Article 390 5.

Les établissements ajoutent au montant total des expositions sur un client les expositions découlant des contrats dérivés énumérés à l'annexe II et des contrats dérivés de crédit, lorsque le contrat n'a pas été directement conclu avec ce client mais que le titre de créance ou l'instrument de fonds propres sous-jacent a été émis par ce client.