+6. Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de …

6. Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de …

Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de contrats de fret à terme

F. Financement de projets

En plus des éléments précisés dans la section B ci-dessus :

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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