+40. Les membres devraient également être en mesure d’exercer leurs fonctions pendant des périodes …

40. Les membres devraient également être en mesure d’exercer leurs fonctions pendant des périodes …

Les membres devraient également être en mesure d’exercer leurs fonctions pendant des périodes d’activité particulièrement forte (par exemple en cas de restructuration, de déménagement de l’établissement, d’acquisition, de fusion, de rachat ou de situation de crise) ou à la suite d’une difficulté majeure concernant une ou plusieurs des opérations de l’établissement, étant donné que, dans ces périodes, ils peuvent être amenés à devoir consacrer plus de temps à l’exercice de leurs fonctions qu’en période ordinaire.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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