+6. Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de …
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6. Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de …
Justificatif des obligations hors bilan, telles que l’affrètement de navires et les positions de contrats de fret à terme F. Financement de projets En plus des éléments précisés dans la section B ci-dessus :
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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