+30. L’élément «exposition garantie» devrait inclure la ventilation suivante: 6.3.1.1. tous les …

30. L’élément «exposition garantie» devrait inclure la ventilation suivante: 6.3.1.1. tous les …

L’élément «exposition garantie» devrait inclure la ventilation suivante:

6.3.1.1. tous les types de garanties;

6.3.1.2. exposition garantie par bien immobilier résidentiel;

6.3.1.3. exposition garantie par bien immobilier commercial; et

6.3.1.4. exposition garantie autrement que par bien immobilier.

6.3.a. Zone géographique

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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