|
+2. Objet, champ d’application et définitions ---+Objet ------+5. Les présentes orientations visent à garantir la convergence des pratiques prudentielles en vue … ---+Destinataires ------+6. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes telles que définies à … ---+Champ d’application ------+7. Les autorités compétentes devraient appliquer les présentes orientations conformément aux … |
2. Objet, champ d’application et définitions2. Objet, champ d’application et définitions 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|