3. Les positions résultant de l'application de l'approche par transparence aux parts d’organismes …

Les positions résultant de l'application de l'approche par transparence aux parts d’organismes de placement collectifs (OPC) doivent également être incluses, lorsque ces positions, si elles étaient détenues directement dans le portefeuille de négociation, seraient soumises au calcul de l’IRC conformément au point 4.1 ci-dessus. Lorsque l'application de l'approche par transparence aux parts d’OPC n'est pas possible, l'approche standard doit être utilisée.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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