17. Les établissements devraient tenir compte de leur taille et de leur organisation interne ainsi …

Les établissements devraient tenir compte de leur taille et de leur organisation interne ainsi que de la nature, de l’échelle et de la complexité de leurs activités, lorsqu’ils élaborent et mettent en œuvre des dispositifs de gouvernance interne. Les établissements ayant une importance significative devraient disposer de dispositifs de gouvernance plus sophistiqués, tandis que les établissements de petite taille et moins complexes peuvent mettre en œuvre des dispositifs de gouvernance plus simples. Les établissements devraient toutefois noter que la taille ou l’importance systémique d’un établissement peut ne pas refléter à elle seule la mesure dans laquelle cet établissement est exposé à des risques.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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