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+Article 325quinvicies 2. |
Article 325quinvicies 2.La compensation est totale ou partielle en fonction des échéances des expositions compensables:
a)
la compensation est totale lorsque l'ensemble des expositions compensables ont des échéances d'un an ou plus;
b)
la compensation est partielle lorsqu'au moins une des expositions compensables a une échéance inférieure à un an, auquel cas le montant pour défaillance soudaine de chaque exposition ayant une échéance inférieure à un an est multiplié par le rapport égal à celui entre l'échéance de l'exposition et un an. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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