+4. Orientations sur les limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle
---+13. Les établissements devraient se conformer aux principes généraux énoncés dans cette section, et …
---+Processus et mécanismes de contrôle efficaces
------+14. Les établissements devraient: a. Recenser leurs différentes expositions sur des entités du …
---+Supervision par l'organe de direction des établissements
------+15. Lorsqu'il supervise l'application des principes visés ci-dessus ainsi que l'application des …
------+16. L'organe de direction de l'établissement peut déléguer à la direction générale les contrôles …

4. Orientations sur les limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle

4. Orientations sur les limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
13. Les établissements devraient se conformer aux principes généraux énoncés dans cette section, et …

Les établissements devraient se conformer aux principes généraux énoncés dans cette section, et fixer, le cas échéant, des limites comme prévu à la section 5.

Processus et mécanismes de contrôle efficaces

Processus et mécanismes de contrôle efficaces

Supervision par l'organe de direction des établissements

Supervision par l'organe de direction des établissements

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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