+21. Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la …
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21. Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la …
Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la section 4 devraient inclure les éléments précisés dans cette section. L’annexe 1 fournit une vue d’ensemble des dimensions et des sous-dimensions corrélées, ainsi que de leurs éléments, à utiliser pour identifier un sous-ensemble spécifique d’expositions sectorielles conformément aux présentes orientations. 6.1. Type de débiteur ou secteur de la contrepartie
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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