+Article 280septies Majoration de la catégorie autres risques
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Article 280septies Majoration de la catégorie autres risques

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1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Article 280septies 1.

Aux fins de l'article 278, les établissements calculent comme suit la majoration de la catégorie autres risques pour un ensemble de compensation donné:

image

où:

AddOnOther

=

la majoration de la catégorie autres risques;

j

=

l'indice qui représente les ensembles de couverture pour autres risques, définis conformément à l'article 277 bis, paragraphe 1, point f), et à l'article 277 bis, paragraphe 2, pour l'ensemble de compensation; et

image

=

la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie autres risques, calculée conformément au paragraphe 2.

Article 280septies 2.

Les établissements calculent comme suit la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie autres risques:

image

où:

image

=

la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie autres risques;

єj

=

le coefficient multiplicateur prudentiel de l'ensemble de couverture j, déterminé conformément à l'article 280; et

SFOther

=

le multiplicateur prudentiel pour la catégorie autres risques, avec une valeur égale à 8 %;

image

=

le montant notionnel effectif de l'ensemble de couverture j calculé comme suit:

image

où:

l

=

l'indice qui représente la position en risque.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence