+44. Les établissements devraient s’assurer que les membres de l’organe de direction consacrent un …
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44. Les établissements devraient s’assurer que les membres de l’organe de direction consacrent un …
Les établissements devraient s’assurer que les membres de l’organe de direction consacrent un temps suffisant à l’exercice de leurs fonctions. La préparation aux réunions ainsi que la présence et la participation active des membres aux réunions de l’organe de direction sont des indicateurs du temps consacré.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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