+43. Les établissements devraient garantir une répartition et une distribution claires des …
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43. Les établissements devraient garantir une répartition et une distribution claires des …
Les établissements devraient garantir une répartition et une distribution claires des attributions et des tâches entre les comités spécialisés de l’organe de direction.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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