44. Au moment de l’attribution de la note de crédit à la comptabilisation initiale d’une exposition …

Au moment de l’attribution de la note de crédit à la comptabilisation initiale d’une exposition de crédit, les établissements de crédit devraient prendre en considération un certain nombre de critères dont, dans la mesure nécessaire, le type de produit, ses modalités contractuelles, le type et le montant de la sûreté, les caractéristiques et l’implantation géographique de l’emprunteur ou une combinaison de ces facteurs.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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