+21. Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la …

21. Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la …

Les dimensions et les sous-dimensions d’un sous-ensemble d’expositions sectorielles visé à la section 4 devraient inclure les éléments précisés dans cette section. L’annexe 1 fournit une vue d’ensemble des dimensions et des sous-dimensions corrélées, ainsi que de leurs éléments, à utiliser pour identifier un sous-ensemble spécifique d’expositions sectorielles conformément aux présentes orientations.

6.1. Type de débiteur ou secteur de la contrepartie

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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