+20. Les autres monnaies qui ne remplissent pas la condition énumérée au paragraphe 19 peuvent être …
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20. Les autres monnaies qui ne remplissent pas la condition énumérée au paragraphe 19 peuvent être …
Les autres monnaies qui ne remplissent pas la condition énumérée au paragraphe 19 peuvent être considérées comme pertinentes s’il existe une justification adéquate montrant la pertinence de la monnaie pour les activités de l’établissement.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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