4. Positions subject to calculation of the IRC

Le calcul de l'IRC doit inclure l’ensemble des positions longues et courtes soumises à la modélisation de l'exigence de fonds propres pour risque spécifique de taux d'intérêt, exception faite des éléments visés au point 5 ci-dessous.

Il s'agit en particulier des positions suivantes sous réserve de leur classification en portefeuille de négociation:

• i. les obligations émises par les gouvernements centraux (dites «souveraines»), même dans les cas où l'application de l'approche standard se traduirait par l’attribution d’une pondération de 0% au titre du risque spécifique de taux d'intérêt;
• ii. les obligations structurées, les titres liés à un crédit ou les titres de créance similaires s'ils ne constituent pas des expositions à des titrisations ou à des dérivés de crédit au énième défaut;
• iii. les prêts du marché monétaire.

Les positions résultant de l'application de l'approche par transparence aux parts d’organismes de placement collectifs (OPC) doivent également être incluses, lorsque ces positions, si elles étaient détenues directement dans le portefeuille de négociation, seraient soumises au calcul de l’IRC conformément au point 4.1 ci-dessus. Lorsque l'application de l'approche par transparence aux parts d’OPC n'est pas possible, l'approche standard doit être utilisée.

Les positions suivantes ne sont pas considérées comme des titrisations et doivent par conséquent être incluses dans le calcul de l'IRC, lorsqu’elles font partie du portefeuille de négociation:

• a. les obligations sécurisées (par exemple les «Pfandbriefe») de telles obligations étant simplement garanties et non adossées à des actifs;
• b. les titres adossés à des actifs qui ne répondent pas à la définition de «position de titrisation» au sens de l'article 3, paragraphe 1, point f de la directive 2006/49/CE se référant à l’article 4, paragraphe 36 de la directive 2006/48/CE. En particulier, lorsque les flux de trésorerie d'un panier sous-jacent sont affectés aux détenteurs de titres sur la base d'un calcul au pro-rata et par conséquent ne sont pas subdivisés en tranches (notamment les pass-through MBS).

Les positions sur titres de créance en défaut détenues dans le portefeuille doivent, lorsqu'elles sont significatives, être incluses dans le calcul de l'IRC. Dans ce cas, elles peuvent être exclues de la modélisation du risque de migration de l'IRC si, dans le cadre de la modélisation retenue par l'établissement, celles-ci ne comportent pas de risque de migration (par exemple lorsque le défaut est modélisé comme un état absorbant). Lorsqu’un établissement exclut ces positions pour des raisons de matérialité, il doit pouvoir démontrer que ces positions ne sont pas significatives. Dans tous les cas, tout risque significatif de variation de prix lié à des titres de créance en défaut, tel que découlant d’incertitudes quant à leur recouvrement , doit être capitalisée.

La définition du défaut au paragraphe 5 ci-dessus, doit être cohérente avec la définition du défaut retenue pour les notations utilisées pour les besoins de la modélisation.