+256. Les établissements engagés dans les opérations à effet de levier syndiquées doivent appliquer …

256. Les établissements engagés dans les opérations à effet de levier syndiquées doivent appliquer …

Les établissements engagés dans les opérations à effet de levier syndiquées doivent appliquer des normes internes et mettre en place des fonctions de suivi pour ces activités. Les établissements doivent recenser les opérations dont la syndication a échoué, c’est-à-dire les opérations qui n’ont pas été syndiquées dans les 90 jours suivant la date d’engagement. Les établissements doivent mettre en place un cadre spécifique pour traiter ces « opérations suspendues » sur le plan de la stratégie de détention, des pratiques comptables, de la classification réglementaire et du calcul ultérieur des exigences de fonds propres.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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