+43. Les membres de l’organe de direction devraient être informés du temps à consacrer à l’exercice …
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43. Les membres de l’organe de direction devraient être informés du temps à consacrer à l’exercice …
Les membres de l’organe de direction devraient être informés du temps à consacrer à l’exercice de leurs fonctions. Les établissements peuvent exiger du membre qu’il confirme qu’il est en mesure de consacrer le temps nécessaire à ses missions.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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