+28. Les établissements devraient fonder leurs évaluations de l’aptitude sur les notions définies au …
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28. Les établissements devraient fonder leurs évaluations de l’aptitude sur les notions définies au …
Les établissements devraient fonder leurs évaluations de l’aptitude sur les notions définies au titre III, en tenant compte de la diversité de l’organe de direction au sens du titre V, et devraient mettre en œuvre une politique et des processus en matière d’aptitude, conformément aux titres VI et VII, respectivement.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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