+93. Si l’emprunteur est membre d’un groupe de clients liés, les établissements devraient recueillir …
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93. Si l’emprunteur est membre d’un groupe de clients liés, les établissements devraient recueillir …
Si l’emprunteur est membre d’un groupe de clients liés, les établissements devraient recueillir les informations nécessaires concernant les clients liés pertinents, conformément aux orientations de l’ABE sur les clients liés, en particulier lorsque le remboursement dépend du flux de trésorerie émanant d’autres parties liées du même groupe.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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