+19. Les établissements devraient tenir compte de leur taille, de leur organisation interne ainsi …

19. Les établissements devraient tenir compte de leur taille, de leur organisation interne ainsi …

Les établissements devraient tenir compte de leur taille, de leur organisation interne ainsi que de la nature, de l’échelle et de la complexité de leurs activités lorsqu’ils élaborent et mettent en œuvre les politiques et les processus exposés dans les présentes orientations. Les établissements ayant une importance significative devraient disposer de politiques et de processus plus sophistiqués, tandis que les établissements de petite taille et moins complexes, en particulier, peuvent mettre en œuvre des politiques et des processus plus simples. Les établissements devraient être conscients du fait que la taille ou l’importance systémique d’un établissement ne saurait, en soi, fournir une indication de la mesure dans laquelle l’établissement est exposé à des risques. Ces politiques et processus devraient néanmoins garantir le respect des critères énoncés dans les présentes orientations pour évaluer l’aptitude des membres de l’organe de direction et des titulaires de postes clés, ainsi que des éléments permettant de tenir compte de la diversité lors du recrutement des membres de l’organe de direction et de fournir des ressources suffisantes pour leur initiation et leur formation.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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