+2. Si une action cotée ou un instrument dérivé basé sur une action cotée est inclus dans le calcul …
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2. Si une action cotée ou un instrument dérivé basé sur une action cotée est inclus dans le calcul …
Si une action cotée ou un instrument dérivé basé sur une action cotée est inclus dans le calcul de l'IRC, l’instrument concerné est réputé en défaut lorsque la dette correspondante a fait défaut.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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