	IFRS 3. Annexe B64(n)(i)
0230	Part des profits ou (-) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées	BAD art 27. Présentation verticale(13)-(14)	Annexe V. Partie 2.54
0240	Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées		IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55
0250	PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT		IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A
0260	[Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) au résultat généré par les activités poursuivies]	BAD art 27. Présentation verticale(15)	IAS 1.82(d); IAS 12.77
0270	PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT	BAD art 27. Présentation verticale(16)	IAS 1, IG 6
0275	Profits ou (-) pertes exceptionnels après impôt	BAD art 27. Présentation verticale(21)
0280	Profits ou (-) pertes après impôt d’activités abandonnées		IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56
0290	PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE	BAD art 27. Présentation verticale(23)	IAS 1.81A(a)

Pays de résidence de la contrepartie

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable brute						Dépréciations cumulées	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
					dont: de négociation ou détenus à des fins de négociation	dont: Actifs financiers soumis à dépréciation, y compris comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue	dont: renégociés	dont: non performants
					dont: de négociation ou détenus à des fins de négociation		dont: renégociés		dont: en défaut
				Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.271, 275	Annexe V. Partie 1.15(a), 16(a), 17, Partie 2.273	Annexe V. Partie 2.273	Annexe V. Partie 2.275	Annexe V. Partie 2.275	CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)	Annexe V. Partie 2.274	Annexe V. Partie 2.274
				0010	0011	0012	0022	0025	0026	0031	0040
0010	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 2.272	IFRS 9 Appendix A, Annexe V. Partie 2.272
0020	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0030	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0040	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5; Annexe V. Partie 1.44(b)	IAS 32.11
0050	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0060	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0070	dont: entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0075	Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue	BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3, 273	Annexe V. Partie 2.2, 3
0080	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)	Annexe V. Partie 1.31, 44(b)
0090	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0100	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0110	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0120	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0130	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0140	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)	Annexe V. Partie 1.32, 44(a)
0150	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0160	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0170	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0180	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0190	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0200	dont: Petites et moyennes entreprises	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a)
0210	dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 2.86(a), 87
0220	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)
0230	dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 2.86(a), 87
0240	dont: Crédits à la consommation	Annexe V. Partie 2.88(a)	Annexe V. Partie 2.88(a)

Pays de résidence de la contrepartie

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Montant nominal				Provisions pour engagements et garanties donnés
					dont: renégociés	dont: non performants
					dont: renégociés	dont: non performants	dont: en défaut
				Annexe V. Partie 2.118, 271	Annexe V. Partie 2.240-258	Annexe V. Partie 2.275	CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)	Annexe V. Partie 2.276
				0010	0022	0025	0026	0030
0010	Engagements de prêt donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116
0020	Garanties financières données	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114	IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116
0030	Autres engagements donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116

Pays de résidence de la contrepartie

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 1.27-28, 2.271
				0010
0010	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.24(a), 25, 26, 44(e), Partie 2.272	IFRS 9 Appendix A, Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.272
0020	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0030	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0040	Positions courtes	Annexe V. Partie 1.44(d)	IFRS 9.BA7(b); Annexe V. Partie 1.44(d)
0050	dont: établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0060	dont: autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0070	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0080	Banques centrales	Annexe V. Partie 1.42(a)	Annexe V. Partie 1.42(a)
0090	Administrations publiques	Annexe V. Partie 1.42(b)	Annexe V. Partie 1.42(b)
0100	Établissements de crédit	Annexe V. Partie 1.42(c)	Annexe V. Partie 1.42(c)
0110	Autres entreprises financières	Annexe V. Partie 1.42(d)	Annexe V. Partie 1.42(d)
0120	Entreprises non financières	Annexe V. Partie 1.42(e);	Annexe V. Partie 1.42(e)
0130	Ménages	Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 1.42(f)

Pays de résidence de la contrepartie

		Références	Entreprises non financières Annexe V. Partie 2.271, 277
			Valeur comptable brute			Dépréciations cumulées	Variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes
			Valeur comptable brute	dont: prêts et avances soumis à dépréciation	dont: non performants	Dépréciations cumulées
			Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.275	Annexe V. Partie 2.273	Annexe V. Partie 2.275	Annexe V. Partie 2.274	Annexe V. Partie 2.274
			0010	0011	0012	0021	0022
0010	A Agriculture, sylviculture et pêche	Règlement NACE
0020	B Industries extractives	Règlement NACE
0030	C Industrie manufacturière	Règlement NACE
0040	D Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné	Règlement NACE
0050	E Alimentation en eau	Règlement NACE
0060	F Services de bâtiments et travaux publics	Règlement NACE
0070	G Commerce	Règlement NACE
0080	H Transports et entreposage	Règlement NACE
0090	I Hébergement et restauration	Règlement NACE
0100	J Information et communication	Règlement NACE
0105	K Activités financières et d’assurance	Règlement NACE
0110	L Activités immobilières	Règlement NACE
0120	M Activités spécialisées, scientifiques et techniques	Règlement NACE
0130	N Activités de services administratifs et de soutien	Règlement NACE
0140	O Administration publique et défense, sécurité sociale obligatoire	Règlement NACE
0150	P Enseignement	Règlement NACE
0160	Q Santé humaine et action sociale	Règlement NACE
0170	R Arts, spectacles et activités récréatives	Règlement NACE
0180	S Autres services	Règlement NACE
0190	PRÊTS ET AVANCES	Annexe V. Partie 1.32

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Annexe V. Partie 2.278-279
				0010
0010	Immobilisations corporelles		IAS 16.6; IAS 1.54(a)
0020	Modèle de la réévaluation		IAS 17.49; IAS 16.31, 73(a)(d)
0030	Modèle du coût		IAS 17.49; IAS 16.30, 73(a)(d)
0040	Immeubles de placement		IAS 40.IN5; IAS 1.54(b)
0050	Modèle de la juste valeur		IAS 17.49; IAS 40.33-55, 76
0060	Modèle du coût		IAS 17.49; IAS 40.56,79(c)
0070	Autres immobilisations incorporelles	BAD art 4. Actifs(9)	IAS 38.8, 118
0080	Modèle de la réévaluation		IAS 17.49; IAS 38.75-87, 124(a)(ii)
0090	Modèle du coût		IAS 17.49; IAS 38.74

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.280
		BAD art 27. Présentation verticale(4), (5)	IFRS 7.20(c)	0010
0010	Produits d'honoraires et de commissions		Annexe V. Partie 2.281-284
0020	Titres
0030	Émissions	Annexe V. Partie 2.284(a)	Annexe V. Partie 2.284(a)
0040	Ordres de transfert	Annexe V. Partie 2.284(b)	Annexe V. Partie 2.284(b)
0050	Autres produits d'honoraires et de commissions en lien avec des titres	Annexe V. Partie 2.284(c)	Annexe V. Partie 2.284(c)
0051	Financement des entreprises
0052	Conseils en fusions & acquisitions	Annexe V.Partie 2.284 (e)	Annexe V.Partie 2.284 (e)
0053	Services de trésorerie	Annexe V. Partie 2.284(f)	Annexe V. Partie 2.284(f)
0054	Autres produits d'honoraires et de commissions en lien avec des activités de financement des entreprises	Annexe V. Partie 2.284(g)	Annexe V. Partie 2.284(g)
0055	Conseils donnant lieu à la perception d’honoraires	Annexe V. Partie 2.284(h)	Annexe V. Partie 2.284(h)
0060	Compensation et règlement	Annexe V. Partie 2.284(i)	Annexe V. Partie 2.284(i)
0070	Gestion d'actifs	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(a)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(a)
0080	Conservation [par type de client]	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(b)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(b)
0090	Placement collectif
0100	Autres produits d'honoraires et de commissions en lien avec des services de garde
0110	Services administratifs centraux de placement collectif	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(c)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(c)
0120	Transactions fiduciaires	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(d)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(d)
0131	Services de paiement	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0132	Comptes courants	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0133	Cartes de crédit	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0134	Cartes de débit et autres cartes de paiement	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0135	Virements et autres ordres de paiement	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0136	Autres produits d'honoraires et de commissions en lien avec des services de paiement	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0140	Ressources clients distribuées mais non gérées [par type de produit]	Annexe V. Partie 2.284 (l); 285(f)	Annexe V. Partie 2.284 (l); 285(f)
0150	Placement collectif
0160	Produits d'assurance
0170	Autres produits d'honoraires et de commissions en lien avec des ressources clients distribuées mais non gérées
0180	Produits financiers structurés	Annexe V. Partie 2.284(n)	Annexe V. Partie 2.284(n)
0190	Activités de gestion de prêts	Annexe V. Partie 2.284(o)	Annexe V. Partie 2.284(o)
0200	Engagements de prêt donnés	Annexe V. Partie 2.284(p)	IFRS 9.4.2.1 (c)(ii); Annexe V. Partie 2.284(p)
0210	Garanties financières données	Annexe V. Partie 2.284(p)	IFRS 9.4.2.1 (c)(ii); Annexe V. Partie 2.284(p)
0211	Prêts accordés	Annexe V. Partie 2.284(r)	Annexe V. Partie 2.284(r)
0213	Change	Annexe V. Partie 2.284(s)	Annexe V. Partie 2.284(s)
0214	Matières premières	Annexe V. Partie 2.284(t)	Annexe V. Partie 2.284(t)
0220	Autres produits d'honoraires et de commissions	Annexe V. Partie 2.284(u)	Annexe V. Partie 2.284(u)
0230	(Charges d'honoraires et de commissions)		Annexe V. Partie 2.281-284
0235	(Titres)	Annexe V. Partie 2.284(d)	Annexe V. Partie 2.284(d)
0240	(Compensation et règlement)	Annexe V. Partie 2.284(i)	Annexe V. Partie 2.284(i)
0245	(Gestion d'actifs)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(a)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285(a)
0250	(Conservation)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285 (b)	Annexe V. Partie 2.284(j); 285 (b)
0255	(Services de paiement)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)	Annexe V. Partie 2.284(k), 285(e)
0256	(dont: cartes de crédit, cartes de débit et autres cartes)
0260	(Activités de gestion de prêts)	Annexe V. Partie 2.284(o)	Annexe V. Partie 2.284(o)
0270	(Engagements de prêt reçus)	Annexe V. Partie 2.284(q)	Annexe V. Partie 2.284(q)
0280	(Garanties financières reçues)	Annexe V. Partie 2.284(q)	Annexe V. Partie 2.284(q)
0281	(Distribution de produits par fournisseur externe)	Annexe V. Partie 2.284(m)	Annexe V. Partie 2.284(m)
0282	(Change)	Annexe V. Partie 2.284(s)	Annexe V. Partie 2.284(s)
0290	(Autres charges d'honoraires et de commissions)	Annexe V. Partie 2.284(u)	Annexe V. Partie 2.284(u)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Montant des actifs concernés par les services fournis
				Annexe V. Partie 2.285(g)
				0010
0010	Gestion d'actifs [par type de client]	Annexe V. Partie 2.285(a)	Annexe V. Partie 2.285(a)
0020	Placement collectif
0030	Fonds de pension
0040	Portefeuilles clients gérés sur base discrétionnaire
0050	Autres véhicules d'investissement
0060	Actifs conservés [par type de client]	Annexe V. Partie 2.285(b)	Annexe V. Partie 2.285(b)
0070	Placement collectif
0080	Autres
0090	dont: donnés en dépôt à d'autres entités
0100	Services administratifs centraux de placement collectif	Annexe V. Partie 2.285(c)	Annexe V. Partie 2.285(c)
0110	Transactions fiduciaires	Annexe V. Partie 2.285(d)	Annexe V. Partie 2.285(d)
0120	Services de paiement	Annexe V. Partie 2.285(e);	Annexe V. Partie 2.285(e);
0130	Ressources clients distribuées mais non gérées [par type de produit]	Annexe V. Partie 2.285(f)	Annexe V. Partie 2.285(f)
0140	Placement collectif
0150	Produits d'assurance
0160	Autres

nombre d’instruments (Annexe V. Partie 2.320)

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319

0020

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0030

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

0040

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0050

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0060

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0080

Prêts et avances au stade pré-litigieux

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 321

0090

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0100

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0110

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0120

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0130

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0140

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0150

Prêts et avances au stade litigieux

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319; 322

0160

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0170

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0180

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0190

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0200

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0210

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

Valeur comptable brute (Annexe V. Partie 1.34)

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 ans <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319

0020

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0030

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0040

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0050

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0060

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0080

Prêts et avances au coût ou au coût amorti

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.233 (a), 319

0090

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0100

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0110

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0120

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0130

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0140

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0150

Prêts et avances au stade pré-litigieux

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 321

0160

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0170

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0180

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0190

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0200

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0210

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0220

Prêts et avances au stade litigieux

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 322

0230

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0240

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0250

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0260

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0270

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0280

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0290

Prêts non garantis et avances sans garanties

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 323

0300

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0310

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0320

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0330

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0340

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0350

Prêts et avances avec un ratio de couverture cumulée > 90%

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 324

0360

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0370

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0380

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0390

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0400

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0410

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

Valeur comptable brute (Annexe V. Partie 1.34)

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Prêts et avances garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.86(a), 87, 319

0020

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0030

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0040

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0050

Prêts et avances aux PME (entreprises non financières), garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 1.32, 42 (e), 44(a), Partie 2.86(a), 87, 319; PME Art 1 2(a)

0060

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0070

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0080

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0090

Prêts et avances aux entreprises non financières autres que des PME, garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 1.32, 42 (e), 44(a), Partie 2.86(a), 87, 319; PME Art 1 2(a)

0100

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0110

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0120

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0130

Prêts immobiliers commerciaux aux PME (entreprises non financières), garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 1.32, 42 (e), 44(a), Partie 2.86(a), 87, 239ix, 319; PME Art 1 2(a)

0140

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0150

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0160

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0170

Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME, garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 1.32, 42 (e), 44(a), Partie 2.86(a), 87, 239ix, 319; PME Art 1 2(a)

0180

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 60 % et inférieur ou égal à 80 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0190

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 80 % et inférieur ou égal à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

0200

dont: Prêts avec un ratio prêt/valeur supérieur à 100 %

Annexe V. Partie 2.239x, 325

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit (Annexe V. Partie 2.69-71)

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235, 237(f)

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235, 237(f)

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319

0020

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0030

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0040

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0050

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0060

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0080

Prêts et avances au coût ou au coût amorti

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.233 (a), 319

0090

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0100

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0110

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0120

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0130

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0140

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0150

Prêts non garantis et avances sans garanties

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319, 323

0160

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0170

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0180

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0190

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0200

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération Annexe V. Partie 2.171-172, 174

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Garanties financières reçues pour les prêts et avances

Annexe V. Partie 2.319, 326

0020

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0030

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0040

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0050

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0060

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0080

Sûretés reçues pour les prêts et avances

Annexe V. Partie 2.319, 326

0090

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0100

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0110

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0120

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0130

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0140

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0150

Sûretés immobilières reçues pour les prêts et avances

Annexe V. Partie 2.319, 326

0160

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0170

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0180

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0190

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0200

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0210

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0220

Pour mémoire: sûretés reçues pour les prêts et avances - montants non plafonnés

Annexe V. Partie 2.319, 326, 327

0230

dont: Sûretés immobilières

Annexe V. Partie 2.319, 326, 327

Sorties partielles du bilan cumulées (Annexe V. Partie 2.72, 74)

Performants

Non performants

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Expositions faisant l’objet de mesures de renégociation

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-239

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 2. 256, 259-263

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 259-261

Annexe V. Partie 2. 213-216, 226-232

Annexe V. Partie 2.256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

Annexe V. Partie 2.222, 235-236, 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.222, 235-236

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0010

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a), Partie 2.319

0020

dont: Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

0030

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

0040

dont: Entreprises non financières - PME

Annexe V. Partie 1.42(e), PME Art 1 2(a)

0050

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME

Annexe V. Partie 2.239ix

0060

dont: Entreprises non financières - autres que PME

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

0070

dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME

Annexe V. Partie 2.239ix

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable brute (Annexe V. Partie 1.34)
				Expositions non performantes - prêts et avances
					dont: Ménages		dont: Entreprises non financières
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels		dont: PME		dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels			dont: Prêts immobiliers commerciaux
				Annexe V. Partie 1.32, 34, Partie 2.213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				Annexe V. Partie 1.32, 34, Partie 2.213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				0010	0020	0030	0040	0050	0060	0070
0010	Solde d'ouverture	Annexe V. Partie 2.328	Annexe V. Partie 2.328
0020	Entrées	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329
0030	Entrée due à un reclassement depuis la catégorie «expositions performantes non renégociées»	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329
0040	Entrée due à un reclassement depuis la catégorie «expositions performantes renégociées»	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329
0050	dont: reclassées depuis la catégorie expositions renégociées performantes en période probatoire, précédemment reclassées depuis la catégorie expositions non performantes	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329(b)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329(b)
0060	Entrée due l’achat d’expositions	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329
0070	Entrée due aux intérêts courus	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329 (a)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329 (a)
0080	Entrée pour d’autres raisons	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329 (c)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 329 (c)
0090	dont: Entrée plus d’une fois	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (a)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (a)
0100	dont: Entrée d’expositions accordées au cours des 24 derniers mois	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (b)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (b)
0110	dont: Entrée d’expositions accordées durant la période	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (b)	Annexe V. Partie 2.239ii, 239iii, 239vi, 330 (b)
0120	Sorties	Annexe V. Partie 2.239iii-239v, 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v, 331, 332
0130	Sortie due à un reclassement dans la catégorie «expositions performantes non renégociées»	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(a), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(a), 331, 332
0140	Sortie due à un reclassement dans la catégorie «expositions performantes renégociées»	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(a), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(a), 331, 332
0150	Sortie due à un remboursement partiel ou total du prêt	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(b), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(b), 331, 332
0160	Sortie due à des liquidations de sûretés	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(c), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(c), 331, 332
0170	Recouvrements nets cumulés sur les liquidations de sûretés	Annexe V. Partie 2.333	Annexe V. Partie 2.333
0180	dont: Sorties du bilan dans le contexte des liquidations de sûretés	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(c)	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(c)
0190	Sortie due à la prise de possession de sûretés	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(d), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(d), 331, 332
0200	Recouvrements nets cumulés sur la prise de possession de sûretés	Annexe V. Partie 2.333	Annexe V. Partie 2.333
0210	dont: Sorties du bilan dans le contexte de la prise de possession de sûretés	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(d)	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(d)
0220	Sortie due à la vente d’instruments	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(e), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(e), 331, 332
0230	Recouvrements nets cumulés sur la vente d’instruments	Annexe V. Partie 2.333	Annexe V. Partie 2.333
0240	dont: Sorties du bilan dans le contexte de la vente d’instruments	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(e)	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(e)
0250	Sortie due à des transferts de risque	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(f), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(f), 331, 332
0260	Recouvrements nets cumulés sur les transferts de risque	Annexe V. Partie 2.333	Annexe V. Partie 2.333
0270	dont: Sorties du bilan dans le contexte de transferts de risque	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(f)	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(f)
0280	Sortie due à des sorties de bilan	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(g), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(g), 331, 332
0290	Sortie due à un reclassement dans la catégorie «expositions détenues en vue de la vente»	Annexe V. Partie 2.239iii-239vi, 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239vi, 331, 332
0300	Sortie pour d’autres raisons	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(h), 331, 332	Annexe V. Partie 2.239iii-239v(h), 331, 332
0310	dont: Sortie d’expositions non performantes, qui sont devenues non performantes durant la période	Annexe V. Partie 2.334	Annexe V. Partie 2.334
0320	Solde de clôture	Annexe V. Partie 2.328	Annexe V. Partie 2.328

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Dépréciations cumulées et variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit
				Expositions non performantes - prêts et avances
					dont: Ménages		dont: Entreprises non financières
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels		dont: PME		dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels			dont: Prêts immobiliers commerciaux
				Annexe V. Partie 1.32, Partie 2.69-71, 213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				Annexe V. Partie 1.32, Partie 2.69-71, 213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				0010	0020	0030	0040	0050	0060	0070
0010	Solde d'ouverture	Annexe V. Partie 2.335	Annexe V. Partie 2.335
0020	Augmentations durant la période	Annexe V. Partie 2.336	Annexe V. Partie 2.336
0030	dont: Dépréciations sur intérêts courus	Annexe V. Partie 2.337	Annexe V. Partie 2.337
0040	Diminutions durant la période	Annexe V. Partie 2.338	Annexe V. Partie 2.338
0050	dont: Reprise de dépréciations et variations négatives de la juste valeur dues au risque de crédit	Annexe V. Partie 2.339(a)	Annexe V. Partie 2.339(a)
0060	dont: Reprise de dotations aux dépréciations due à un processus de dénouement	Annexe V. Partie 2.339(b)	Annexe V. Partie 2.339(b)
0070	Solde de clôture	Annexe V. Partie 2.335	Annexe V. Partie 2.335

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable brute
				Expositions non performantes - prêts et avances
					dont: Ménages		dont: Entreprises non financières
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels		dont: PME		dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME
						dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels			dont: Prêts immobiliers commerciaux aux PME
				Annexe V. Partie 1.32, 34, Partie 2.213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				Annexe V. Partie 1.32, 34, Partie 2.213-216, 223-239	Annexe V. Partie 1.42(f), 44(a)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e), 44(a)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
				0010	0020	0030	0040	0050	0060	0070
0010	Sorties du bilan durant la période	Annexe V. Partie 2.340	Annexe V. Partie 2.340
0020	dont: Annulation de créance	Annexe V. Partie 2.340	Annexe V. Partie 2.340

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Réduction du solde de la créance

Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles:

Temps écoulé depuis la comptabilisation au bilan

dont: Actifs non courants détenus en vue de la vente

<= 2 ans

> 2 ans <= 5 ans

> 5 ans

Valeur comptable brute

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343

Annexe V. Partie 2.69-71, 343

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

IFRS 5.6, Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

IFRS 5.6, Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 352

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0010

Solde d'ouverture

Annexe V. Partie 2.341, 342

0020

Entrées de sûretés durant la période

Annexe V. Partie 2.345, 349

0030

Entrée due à l’obtention d’une nouvelle sûreté par prise de possession

Annexe V. Partie 2.345, 349

0040

Entrée due à des variations positives de valeur

Annexe V. Partie 2.345, 349

0050

Sorties de sûretés durant la période

Annexe V. Partie 2.346, 349

0060

Sortie pour laquelle des espèces ont été collectées

Annexe V. Partie 2.347, 349

0070

Espèces collectées, nettes des coûts

Annexe V. Partie 2.347

0080

Profits/(-) pertes sur la vente de sûretés obtenues par prise de possession

Annexe V. Partie 2.347

0090

Sortie avec remplacement par un instrument financier

Annexe V. Partie 2.346, 349

0100

Financement accordé

Annexe V. Partie 2.347

0110

Sortie due à des variations négatives de valeur

Annexe V. Partie 2.346, 349

0120

Solde de clôture

Annexe V. Partie 2.341, 342

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Réduction du solde de la créance

Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles

Temps écoulé depuis la comptabilisation au bilan

dont: Actifs non courants détenus en vue de la vente

<= 2 ans

> 2 ans <= 5 ans

> 5 ans

Valeur comptable brute

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Variations négatives cumulées

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Variations négatives cumulées

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Variations négatives cumulées

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Variations négatives cumulées

Valeur à la comptabilisation initiale

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343

Annexe V. Partie 2.69-71, 343

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 2.175, 175ii

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

IFRS 5.6, Annexe V. Partie 2.175, 175i

IFRS 5.6, Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 344

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

Annexe V. Partie 2.175, 175ii

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i, 348

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175ii, 348

Annexe V. Partie 2.175, 175i

Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0010

Biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.350, 351

0020

dont: En construction / développement

Annexe V. Partie 2.350, 352(a)

0030

Biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.350, 351

0040

dont: En construction / développement

Annexe V. Partie 2.350, 352(a)

0050

dont: Terrains liés à des sociétés immobilières commerciales (hors terres agricoles)

Annexe V. Partie 2.350, 352(b)

0060

dont: Terrains avec permis de bâtir

Annexe V. Partie 2.350, 352(b)

0070

dont: Terrains sans permis de bâtir

Annexe V. Partie 2.350, 352(b)

0080

Biens meubles

Annexe V. Partie 2.350, 351

0090

Capitaux propres et titres de créance

Annexe V. Partie 2.350, 351

0100

Autres

Annexe V. Partie 2.350, 351

0110

Total

Annexe V. Partie 2.350, 351

0120

Nombre de sûretés obtenues par prise de possession

Annexe V. Partie 2.350, 351

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Réduction du solde de la créance		Sûretés obtenues par prise de possession, classées comme immobilisations corporelles
				Valeur comptable brute	Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit	Valeur à la comptabilisation initiale	Valeur comptable	Variations négatives cumulées
				Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343	Annexe V. Partie 2.69-71, 343	IAS 16.6, Annexe V. Partie 2.175, 175i	IAS 16.6, Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175	IAS 16.6, Annexe V. Partie 2.175, 175ii
				Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343	Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.343	Annexe V. Partie 2.175, 175i	Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.175	Annexe V. Partie 2.175, 175ii
				0010	0020	0030	0040	0050
0010	Total	Annexe V. Partie 2.341, 357-358	Annexe V. Partie 2.341, 357-358
0020	Entrées due à l’obtention de nouvelles sûretés par prise de possession	Annexe V. Partie 2.341, 345, 357-358	Annexe V. Partie 2.341, 345, 357-358

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Prêts et avances faisant l’objet de mesures de renégociation

dont: Ménages

dont: Entreprises non financières

dont: Performants

dont: Ayant fait l’objet de mesures de renégociation durant la période

dont: Performants

dont: Ayant fait l’objet de mesures de renégociation durant la période

dont: Performants

dont: Ayant fait l’objet de mesures de renégociation durant la période

Annexe V. Partie 1.32, Partie 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

Annexe V. Partie 1.32, 42(f), 44(a), Partie 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

Annexe V .Partie 1.32, 42(e), 44(a), Part 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

Annexe V. Partie 1.32, Partie 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

Annexe V. Partie 1.32, 42(f), 44(a), Partie 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

Annexe V .Partie 1.32, 42(e), 44(a), Part 2.240-245, 252-257

Annexe V. Partie 2.256, 259-261

Annexe V. Partie 2.361

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0010

nombre d’instruments

Annexe V. Partie 2.320, 355, 356

0020

Valeur comptable brute des instruments, pour les types suivants de mesures de renégociation:

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.355, 357, 359

0030

Délai de grâce/moratoire de paiement

Annexe V. Partie 2.358(a)

0040

Réduction du taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.358(b)

0050

Report de l’échéance

Annexe V. Partie 2.358(c)

0060

Rééchelonnement des paiements

Annexe V. Partie 2.358(d)

0070

Annulation de créance

Annexe V. Partie 2.358(e);

0080

Remboursement sous forme d’actifs (debt-asset swap)

Annexe V. Partie 2.358(f)

0090

Autres mesures de renégociation

Annexe V. Partie 2.358(g)

Valeur comptable brute des instruments ayant fait l’objet de mesures de renégociation à de nombreux moments

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.355

0100

Prêts et avances renégociés deux fois

Annexe V. Partie 2.360(a)(i)

0110

Prêts et avances renégociés plus de deux fois

Annexe V. Partie 2.360(a)(i)

0120

Prêts et avances pour lesquels des mesures de renégociation ont été accordées en sus de mesures de renégociation existantes

Annexe V. Partie 2.360(a)(ii)

0130

Valeur comptable brute des prêts et avances renégociés non performants, ayant échoué à remplir les critères de sortie de la catégorie des expositions non performantes

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.232, 355, 360(b)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable des actifs financiers comptabilisés au bilan	dont: aides de trésorerie utilisées	Juste valeur des aides de trésorerie utilisées	Valeur comptable des passifs financiers comptabilisés au bilan	Montant nominal des expositions de hors bilan consenties par l'établissement déclarant	dont: Montant nominal des engagements de prêt donnés	Pertes encourues par l'établissement déclarant au cours de la période
				IFRS 12.29(a)	IFRS 12.29(a); Annexe V. Partie 2.286		IFRS 12.29(a)	IFRS 12.B26(e)		IFRS 12 B26(b); Annexe V. Partie 2.287
				0010	0020	0030	0040	0050	0060	0080
0010	Total

Par nature des activités		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable
				Entités ad hoc de titrisation	Gestion d'actifs	Autres activités
				CRR art 4(1)(66)	Annexe V. Partie 2.285(a)
			IFRS 12.24, B6.(a)	0010	0020	0030
0010	Actifs financiers sélectionnés comptabilisés au bilan de l'établissement déclarant		IFRS 12.29(a),(b)
0021	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.213-239	Annexe V. Partie 2.213-239
0030	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 2.272	IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.272
0040	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0050	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0060	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0070	Capitaux propres et passifs financiers sélectionnés comptabilisés au bilan de l'établissement déclarant		IFRS 12.29(a),(b)
0080	Instruments de capitaux propres émis		IAS 32.11
0090	Dérivés	CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.24(a), 25, 26, Partie 2.272	IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.272
0100	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0110	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
				Montant nominal
0120	Expositions de hors bilan consenties par l'établissement déclarant	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.112, 113-115, 118	IFRS 12.B26.(e); CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.102-105, 113-115, 118
0131	dont: non performantes	Annexe V. Partie 2.117	Annexe V. Partie 2.117

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Soldes
				Société mère et entités exerçant un contrôle conjoint ou une influence significative	Filiales et autres entités du même groupe	Entreprises associées et coentreprises	Direction de l'établissement ou de sa société mère	Autres parties liées
				IAS 24.19(a),(b)	IAS 24.19(c); Annexe V. Partie 2.289	IAS 24.19(d),(e); Annexe V. Partie 2.289	IAS 24.19(f)	IAS 24.19(g)
				Directive comptable art 17(1)(p)	Directive comptable art 17(1)(p); Annexe V. Partie 2.289	Directive comptable art 17(1)(p); Annexe V. Partie 2.289	Directive comptable art 17(1)(p)	Directive comptable art 17(1)(p)
		Annexe V. Partie 2.288-291	Annexe V. Partie 2.288-291	0010	0020	0030	0040	0050
0010	Actifs financiers sélectionnés		IAS 24.18(b)
0020	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5	IAS 32.11
0030	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0040	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
0050	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.213-239	Annexe V. Partie 2.213-239
0060	Passifs financiers sélectionnés		IAS 24.18(b)
0070	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0080	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0090	Montant nominal des engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés	CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.112, 113-115, 118	IAS 24.18(b); CRR Annexe I; Annexe V. Partie 2.102-105, 113-115, 118
0100	dont: non performants	Annexe V. Partie 2.117	IAS 24.18(b); Annexe V. Partie 2.117
0110	Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus	Annexe V. Partie 2.102-103, 113-115, 290	IAS 24.18(b); Annexe V. Partie 2.290
0120	Montant notionnel des dérivés	Annexe V. Partie 2.133-135	Annexe V. Partie 2.133-135
0131	Dépréciations cumulées et variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes	Annexe V. Partie 2.69-71, 291	IAS 24.1(c); Annexe V. Partie 2.69-71, 291
0132	Provisions sur expositions de hors bilan non performantes	Annexe V. Partie 2.11, 106, 291	Annexe V. Partie 2.11, 106, 291

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Société mère et entités exerçant un contrôle conjoint ou une influence significative	Filiales et autres entités du même groupe	Entreprises associées et coentreprises	Direction de l'établissement ou de sa société mère	Autres parties liées
				IAS 24.19(a),(b)	IAS 24.19(c)	IAS 24.19(d),(e)	IAS 24.19(f)	IAS 24.19(g)

		Annexe V. Partie 2.288-289, 292-293	Annexe V. Partie 2.288-289, 292-293	0010	0020	0030	0040	0050
0010	Produits d'intérêts	BAD art 27. Présentation verticale(1); Annexe V. Partie 2.31	IAS 24.18(a); Annexe V. Partie 2.31
0020	Charges d'intérêts	BAD art 27. Présentation verticale(2); Annexe V. Partie 2.31	IAS 24.18(a); IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31
0030	Produits de dividendes	BAD art 27. Présentation verticale(3); Annexe V. Partie 2.40	IAS 24.18(a); Annexe V. Partie 2.40
0040	Produits d'honoraires et de commissions	BAD art 27. Présentation verticale(4)	IAS 24.18(a); IAS 7.20(c)
0050	Charges d'honoraires et de commissions	BAD art 27. Présentation verticale(5)	IAS 24.18(a); IAS 7.20(c)
0060	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IAS 24.18(a)
0070	Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d’actifs autres que financiers	Annexe V. Partie 2.292	IAS 24.18(a); Annexe V. Partie 2.292
0080	Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations sur expositions non performantes	Annexe V. Partie 2.293	IAS 24.18(d); Annexe V. Partie 2.293
0090	Provisions ou (–) reprises de provisions sur expositions non performantes	Annexe V. Partie 2.50, 293	Annexe V. Partie 2.50, 293

Code

Type de code

Code national

Nom de l'entité

Date d'entrée

Capital social de l’entité objet de la participation

Capitaux propres de l'entité objet de la participation

Total de l’actif de l'entité objet de la participation

Profits ou (-) pertes de l'entité objet de la participation

Lieu de résidence de l'entité objet de la participation

Secteur de l'entité objet de la participation

Code NACE

Participation cumulée [%]

Droits de vote [%]

Structure du groupe [relation]

Traitement comptable [groupe comptable]

Traitement comptable [groupe CRR]

Valeur comptable

Coût d'acquisition

Lien de goodwill avec l'entité objet de la participation

Juste valeur des investissements pour lesquels il existe un cours publié

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(a)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(b)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(c)

IFRS 12.12(a), 21(a)(i); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(d)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(e)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(f)

IFRS 12.B12(b); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(g)

IFRS 12.12.(b), 21.(a).(iii); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(h)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(i)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(j)

IFRS 12.21(a)(iv); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(k)

IFRS 12.21(a)(iv); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(l)

IFRS 12.10(a)(ii); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(m)

IFRS 12.21(b); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(n)

CRR art 18; Annexe V. Partie 2.294-295, 296(o)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(p)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(q)

Annexe V. Partie 2.294-295, 296(r)

IFRS 12.21(b)(iii); Annexe V. Partie 2.294-295, 296(s)

0011

0015

0025

0030

0040

0050

0060

0070

0080

0090

0095

0100

0110

0120

0130

0140

0150

0160

0170

0180

0190

Code du titre	Entité objet de la participation		Entreprise détentrice				Participation cumulée (%)	Valeur comptable	Coût d'acquisition
Code du titre	Code	Type de code	Code	Type de code	Code national	Nom de l'entreprise détentrice	Participation cumulée (%)	Valeur comptable	Coût d'acquisition
Annexe V. Partie 2.297(a)	Annexe V.Partie 2.296(a), 297(e)	Annexe V. Partie 2.296(b), 297(e)	Annexe V. Partie 2.297(b)	Annexe V. Partie 2.297(c)	Annexe V. Partie 2.297(d)		Annexe V. Partie 2.296(j), 297(e)	Annexe V. Partie 2.296(o), 297(e)	Annexe V. Partie 2.296(p), 297(e)
0010	0021	0025	0031	0035	0045	0050	0060	0070	0080

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD Annexe V. Partie 2.298	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS Annexe V. Partie 2.298	Juste valeur IFRS 7.25-26	Hiérarchie des justes valeurs IFRS 13.97, 93(b)
				Juste valeur IFRS 7.25-26	Niveau 1 IFRS 13.76	Niveau 2 IFRS 13.81	Niveau 3 IFRS 13.86
ACTIFS				0010	0020	0030	0040
0015	Actifs financiers au coût amorti			Directive comptable art 8(4)(b), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2
0016	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.24, 26	Annexe V. Partie 1.31
0017	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.24, 27	Annexe V. Partie 1.32
0021	Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19
0022	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0023	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0024	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
0031	Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation	BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20
0032	Instruments de capitaux propres	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
0033	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31
0034	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32
PASSIFS
0070	Passifs financiers évalués au coût amorti	Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47	IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1
0080	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0090	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.37
0100	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.32-34	Annexe V. Partie 1.38-41
0101	Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût	Directive comptable art 8(3)
0102	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0103	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37
0104	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
				Non-concordance comptable	Gestion basée sur la juste valeur	Contrats hybrides	Risque de crédit géré
				IFRS 9.B4.1.29	IFRS 9.B4.1.33	IFRS 9.4.3.6; IFRS 9.4.3.7; Annexe V. Partie 2.300	IFRS 9.6.7; IFRS 7.8(a)(e); Annexe V. Partie 2.301
ACTIFS				0010	0020	0030	0040
0010	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat			Directive comptable art 8(1)(a), (6)	IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5
0030	Titres de créance	Annexe V. Partie 1.31	Annexe V. Partie 1.31
0040	Prêts et avances	Annexe V. Partie 1.32	Annexe V. Partie 1.32
PASSIFS
0050	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat	Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9	IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2
0060	Dépôts	BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36	BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36
0070	Titres de créance émis	Annexe V. Partie 1.37	Annexe V. Partie 1.37
0080	Autres passifs financiers	Annexe V. Partie 1.38-41	Annexe V. Partie 1.38-41

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS Annexe V. Partie 2.302	Valeur comptable
				dont: Actifs liés au droit d’utilisation
				IFRS 16.47(a), 53(j), Annexe V. Partie 2.303i
			0010	0020
0010	Immobilisations corporelles	IAS 16.6; IAS 16.29; IAS 1.54(a)
0015	Dont: Actifs logiciels	IAS 38.4; Annexe V. Partie 2.303
0020	Modèle de la réévaluation	IAS 16.31, 73(a),(d)
0030	Modèle du coût	IAS 16.30, 73(a),(d)
0040	Immeubles de placement	IAS 40.5, 30; IAS 1.54(b)
0050	Modèle de la juste valeur	IAS 40.33-55, 76
0060	Modèle du coût	IAS 40.56, 79(c)
0070	Autres immobilisations incorporelles	IAS 38.8, 118, 122; Annexe V. Partie 2.303
0075	Dont: Actifs logiciels	IAS 38.9; Annexe V. Partie 2.303
0080	Modèle de la réévaluation	IAS 38.75-87, 124(a)(ii)
0090	Modèle du coût	IAS 38.74

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Valeur comptable Annexe V. Partie 1.27-28
				Pensions et autres obligations au titre de prestations définies postérieures à l'emploi	Autres avantages du personnel à long terme	Restructuration	Risques légaux et fiscaux	Engagements et garanties donnés selon référentiel comptable national	Autres engagements et garanties donnés évalués conformément à IAS 37 et garanties données évaluées conformément à IFRS 4	Autres provisions
				IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9	IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10	IAS 37.70-83, 84 (a)	IAS 37.14, 84 (a)		IAS 37; IFRS 4; Annexe V. Partie 2.304-305	IAS 37.14
				Annexe V. Partie 2.9	Annexe V. Partie 2.10			BAD art 24-25, 33(1)
				0010	0020	0030	0040	0050	0055	0060
0010	Solde d'ouverture [valeur comptable en début de période]		IAS 37.84 (a)
0020	Augmentations, y compris des provisions existantes		IAS 37.84 (b)
0030	(-) Montants utilisés		IAS 37.84 (c)
0040	(-) Montants inutilisés repris au cours de la période		IAS 37.84 (d)
0050	Accroissement du montant actualisé [passage du temps] et effet de toute variation du taux d'actualisation		IAS 37.84(e)
0060	Autres mouvements
0070	Solde de clôture [valeur comptable en fin de période]		IAS 37.84 (a)

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Montant
			Annexe V. Partie 2.306-307
			0010
0010	Juste valeur des actifs de régimes à prestations définies	IAS 19.140(a)(i), 142
0020	dont: Instruments financiers émis par l'établissement	IAS 19.143
0030	Instruments de capitaux propres	IAS 19.142(b)
0040	Instruments de créance	IAS 19.142(c)
0050	Immobilier	IAS 19.142(d)
0060	Autres actifs de régimes à prestations définies
0070	Valeur actuelle des obligations au titre des prestations définies	IAS 19.140(a)(ii)
0080	Effet du plafond d'actifs	IAS 19.140(a)(iii)
0090	Actifs nets des régimes à prestations définies [valeur comptable]	IAS 19.63; Annexe V. Partie 2.308
0100	Provisions pour pensions et autres obligations au titre de prestations définies postérieures à l'emploi [valeur comptable]	IAS 19.63, IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9
0110	Juste valeur de tout droit à remboursement comptabilisé en tant qu'actif	IAS 19.140(b)

		Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Obligations au titre des prestations définies
			Annexe V. Partie 2.306, 309
			0010
0010	Solde d'ouverture [valeur actuelle]	IAS 19.140(a)(ii)
0020	Coût des services rendus au cours de la période	IAS 19.141(a)
0030	Charge d'intérêts	IAS 19.141(b)
0040	Cotisations versées	IAS 19.141(f)
0050	Profits et (–) pertes actuariels découlant de changements d’hypothèses démographiques	IAS 19.141(c)(ii)
0060	Profits et (-) pertes actuariels découlant de changements d'hypothèses financières	IAS 19.141(c)(iii)
0070	Accroissements ou (-) réductions dus au change	IAS 19.141(e)
0080	Prestations versées	IAS 19.141(g)
0090	Coût des services passés, y compris les profits et pertes sur liquidation	IAS 19.141(d)
0100	Accroissement ou (-) réduction résultant de regroupements et de cessions d'entreprises	IAS 19.141(h)
0110	Autres accroissements ou (-) réductions
0120	Solde de clôture [valeur actuelle]	IAS 19.140(a)(ii); Annexe V. Partie 2.310

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				0010
0010	Pensions et charges analogues	Annexe V. Partie 2.311(a)	Annexe V. Partie 2.311(a)
0020	Paiements fondés sur des actions	Annexe V. Partie 2.311(b)	IFRS 2,44; Annexe V. Partie 2.311(b)
0030	Traitements et salaires	Annexe V. Partie 2.311(c)	Annexe V. Partie 2.311(c)
0040	Cotisations sociales	Annexe V. Partie 2.311(d)	Annexe V. Partie 2.311(d)
0050	Indemnités de cessation d’emploi	Annexe V. Partie 2.311(e);	IAS 19.8, Annexe V. Partie 2.311(e)
0060	Autres types de charges de personnel	Annexe V. Partie 2.311(f)	Annexe V. Partie 2.311(f)
0070	CHARGES DE PERSONNEL

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Total du personnel
					dont: Personnel identifié
					dont: Personnel identifié	dont: Organe de direction (dans sa fonction de gestion) et encadrement supérieur	dont: Organe de direction (dans sa fonction de surveillance)
					Annexe V. Partie 2.311i (a)	Annexe V. Partie 2.311i	Annexe V. Partie 2.311i (b)
				0010	0020	0030	0040
0010	Rémunération fixe	Annexe V. Partie 2.311i (a)	Annexe V. Partie 2.311i (a)
0020	Rémunération variable	Annexe V. Partie 2.311i (a)	Annexe V. Partie 2.311i (a)
0030	Charges de personnel autres que rémunérations
0040	CHARGES DE PERSONNEL
0050	NOMBRE DE MEMBRES DU PERSONNEL	Annexe V. Partie 2.311ii	Annexe V. Partie 2.311ii

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée	Variations de juste valeur dues au risque de crédit
					Annexe V. Partie 2.312
				0010	0020
0010	Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.5
0020	Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat		IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.2.2
0030	PROFITS OU (-) PERTES SUR ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS DÉSIGNÉS COMME ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT	BAD art 27. Présentation verticale(6)	IFRS 7.20(a)(i)

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Période considérée
				Annexe V. Partie 2.313
				0010
0010	Immobilisations corporelles		IAS 16.68, 71
0020	Immeubles de placement		IAS 40.69; IAS 1.34(a), 98(d)
0030	Immobilisations incorporelles		IAS 38.113-115A; IAS 1.34(a)
0040	Autres actifs		IAS 1.34 (a)
0050	PROFITS OU (-) PERTES SUR DÉCOMPTABILISATION D'ACTIFS NON FINANCIERS		IAS 1.34

		Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD	Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS	Produits	Charges
				0010	0020
0010	Variations de la juste valeur d'immobilisations corporelles évaluées selon le modèle de la juste valeur	Annexe V. Partie 2.314	IAS 40.76(d); Annexe V. Partie 2.314
0020	Immeubles de placement	Annexe V. Partie 2.314	IAS 40.75(f); Annexe V. Partie 2.314
0030	Contrats de location simple autres qu'immeubles de placement	Annexe V. Partie 2.315	IFRS 16.81,82; Annexe V. Partie 2.315
0040	Autres	Annexe V. Partie 2.316	Annexe V. Partie 2.316
0050	AUTRES PRODUITS OU CHARGES D'EXPLOITATION	Annexe V. Partie 2.314-316	Annexe V. Partie 2.314-316

Sources des variations de capitaux propres

Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD

Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS

Fonds propres

Prime d'émission

Instruments de capitaux propres émis autres que fonds propres

Autres capitaux propres

Autres éléments du résultat global cumulés

Bénéfices non distribués

Réserves de réévaluation

Réserves de juste valeur

Autres réserves

Écarts de première consolidation

(-) Actions propres

Profits ou (-) pertes attribuables aux propriétaires de la société mère

(-) Acomptes sur dividendes

Intérêts minoritaires

Total

Autres éléments du résultat global cumulés

Autres éléments

IAS 1.106, 54(r)

IAS 1.106, 78(e)

IAS 1.106, Annexe V. Partie 2.18-19

IAS 1.106; Annexe V. Partie 2.20

IAS 1.106

CRR art 4(1)(123)

IFRS 1.30 D5-D8

IAS 1.106, 54(c)

IAS 1.106; IAS 32.34, 33; Annexe V. Partie 2.30

IAS 1.106(a)

IAS 1.106; IAS 32.35

IAS 1.54(q), 106(a)

IAS 1.9(c), IG6

BAD art 4. Passifs(9), BAD art 22

BAD art 4. Passifs (10); CRR art 4(1)(124)

Annexe V. Partie 2.18-19

Annexe V. Partie 2.20

Directive comptable art 8(1)(a), (6)

BAD art 4 Passifs (13); CRR art 4(1)(123)

BAD art 4. Passifs (12)

Directive comptable 24(3)(c)

Directive comptable Annexe III Annexe III Actifs D(III)(2); BAD art 4 Actifs (12); Annexe V. Partie 2.30

BAD art 4. Passifs (14)

CRR Article 26(2 b)

Directive comptable art 24(4)

0010

0020

0030

0040

0050

0060

0070

0075

0080

0085

0090

0100

0110

0120

0130

0140

0010

Solde d'ouverture [avant retraitement]

0020

Effets des corrections d'erreurs

IAS 1.106.(b); IAS 8.42

0030

Effets des changements de politiques comptables

IAS 1.106.(b); IAS 1.IG6; IAS 8.22

0040

Solde d'ouverture [période considérée]

0050

Émission d'actions ordinaires

IAS 1.106.(d).(iii)

0060

Émission d'actions préférentielles

IAS 1.106.(d).(iii)

0070

Émission d'autres instruments de capitaux propres

IAS 1.106.(d).(iii)

0080

Exercice ou expiration d'autres instruments de capitaux propres émis

IAS 1.106.(d).(iii)

0090

Conversion de dettes en capitaux propres

IAS 1.106.(d).(iii)

0100

Réduction des fonds propres

IAS 1.106.(d).(iii)

0110

Dividendes

IAS 1.106.(d).(iii); IAS 32.35; IAS 1.IG6

0120

Achat d'actions propres

IAS 1.106.(d).(iii); IAS 32.33

0130

Vente ou annulation d'actions propres

IAS 1.106.(d).(iii); IAS 32.33

0140

Reclassement d'instruments financiers de capitaux propres en passif

IAS 1.106.(d).(iii)

0150

Reclassement d'instruments financiers de passif en capitaux propres

IAS 1.106.(d).(iii)

0160

Transferts entre composantes des capitaux propres

IAS 1.106.(d).(iii); Annexe V. Partie 2.318

0170

Accroissement ou (-) réduction des capitaux propres résultant de regroupements d'entreprises

IAS 1.106.(d).(iii)

0180

Paiements fondés sur des actions

IAS 1.106.(d).(iii); IFRS 2.10

0190

Autres accroissements ou (-) réductions des capitaux propres

IAS 1.106.(d)

0200

Total des éléments du résultat global pour l'année

IAS 1.106.(d).(i)-(ii); IAS 1.81 A.(c); IAS 1.IG6

0210

Solde de clôture [Période considérée]

		Références	TOTAL
				dont: Ménages		dont: Entreprises non financières
					dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels		dont: PME		dont: Prêts immobiliers commerciaux aux entreprises non financières autres que des PME
					dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels			dont: Prêts immobiliers commerciaux
				Annexe V. Partie 1.42(f)	Annexe V. Partie 2.86(a), 87	Annexe V. Partie 1.42(e)	PME Art 1 2(a)	PME Art 1 2(a), Annexe V. Partie 2.239ix	Annexe V. Partie 2.239ix
			0010	0020	0030	0040	0050	0060	0070
0010	Prêts et avances non performants: durée moyenne pondérée depuis le dépassement de l’échéance (en années)	Annexe V. Partie 2.362, 363
0020	Recouvrements nets cumulés découlant des procédures contentieuses conclues durant la période	Annexe V. Partie 2.362, 364(a)
0030	Réduction de la valeur comptable brute découlant des procédures contentieuses conclues durant la période	Annexe V. Partie 2.362, 364(b)
0040	Durée moyenne des procédures contentieuses conclues durant la période (en années)	Annexe V. Partie 2.362, 364(c)

ANNEXE IV

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées