+Article 433bis Informations à publier par les établissements de grande taille
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Article 433bis Informations à publier par les établissements de grande taille

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1. Vue d’ensemble

,
Article 433bis 1.

Les établissements de grande taille publient les informations ci-dessous selon la fréquence suivante:

a) 

toutes les informations requises en vertu de la présente partie, sur une base annuelle;

b) 

sur une base semestrielle, les informations visées à:

i) 

l'article 437, point a);

ii) 

l'article 438, point e);

iii) 

l'article 439, points e) à l);

iv) 

l'article 440;

v) 

l'article 442, points c), e), f) et g);

vi) 

l'article 444, point e);

vii) 

l'article 445;

viii) 

l'article 448, paragraphe 1, points a) et b);

ix) 

l'article 449, points j à l);

x) 

l'article 451, paragraphe 1, points a) et b);

xi) 

l'article 451 bis, paragraphe 3;

xii) 

l'article 452, point g);

xiii) 

l'article 453, points f) à j);

▼M17

xiv) 

l’article 455, paragraphe 2, points a), b) et c);

▼M17

xv) 

l’article 449 bis;

xvi) 

l’article 449 ter;

▼M8

c) 

sur une base trimestrielle, les informations visées à:

▼M17

i) 

l’article 438, points d), d bis) et h);

▼M8

ii) 

les indicateurs clés visés à l'article 447;

iii) 

l'article 451 bis, paragraphe 2.
Article 433bis 2.

Par dérogation au paragraphe 1, les établissements de grande taille autres que des EISm qui sont des établissements non cotés publient les informations ci-dessous selon la fréquence suivante:

a) 

toutes les informations requises en vertu de la présente partie, sur une base annuelle;

b) 

les indicateurs clés visés à l'article 447, sur une base semestrielle.
Article 433bis 3.
Les établissements de grande taille qui sont soumis à l'article 92 bis ou 92 ter publient les informations requises en vertu de l'article 437 bis sur une base semestrielle, sauf en ce qui concerne les indicateurs clés visés à l'article 447, point h), qui doivent être publiés sur une base trimestrielle.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes