+175. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité des emprunteurs à un prêt pour le …

175. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité des emprunteurs à un prêt pour le …

Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité des emprunteurs à un prêt pour le développement immobilier, outre les dispositions générales relatives à l’évaluation de la solvabilité énoncées aux sections 5.2.5 et 5.2.6, les établissements devraient appliquer les dispositions spécifiques énoncées dans la présente section.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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