42. Les établissements devraient consigner par écrit les missions, les fonctions et les …

Les établissements devraient consigner par écrit les missions, les fonctions et les qualifications exigées des différents postes au sein de l’organe de direction, ainsi que le temps à consacrer à chaque poste, en tenant également compte de la nécessité de consacrer un temps suffisant à l’initiation et à la formation. À cet effet, les établissements de plus petite taille et moins complexes peuvent uniquement distinguer le temps à consacrer aux fonctions exécutives au sein d’organes de direction du temps à consacrer aux fonctions non exécutives au sein d’organes de direction.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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