+244. Si les établissements de crédit déclarent des écarts importants par rapport au plan …
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244. Si les établissements de crédit déclarent des écarts importants par rapport au plan …
Si les établissements de crédit déclarent des écarts importants par rapport au plan opérationnel conformément à la section 4.4, les autorités compétentes devraient évaluer si les mesures correctives proposées sont suffisantes pour résorber l’écart par rapport au plan. L’autorité compétente devrait exiger des mesures supplémentaires de la part de l’établissement de crédit si elle s’inquiète de l’efficacité des mesures proposées.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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