8.2 Suivi des expositions de crédit et des emprunteurs

Dans le cadre du suivi des expositions de crédit et des emprunteurs, les établissements doivent assurer le suivi de tous les encours et limites, ainsi que vérifier si l’emprunteur respecte les obligations de remboursement, telles que définies dans le contrat de crédit, et s’il se conforme aux conditions fixées au moment de l’octroi du crédit, telles que le respect des paramètres et des clauses du crédit.

Les établissements doivent également vérifier si l’emprunteur et la sûreté sont conformes aux politiques et conditions de risque de crédit fixées au moment de l’octroi du crédit, notamment si la valeur de la sûreté et les autres techniques de rehaussement de crédit sont maintenues, si les clauses applicables sont maintenues et s’il y a eu une évolution négative de ces facteurs ou d’autres facteurs qui affectent le profil de risque de l’emprunteur ou des facilités de crédit.

Les établissements doivent suivre et évaluer en permanence la qualité des expositions de crédit et la situation financière des emprunteurs, afin de garantir que les modifications ultérieures du risque de crédit, en ce qui concerne la reconnaissance initiale des expositions de prêt, peuvent être recensées et quantifiées.

Le suivi continu doit reposer sur des informations internes portant sur les facilités de crédit et les pratiques de paiement des emprunteurs, ainsi que sur le recours à des sources externes (par exemple, les bureaux de crédit, directement auprès de l’emprunteur), le cas échéant.

En outre, les établissements doivent également assurer le suivi des mesures de concentration par rapport aux valeurs précisées dans leur appétit pour le risque de crédit, leurs politiques et leurs procédures, y compris, le cas échéant, par produit, par zone géographique, par secteur, par caractéristiques des sûretés (type, emplacement) et par qualité des portefeuilles, sous-portefeuilles et expositions.

Les établissements engagés dans les opérations à effet de levier syndiquées doivent appliquer des normes internes et mettre en place des fonctions de suivi pour ces activités. Les établissements doivent recenser les opérations dont la syndication a échoué, c’est-à-dire les opérations qui n’ont pas été syndiquées dans les 90 jours suivant la date d’engagement. Les établissements doivent mettre en place un cadre spécifique pour traiter ces « opérations suspendues » sur le plan de la stratégie de détention, des pratiques comptables, de la classification réglementaire et du calcul ultérieur des exigences de fonds propres.