+13. Lorsque les présentes orientations indiquent un résultat, le résultat peut être atteint par …
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13. Lorsque les présentes orientations indiquent un résultat, le résultat peut être atteint par …
Lorsque les présentes orientations indiquent un résultat, le résultat peut être atteint par différents moyens. Les autorités compétentes peuvent décider d'évaluer l'adéquation des moyens qu'utilise un établissement financier, en tenant compte de son modèle d'entreprise, de sa taille et de sa complexité.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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