+27. Les établissements devraient également réévaluer le temps suffisant consacré par un membre de …
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27. Les établissements devraient également réévaluer le temps suffisant consacré par un membre de …
Les établissements devraient également réévaluer le temps suffisant consacré par un membre de l’organe de direction si ce membre est chargé d’une fonction supplémentaire au sein d’un organe de direction ou commence à exercer de nouvelles activités pertinentes, notamment d’ordre politique.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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